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../documents/cgedd/008378-02_rapport.pdf Actualisation des analyses sectorielles du rapport du CGEDD n° 008378-01 de février 2013 relatif à la division par 4 des émissions de gaz à effet de serre à l'horizon 2050. Annexes thématiques : l'agriculture et l'utilisation des terres, leurs changements et la forêt (UTCF) ; le bâtiment ; la production d'énergie ; l'industrie (hors secteur de production d'énergie) ; le parangonnage international UE, Royaume-Uni, Allemagne, Californie, Chine ; les transports
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
NATAF, Jean-Michel ; DOUARD, Pascal ; PIPIEN, Gilles ; SAUVANT, Alain .
02/2017 - Rapport N° 008378-02
../documents/cgedd/010561-01_rapport.pdf Pôles (les) de compétitivité. Leur apport pour les politiques du MEEM
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
DEPRESLE, Bruno ; DUPONT-KERLAN, Elisabeth ; LEHOUX, Gérard ; SCHMITT, Alby .
07/2016 - Rapport N° 010561-01
../documents/cgedd/009197-01_rapport.pdf Rationalisation (la) des outils statistiques relatifs aux transports
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
MASSONI (Michel) ; RAOUL (Emmanuel) .
07/2015 - Rapport N° 009197-01
../documents/cgedd/009485-01_avis-delibere_ae.pdf Contrat de développement territorial (CDT) «Boucles de la Marne» (94).
AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (AE) .
04/2014 - Avis de l'Autorité environnementale N° 009485-01
../documents/cgedd/008617-02_rapport.pdf Ajustement de l'environnement normatif. Propositions issues de la concertation. Rapport à Monsieur le Premier ministre.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF) ; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA) ; DELEGATION MINISTERIELLE A L’ACCESSIBILITE (DMA) .
CAMPION (Claire-Lise) ; PROST-COLETTA (Marie) ; LE DIVENAH (Jean-Paul) ; DUFOURMANTELLE (Aude) ; REBEYROTTE (Eric) ; DEPROST (Pierre) ; ESCANDE-VILBOIS (Sylvie) ; GUILLOU (Anne) ; HEYRMAN (Eric) ; RATTAIRE (Sophie) .
02/2014 - Rapport N° 008617-02
../documents/cgedd/008369-01_rapport.pdf Chine (la) à l'horizon 2030. Étude prospective. Quelle place pour les entreprises françaises dans les secteurs du MEDDE et du METL ?
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
BENADON (Danielle) ; LEVY (Christian) ; CORTE (Jean-François) ; BELLIER (Michel) ; PERISSOL (Pierre-André) ; REBEILLE-BORGELLA (Emmanuel) .
10/2013 - Rapport N° 008369-01
../documents/cgedd/008296-01_rapport.pdf Mission d'audit sur le programme 203. Infrastructures et services de transports (IST).
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
MASSONI (Michel) ; TREGLODE (Hervé De) ; WEYMULLER (Benoît) ; CHEMIN (Daniel) .
06/2013 - Rapport N° 008296-01
../documents/cgedd/008034-02_rapport.pdf Opportunité et faisabilité d'une opération d'intérêt national (OIN) en Guyane. Rapport final.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
SCHMIT (Philippe) ; BONNAL (Philippe) .
03/2013 - Rapport N° 008034-02
../documents/cgedd/008378-01_rapport.pdf Facteur 4 (le) en France : la division par 4 des émissions de gaz à effet de serre à l'horizon 2050.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
BRUNETIERE (Jean-René) ; PERRET (Bernard) ; GUERIN (André-Jean) ; SCHWARTZ (Dominique) ; AUBREBY (Marc d') ; DEBIESSE (Georges) ; ALEXANDRE (Sylvie) .
02/2013 - Rapport N° 008378-01
../documents/cgedd/008039-01_rapport.pdf Avis sur le bilan LOTI de l'aménagement des infrastructures aéronautiques de l'aéroport de Paris-Charles de Gaulle.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
BENADON (Danielle) ; WINTER (Laurent) ; DOUARD (Pascal) .
07/2012 - Rapport N° 008039-01

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