Accueil | Aller au contenu | Politique d'accessibilité

Envoyer par couriel

Résultats de recherche
descripteurgeo:|LOIRE-FL|

Préciser la recherche
Titre tri croissant  Titre  Titre tri croissant Auteur tri croissant  Auteur  Auteur tri croissant Date tri croissant  Date  Date tri croissant
../documents/cgedd/010232-02_rapport.pdf Projet de classement du site de Saint-Benoît-sur-Loire (Loiret) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l'environnement. Communes de Saint-Benoît-sur-Loire, Guilly, Germigny-des-Prés et Sully-sur-Loire. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 11 mai 2017
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
CABRIT, Jean-Luc .
05/2017 - Rapport N° 010232-02
../documents/cgedd/010401-01_rapport.pdf Projet de classement des Madères, propriété du peintre Olivier Debré (Indre-et-Loire). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 18 février 2016
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
CABRIT (Jean-Luc) .
02/2016 - Rapport N° 010401-01
../documents/cgedd/009509-02_rapport.pdf Programme de classement des entités territoriales emblématiques du Val-de-Loire, patrimoine mondial de l'UNESCO. Rapport la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 18 février 2016
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
CABRIT (Jean-Luc) .
02/2016 - Rapport N° 009509-02
../documents/cgedd/008698-01_avis-delibere_ae.pdf Projet d'aménagement du terminal pour conteneurs de Montoir de Bretagne (44).
AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (AE) .
02/2013 - Avis de l'Autorité environnementale N° 008698-01
../documents/cgedd/008594-01_avis-delibere_ae.pdf Opération structurante de dévégétalisation pour la restauration du lit de la Loire sur le secteur Nantes-Ancenis (44).
AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (AE) .
10/2012 - Avis de l'Autorité environnementale N° 008594-01
../documents/cgedd/008439-01_avis-delibere_ae.pdf Dévégétalisation du lit de la Loire entre Ancenis et Nantes (Loire-Atlantique). Constat de retrait de la demande d'avis.
AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (AE) .
09/2012 - Avis de l'Autorité environnementale N° 008439-01

Page  < > /1   Document 1 à 6 / 6