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../documents/cgedd/012345-01_rapport.pdf Médiation relative aux nuisances générées par les TGV auprès des riverains des lignes Bretagne-Pays-de-la-Loire et Sud-Europe-Atlantique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
BAUDOIN, Emmanuelle ; LEBLANC, Sylvain ; MIR, Catherine .
04/2019 - Rapport N° 012345-01
../documents/cgedd/011997-01_rapport.pdf Évaluation du troisième plan national Santé-Environnement
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
PIPIEN, Gilles ; VINDIMIAN, Eric .
12/2018 - Rapport N° 011997-01
../documents/cgedd/012301-01_rapport.pdf À la reconquête de la nuit. La pollution lumineuse : état des lieux et propositions
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
AURICOSTE, Isabelle ; LANDEL, Jean-François ; SIMONE, Maryline .
11/2018 - Rapport N° 012301-01
../documents/cgedd/010227-01_rapport.pdf Gestion (la) des pics de pollution de l'air
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS) ; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA) .
FORRAY (Nicolas) ; LEGRAND (Henri) ; PINET (Michel) ; ERBA (Salvator) ; ESCANDE-VILBOIS (Sylvie) ; FELLINGER (Francis) .
07/2015 - Rapport N° 010227-01
../documents/cgedd/009196-01_rapport.pdf Législations et réglementations étrangères en matière de lutte contre les nuisances lumineuses.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
AUJOLLET (Yvan) ; DAVID (Dominique) .
07/2014 - Rapport N° 009196-01
../documents/cgedd/009686-01_avis-delibere_ae.pdf Projet de « Gare nouvelle de Montpellier » (34).
AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (AE) .
04/2014 - Avis de l'Autorité environnementale N° 009686-01
../documents/cgedd/009159-01_rapport.pdf Mission d'évaluation de la procédure d'agrément des dispositifs de traitement en assainissement non collectif et sur les prescriptions techniques pour une capacité inférieure ou égale à 20 EH.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
AYPHASSORHO (Hugues) ; LEBENTAL (Bruno) ; BESSON (Aurélien) .
04/2014 - Rapport N° 009159-01
../documents/cgedd/008793-01_rapport.pdf Mission d'évaluation du plan polychlorobiphényles.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) .
DOUARD (Pascal) ; GALIBERT (Thierry) ; FRESQUET (Christian) .
10/2013 - Rapport N° 008793-01
../documents/cgedd/008720-01_rapport.pdf Contribution à l'évaluation du 2ème Plan National Santé Environnement 2009-2013.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)  ; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR) .
DURAND (François) ; PIPIEN (Gilles) ; RENUCCI (Armand) ; DAVID (Dominique) ; CHIEZE (François) .
07/2013 - Rapport N° 008720-01
../documents/cgedd/007950-01_rapport.pdf Maîtrise (la) des pollutions virales pouvant affecter la qualité des coquillages, notamment ceux produits dans l'étang de Thau (Hérault).
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) ; INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS) .
BURETTE (Daniel) ; FERY-LEMONNIER (Elisabeth) ; GIBON (Christophe) ; MONNIER (Alain) .
06/2013 - Rapport N° 007950-01

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