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../documents/cgedd/008504-01_rapport.pdf Eolien et photovoltaïque : enjeux énergétiques, industriels et sociétaux.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGIET) .
GAZEAU (Jean-Claude) ; BELLIER (Michel) ; WEYMULLER (Benoît) ; BRUNETIERE (Jean-René) ; BOYE (Henri) ; DAMBRINE (Fabrice) ; LEGAIT (Benoît) ; LIGER (Alain) ; VALERIAN (François) .
09/2012 - Rapport N° 008504-01
../documents/cgedd/007965-01_rapport.pdf Création de civelleries et d'unités d'élevage d'anguilles en France.
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) ; CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
BLANC (Nicole) ; ROUSSEL (François) ; ORNELLAS (Christian d') ; FERLIN (Philippe) .
04/2012 - Rapport N° 007965-01
../documents/cgedd/007612-03_rapports.pdf Hydrocarbures (les) de roche-mère en France - Rapport initial et rapport complémentaire.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGIET) .
DURVILLE (Jean-Louis) ; GAZEAU (Jean-Claude) ; BELLEC (Gilles) ; CATOIRE (Serge) ; PILLET (Didier) ; LETEURTROIS (Jean-Pierre) .
02/2012 - Rapport N° 007612-03
../documents/cgedd/007038-01_rapport.pdf Gestion économe des terres agricoles dans les pays limitrophes.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) .
HELIAS (Annick) ; DUFOURMANTELLE (Aude) ; BALNY (Philippe) ; BETH (Olivier) .
01/2012 - Rapport N° 007038-01
../documents/cgedd/007282-02_rapport.pdf Organisation du remorquage portuaire.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM) .
ALLAIS (Vincent) ; BARADUC (Bruno) ; MANNIC (Jean-Pierre) ; PATEY (Gérard) .
11/2011 - Rapport N° 007282-02
../documents/cgedd/007525-02_rapport-final.pdf Déchets industriels banals : situation et politiques menées dans quelques pays d'Europe. Rapport final.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
GRIMOT (Marc) .
07/2011 - Rapport N° 007525-02
../documents/cgedd/007540-02_rapport.pdf Enseignements (les) des épisodes neigeux des 8 et 9 décembre 2010 en Ile-de-France.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA) .
CORTE (Jean-François) ; DAVID (Dominique) ; LABIA (Patrick) ; PANHALEUX (Jean) ; PICQUAND (Jean-Louis) ; RIVIERE (Delphin) ; TERRIE (François) ; BERGES (Pierre) ; CAYREL (Laurent) .
05/2011 - Rapport N° 007540-02
../documents/cgedd/007612-01_rapport-provisoire.pdf Hydrocarbures (les) de roche-mère en France. Rapport provisoire.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGIET) .
DURVILLE (Jean-Louis) ; GAZEAU (Jean-Claude) ; LETEURTROIS (Jean-Pierre) ; PILLET (Didier) .
04/2011 - Rapport N° 007612-01
../documents/cgedd/007525-01_rapport.pdf Déchets industriels banals : situation et politiques menées dans quelques pays d'Europe. Rapport d'étape.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
GRIMOT (Marc) .
04/2011 - Rapport N° 007525-01
../documents/cgedd/005967-01_rapport-final.pdf Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la généralisation de l'autorisation de circulation des poids lourds de 44 tonnes - en application du VI de l'article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
BESSON (Jean-Pierre) ; AUBREBY (Marc d') ; RATTIER (Philippe) .
01/2011 - Rapport N° 005967-01

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