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../documents/cgedd/010049-02_rapport.pdf Projet de déclassement du site classé « Entrée du bois de Boulogne aux abords du Pont de Suresnes ». Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 15 février 2018
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
BOYER, Jean-Marc .
02/2018 - Rapport N° 010049-02
../documents/cgedd/011799-01_rapport.pdf Déviation (la) de Beynac
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
FORRAY, Nicolas .
09/2017 - Rapport N° 011799-01
../documents/cgedd/011008-01_rapport.pdf Conditions de faisabilité du projet Ecobonus de la Métropole européenne de Lille. Un « péage positif » innovant à consolider
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA) .
HUCHER, Dominique ; LANDEL, Jean-François ; TANDONNET, Maxime .
06/2017 - Rapport N° 011008-01
../documents/cgedd/008777-01_avis-delibere_ae.pdf Demande d'autorisation d'exploiter une station de transit de matériaux sur la commune de Fontaine-le-Comte au lieu-dit Maison Blanche (86).
AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (AE) .
03/2013 - Avis de l'Autorité environnementale N° 008777-01
../documents/cgedd/008107-01_avis-delibere_ae.pdf Dossier RN19 Déviation de Port-sur-Saône (70).
AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (AE) .
WORMSER (Véronique) ; BADRE (Michel) .
02/2012 - Avis de l'Autorité environnementale N° 008107-01
../documents/cgedd/007191-01_avis.pdf Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de la section autoroutière de l'A75 Engayresque-La Cavalerie sud, comprenant le viaduc de Millau.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
VOUILLON (Maurice) ; TAROUX (Jean-Pierre) .
02/2011 - Rapport N° 007191-01
../documents/cgedd/005967-01_rapport-final.pdf Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la généralisation de l'autorisation de circulation des poids lourds de 44 tonnes - en application du VI de l'article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
BESSON (Jean-Pierre) ; AUBREBY (Marc d') ; RATTIER (Philippe) .
01/2011 - Rapport N° 005967-01
../documents/cgedd/006652-01_avis.pdf Avis du CGEDD sur le bilan LOTI A75 Clermont-Ferrand - Sévérac-le-Château.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
GARNIER (Pierre) ; TAROUX (Jean-Pierre) ; VOUILLON (Maurice) .
04/2010 - Rapport N° 006652-01
../documents/cgedd/003820-02_avis.pdf Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'autoroute A26 Châlons-en-Champagne - Troyes.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
LAFONT (Jean) ; TOMASI (Yannick) .
01/2010 - Rapport N° 003820-02
../documents/cgedd/004640-08_rapport.pdf Audit des politiques locales de sécurité routière - rapport de synthèse.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION DE LA GENDARMERIE NATIONALE (IGN) ; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA) ; INSPECTION GENERALE DE LA POLICE NATIONALE (IGPN) .
BERNARD (Christian) ; DIEDERICHS (Olivier) ; FLORENNE (Tristan) ; LEBRUN (Dominique) ; LIEBERMANN (Claude) ; VENEL (Michel) ; AUBREBY (Marc d') .
12/2009 - Rapport N° 004640-08

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