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Résultats de recherche
descripteur:|POLLUTION ATMOSPHERIQUE|

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../documents/cgedd/012430-01_rapport.pdf Observatoire (l') de la qualité de l'air intérieur. Bilan et perspectives
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS) ; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA) .
LAVARDE, Patrick ; KRIEPS, Laura ; LESTEVEN, Pierre ; SIMONI, Marie-Louise .
01/2019 - Rapport N° 012430-01
../documents/cgedd/012244-01_rapport.pdf Évaluation de l'impact environnemental et économique de la Taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) sur les émissions de polluants atmosphériques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF) ; CONSEIL GÉNÉRAL DE L'ÉCONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ÉNERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGEIET) .
GUIGNARD, Philippe ; HELBRONNER, Charles ; LAVERGNE, Richard ; BOUGON, Paul ; LIDSKY, Vincent ; GAZZANO, Jérôme ; THOMAZEAU, François ; BOELL, François-Xavier .
10/2018 - Rapport N° 012244-01
../documents/cgedd/012361-01_rapport.pdf Les activités portuaires à Marseille et la pollution de l'air
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
GUILLARD, Philippe ; PIPIEN, Gilles .
07/2018 - Rapport N° 012361-01
../documents/cgedd/011104-01_rapport.pdf Pollution (la) de l'air dans le secteur de l'étang de Berre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
LEGRAND, Henri ; MIR, Catherine .
02/2018 - Rapport N° 011104-01
../documents/cgedd/011624-01_rapport.pdf Utilisation des produits phytopharmaceutiques. Tome I Rapport. Tome II Annexes
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) .
DELAUNAY, Alexis ; MIR, Catherine ; MARTY-CHASTAN, Clémence ; RANCE, Erik ; GUERIAUX, Didier ; TESSIER, Robert .
12/2017 - Rapport N° 011624-01
../documents/cgedd/010056-01_rapport.pdf Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques de la région Bourgogne-Franche-Comté
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GÉNÉRAL DE L'ÉCONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ÉNERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGEIET) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) .
GOETZ, Hubert ; MARBOUTY, Dominique ; VUILLOT, Michel ; VO VAN QUI, Jean-Luc ; BENEZIT, Jean-Jacques ; MAGRUM, Max .
10/2017 - Rapport N° 010056-01
../documents/cgedd/011037-01_rapport.pdf Conséquences industrielles et sociales du déclin des motorisations diesel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GÉNÉRAL DE L'ÉCONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ÉNERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGEIET) .
DURANTHON, Jean-Philippe ; MOUGARD, Sophie ; CLEMENT, Pascal ; CUEUGNIET, Jean .
08/2017 - Rapport N° 011037-01
../documents/cgedd/008378-02_rapport.pdf Actualisation des analyses sectorielles du rapport du CGEDD n° 008378-01 de février 2013 relatif à la division par 4 des émissions de gaz à effet de serre à l'horizon 2050. Annexes thématiques : l'agriculture et l'utilisation des terres, leurs changements et la forêt (UTCF) ; le bâtiment ; la production d'énergie ; l'industrie (hors secteur de production d'énergie) ; le parangonnage international UE, Royaume-Uni, Allemagne, Californie, Chine ; les transports
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
NATAF, Jean-Michel ; DOUARD, Pascal ; PIPIEN, Gilles ; SAUVANT, Alain .
02/2017 - Rapport N° 008378-02
../documents/cgedd/010521-01_rapport.pdf Contribution à la transparence prévue par l'article 13 de l'Accord de Paris sur le climat (COP 21). Étude des outils de mesure et d'analyse de l'impact carbone des projets et politiques publics
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
AUBERT, Marie-Hélène ; CORREZE-LENEE, Patricia ; MOUCHARD, Agnès ; PERRET, Bernard ; LEFEVRE, Mikaël .
01/2017 - Rapport N° 010521-01
../documents/cgedd/010227-01_rapport.pdf Gestion (la) des pics de pollution de l'air
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS) ; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA) .
FORRAY (Nicolas) ; LEGRAND (Henri) ; PINET (Michel) ; ERBA (Salvator) ; ESCANDE-VILBOIS (Sylvie) ; FELLINGER (Francis) .
07/2015 - Rapport N° 010227-01

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