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descripteur:|RESIDENCE SECONDAIRE|

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../documents/cgedd/010559-01_rapport.pdf Rapport d'analyse des propositions formulées au sein du groupe de travail « Lutter contre la pression foncière et la spéculation immobilière » en Corse
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
ARNOULD, Brigitte ; SCHMIT, Philippe ; WEBER, Alain .
06/2016 - Rapport N° 010559-01
../documents/cgedd/010267-01_rapport.pdf Evaluation de politique publique. Le logement locatif meublé
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF) .
LEBLANC-LAUGIER, Marianne ; VERLHAC, Eric ; BAZIN, Paul ; CHOUC, Antoine ; DE SAINT-MARTIN, Jean-Philippe ; BIGEARD, Rémi .
01/2016 - Rapport N° 010267-01
../documents/cgedd/006747-01_rapport.pdf Réhabilitation (la) de l'immobilier de loisirs en France.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
MOUGEY (Jacques) ; RIBIERE (Georges) ; MIQUEL (Françoise) .
04/2010 - Rapport N° 006747-01
../documents/cgedd/004983-01_rapport.pdf Dysfonctionnement (le) des marchés du logement en zone touristique.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC) .
FARENIAUX (Bruno) ; VERLHAC (Eric) .
01/2008 - Rapport N° 004983-01

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