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descripteur:|POLLUTION INDUSTRIELLE|

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../documents/cgedd/012244-01_rapport.pdf Évaluation de l'impact environnemental et économique de la Taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) sur les émissions de polluants atmosphériques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF) ; CONSEIL GÉNÉRAL DE L'ÉCONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ÉNERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGEIET) .
GUIGNARD, Philippe ; HELBRONNER, Charles ; LAVERGNE, Richard ; BOUGON, Paul ; LIDSKY, Vincent ; GAZZANO, Jérôme ; THOMAZEAU, François ; BOELL, François-Xavier .
10/2018 - Rapport N° 012244-01
../documents/cgedd/011104-01_rapport.pdf Pollution (la) de l'air dans le secteur de l'étang de Berre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
LEGRAND, Henri ; MIR, Catherine .
02/2018 - Rapport N° 011104-01
../documents/cgedd/011009-01_rapport.pdf Expertise sur le projet de réouverture du tunnel du Rove à la circulation d'eau de mer
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
ABRIAL, Bernard ; HUCHER, Dominique .
04/2017 - Rapport N° 011009-01
../documents/cgedd/010657-01_rapport.pdf Contamination par les métaux lourds d'habitants proches d'anciens sites miniers du Gard. Etudes environnementales sur l'état des sols et nécessité d'assurer un suivi médical
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS) .
TARDIVON, Pascaline ; DELAUNAY, Alexis ; BESSON, Aurélien .
12/2016 - Rapport N° 010657-01
../documents/cgedd/010665-01_rapport.pdf Synthèse nationale des audits de la mise en oeuvre des politiques de l'eau et de la biodiversité conduits en 2015
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
BOIZARD, Pascale .
06/2016 - Rapport N° 010665-01
../documents/cgedd/010513-01_rapport.pdf Bilan des audits territoriaux de la mise en oeuvre des politiques de l'eau et de la biodiversité. Années 2010 à 2015
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) .
BOIZARD, Pascale ; DOUARD, Pascal ; BAUCHE, Alain .
06/2016 - Rapport N° 010513-01

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