Accueil | Aller au contenu | Politique d'accessibilité

Envoyer par couriel

Résultats de recherche
descripteur:|TAXE|

Préciser la recherche
Titre tri croissant  Titre  Titre tri croissant Auteur tri croissant  Auteur  Auteur tri croissant Date tri croissant  Date  Date tri croissant
../documents/cgedd/012885-01_rapport.pdf Augmentation (l') du prix des terrains à bâtir achetés par les particuliers après la baisse de leur taxation en 1999
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
FRIGGIT, Jacques .
10/2019 - Rapport N° 012885-01
../documents/cgedd/012244-01_rapport.pdf Évaluation de l'impact environnemental et économique de la Taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) sur les émissions de polluants atmosphériques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF) ; CONSEIL GÉNÉRAL DE L'ÉCONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ÉNERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGEIET) .
GUIGNARD, Philippe ; HELBRONNER, Charles ; LAVERGNE, Richard ; BOUGON, Paul ; LIDSKY, Vincent ; GAZZANO, Jérôme ; THOMAZEAU, François ; BOELL, François-Xavier .
10/2018 - Rapport N° 012244-01
../documents/cgedd/011070-01_rapport.pdf Revue de dépenses. La gestion des espaces naturels sensibles (ENS) et des parcs naturels régionaux (PNR)
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF) ; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA) .
MAKALA, Annick ; STEVENS, Dominique ; DE COUSTIN, Hélène ; LACROIX, Dominique ; DUPUIS, Philippe ; BERGER, Samuel .
09/2017 - Rapport N° 011070-01
../documents/cgedd/009392-02_rapport.pdf Coordination des aides à l'insonorisation et à la rénovation énergétique des logements à proximité des aérodromes
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
FLORETTE, Anne ; LEBENTAL, Bruno ; MALERBA, Jean-Michel .
03/2017 - Rapport N° 009392-02
../documents/cgedd/010848-01_rapport.pdf Rapport de la mission de préfiguration de l'établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine. Rapport final
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
SCHMIT, Philippe .
01/2017 - Rapport N° 010848-01
../documents/cgedd/010447-01_rapport.pdf Proposition de scénarios de financement des politiques publiques de préservation des ressources en eau, de la biodiversité et des milieux marins
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
BELLEC, Philippe ; CORREZE-LENEE, Patricia ; LAVARDE, Patrick .
07/2016 - Rapport N° 010447-01
../documents/cgedd/010218-01_rapport.pdf Audit de la gestion du patrimoine foncier des aéroports régionaux
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFI) .
ASSAILLY (Christian) ; CAUSSADE (Pierre) ; FORMAGNE (Christian) ; MONZAT (Hubert) .
04/2016 - Rapport N° 010218-01
../documents/cgedd/010226-02_rapport.pdf Financement (le) du contrôle de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GÉNÉRAL DE L'ÉCONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ÉNERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGEIET) ; INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF) .
DURANTHON (Jean-Philippe) ; MENORET (Bernard) ; VO VAN QUI (Jean-Luc) ; FOURNEL (Jérôme) ; WITCHITZ (Christophe) ; POINTIER (Alexandre) .
12/2015 - Rapport N° 010226-02
../documents/cgedd/010144-01_rapport.pdf Participation du transport routier au financement des infrastructures
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
AUBREBY (Marc d') ; PINET (Michel) .
06/2015 - Rapport N° 010144-01
../documents/cgedd/009392-01_rapport.pdf Étude pour une optimisation de l'insonorisation des locaux au voisinage des aéroports.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
ASSAILLY (Christian) ; DECOURCELLE (Jean-Pierre) .
05/2014 - Rapport N° 009392-01

Page  < > /2   Document 1 à 10 / 18