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../documents/cgedd/011879-01_rapport.pdf Audit portant sur l'exercice de la tutelle des établissements publics des ministères MTES et MCTRCT
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
BOUCHET, Christine ; CASTROT, Carole ; COQUELIN, Stéphane ; DOUARD, Pascal ; LE CAPITAINE, Edith ; TALON, Michel-Régis .
02/2019 - Rapport N° 011879-01
../documents/cgedd/011918-01_rapport.pdf Avenir (l') des opérateurs de l'eau et de la biodiversité
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF) .
BARTHOD, Christian ; DELAUNAY, Alexis ; LAVARDE, Patrick ; JEVAKHOFF, Alexandre ; CARTIER, Jordan .
04/2018 - Rapport N° 011918-01
../documents/cgedd/010931-01_rapport.pdf Évaluation du COP 2012-2017 de l'ANSES dans la perspective de son renouvellement
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS) ; CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER [CGEFI) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) .
PIPIEN, Gilles ; BELET, Gérard ; BRINBAUM, Dominique ; PALACH, Jean-Marie ; PEREZ, Emile .
07/2017 - Rapport N° 010931-01
../documents/cgedd/010346-02_rapport.pdf Mutualisation des services de terrain de l'Agence française pour la biodiversité et de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage. Rapport complémentaire
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
FORRAY (Nicolas) .
06/2016 - Rapport N° 010346-02
../documents/cgedd/007687-01_rapport.pdf Evaluation préalable à la première convention d'objectifs et de gestion entre l'Etat et l'Etablissement national des invalides de la marine (ENIM).
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS) .
JOUFFRAY (Jean-François) ; LE DIVENAH (Jean-Paul) ; AUBURTIN (Anne) ; COSTE (Philippe) ; LEPINE (Carole) .
06/2012 - Rapport N° 007687-01
../documents/cgedd/007067-01_rapport.pdf Conséquences de la crise économique sur les organismes placés sous la responsabilité du MEEDDM.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGIET) .
DURANTHON (Jean-Philippe) ; LECOMTE (Chantal) ; VAULONT (Isabelle) ; AUSSOURD (Philippe) ; JAMET (Christian) ; PITIE (Christian) ; RENVOISE (François) ; CHOLLEY (François) ; VIGNOLLES (Denis) ; WINTER (Laurent) .
03/2010 - Rapport N° 007067-01
../documents/cgedd/006578-01_rapport.pdf Fonctionnement de la Fondation pour la protection des habitats de la faune sauvage (FPHFS).
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
BALLAND (Pierre) ; FEDOU (Daniel) .
02/2010 - Rapport N° 006578-01
../documents/cgedd/2004-0333-01.pdf Gouvernement (le) des entreprises publiques de transport: l'organisation de la tutelle exercée par les pouvoirs publics.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC) .
WINTER (Laurent) ; GRESSIER (Claude) .
11/2004 - Rapport N° 2004-0333-01

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