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descripteur:|PROTECTION DU PATRIMOINE|

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Titre tri croissant  Titre  Titre tri croissant Auteur tri croissant  Auteur  Auteur tri croissant Date tri croissant  Date  Date tri croissant
../documents/cgedd/011090-01_rapport.pdf Mesures de compensation et intervention des conservatoires d'espaces naturels
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
BOISSEAUX, Thierry ; STÉFANINI-MEYRIGNAC, Odile .
09/2017 - Rapport N° 011090-01
../documents/cgedd/011799-01_rapport.pdf Déviation (la) de Beynac
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
FORRAY, Nicolas .
09/2017 - Rapport N° 011799-01
../documents/cgedd/010232-02_rapport.pdf Projet de classement du site de Saint-Benoît-sur-Loire (Loiret) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l'environnement. Communes de Saint-Benoît-sur-Loire, Guilly, Germigny-des-Prés et Sully-sur-Loire. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 11 mai 2017
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
CABRIT, Jean-Luc .
05/2017 - Rapport N° 010232-02
../documents/cgedd/010676-02_rapport.pdf Servitude de marchepied : situation générale
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
ARNOULD, Brigitte ; BERTHET, Jean-Marie ; DELAUNAY, Alexis .
05/2017 - Rapport N° 010676-02
../documents/cgedd/010676-01_rapport.pdf Servitude de marchepied : situation des rives de l'Erdre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
ARNOULD, Brigitte ; BERTHET, Jean-Marie ; DELAUNAY, Alexis .
11/2016 - Rapport N° 010676-01
../documents/cgedd/009509-02_rapport.pdf Programme de classement des entités territoriales emblématiques du Val-de-Loire, patrimoine mondial de l'UNESCO. Rapport la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 18 février 2016
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
CABRIT (Jean-Luc) .
02/2016 - Rapport N° 009509-02
../documents/cgedd/010401-01_rapport.pdf Projet de classement des Madères, propriété du peintre Olivier Debré (Indre-et-Loire). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 18 février 2016
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
CABRIT (Jean-Luc) .
02/2016 - Rapport N° 010401-01
../documents/cgedd/009176-01_decision_ae.pdf Renouvellement de voie sur la ligne Plouaret Lannion assorti d'un relèvement de vitesse (29).
AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (AE) .
29/07/2013 - Décision de l'Autorité environnementale N° 009176-01
../documents/cgedd/008521-01_avis-delibere_ae.pdf Evaluation environnementale du projet de charte du parc national des Cévennes (07 - 30 - 48).
AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (AE) .
10/2012 - Avis de l'Autorité environnementale N° 008521-01
../documents/cgedd/004798-01.pdf Faisabilité d'une procédure de protection de la Grande Arche.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC) .
BRODOVITCH (Michel) ; VAULONT (Isabelle) .
03/2007 - Rapport N° 004798-01

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