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../documents/cgedd/012430-01_rapport.pdf Observatoire (l') de la qualité de l'air intérieur. Bilan et perspectives
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS) ; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA) .
LAVARDE, Patrick ; KRIEPS, Laura ; LESTEVEN, Pierre ; SIMONI, Marie-Louise .
01/2019 - Rapport N° 012430-01
../documents/cgedd/011019-01_rapport.pdf Évaluation du dispositif « reconnu garant de l'environnement » (RGE)
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
BELIN, Marie-Anne ; LEFORT, François .
08/2017 - Rapport N° 011019-01
../documents/cgedd/009167-01_rapport.pdf Mission d'évaluation sur la protection contre le risque incendie dans les établissements recevant du public et les immeubles de grande hauteur.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
BERRIER (Hervé) ; LEBENTAL (Bruno) .
09/2014 - Rapport N° 009167-01
../documents/cgedd/008617-02_rapport.pdf Ajustement de l'environnement normatif. Propositions issues de la concertation. Rapport à Monsieur le Premier ministre.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF) ; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA) ; DELEGATION MINISTERIELLE A L’ACCESSIBILITE (DMA) .
CAMPION (Claire-Lise) ; PROST-COLETTA (Marie) ; LE DIVENAH (Jean-Paul) ; DUFOURMANTELLE (Aude) ; REBEYROTTE (Eric) ; DEPROST (Pierre) ; ESCANDE-VILBOIS (Sylvie) ; GUILLOU (Anne) ; HEYRMAN (Eric) ; RATTAIRE (Sophie) .
02/2014 - Rapport N° 008617-02
../documents/cgedd/008917-01_rapport.pdf Production de chaleur et de confort d'été pour les logements individuels et les petits immeubles collectifs. Étude des potentialités et des facteurs de développement de l'utilisation du solaire thermique et de la géothermie à très basse énergie.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
GAZEAU (Jean-Claude) ; DURVILLE (Jean-Louis) ; FEMENIAS (Alain) .
12/2013 - Rapport N° 008917-01
../documents/cgedd/009031-01_decision_ae.pdf Construction de bâtiments tertiaires et techniques en remplacement d'installations provisoires de chantier sur le laboratoire de recherche souterrain de Meuse/Haute-Marne (LS) (52 - 55).
AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (AE) .
22/05/2013 - Décision de l'Autorité environnementale N° 009031-01
../documents/cgedd/008370-01_rapport.pdf Audit thématique sur les dispositifs de recueil de données sur l'efficacité énergétique des bâtiments (logements et locaux tertiaires).
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
GAZEAU (Jean-Claude) ; LEBENTAL (Bruno) ; NATAF (Jean-Michel) ; REBUFFEL (Jean) .
03/2013 - Rapport N° 008370-01
../documents/cgedd/008731-01_decision_ae.pdf Construction d'un technicentre SNCF à Saint-Jacques-de-la-Lande (35).
AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (AE) .
09/01/2013 - Décision de l'Autorité environnementale N° 008731-01
../documents/cgedd/008548-01_decision_ae.pdf Construction d'un bâtiment pour le conditionnement et l'entreposage des déchets activés sur le site du CNPE du Bugey (01).
AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (AE) .
24/09/2012 - Décision de l'Autorité environnementale N° 008548-01
../documents/cgedd/007365-01_rapport.pdf Avenir (l') et le positionnement des cellules économiques régionales de la construction (CERC).
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
FAYEIN (Laurent) ; LEBENTAL (Bruno) ; RIVIERE (Delphin) .
03/2011 - Rapport N° 007365-01

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