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domaine:|ETUDE D'IMPACT|

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../documents/cgedd/012244-01_rapport.pdf Évaluation de l'impact environnemental et économique de la Taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) sur les émissions de polluants atmosphériques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF) ; CONSEIL GÉNÉRAL DE L'ÉCONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ÉNERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGEIET) .
GUIGNARD, Philippe ; HELBRONNER, Charles ; LAVERGNE, Richard ; BOUGON, Paul ; LIDSKY, Vincent ; GAZZANO, Jérôme ; THOMAZEAU, François ; BOELL, François-Xavier .
10/2018 - Rapport N° 012244-01
../documents/cgedd/011108-01_rapport.pdf Retour d'expérience des difficultés rencontrées pour la sécurité d'approvisionnement en électricité et en gaz durant l'hiver 2016-2017. Évolution du critère de défaillance du système électrique et du critère de sécurité d'approvisionnement en gaz naturel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GÉNÉRAL DE L'ÉCONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ÉNERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGEIET) .
FOLLENFANT, Philippe ; CAMPANA, Mireille ; LAVERGNE, Richard .
02/2018 - Rapport N° 011108-01
../documents/cgedd/011447-01_rapport.pdf Impact environnemental et économique des activités d'exploration ou d'exploitation des ressources minérales marines
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GÉNÉRAL DE L'ÉCONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ÉNERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGEIET) .
AVEZARD, Cécile ; LAVARDE, Patrick ; PICHON, Antoine ; LEGAIT, Benoît ; WALLARD, Isabelle .
12/2017 - Rapport N° 011447-01
../documents/cgedd/010966-01_rapport.pdf Mise en oeuvre de la séquence "éviter-réduire-compenser" en mer
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
AVEZARD, Cécile ; MARENDET, François ; VINDIMIAN, Eric .
10/2017 - Rapport N° 010966-01
../documents/cgedd/011799-01_rapport.pdf Déviation (la) de Beynac
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
FORRAY, Nicolas .
09/2017 - Rapport N° 011799-01
../documents/cgedd/011037-01_rapport.pdf Conséquences industrielles et sociales du déclin des motorisations diesel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GÉNÉRAL DE L'ÉCONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ÉNERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGEIET) .
DURANTHON, Jean-Philippe ; MOUGARD, Sophie ; CLEMENT, Pascal ; CUEUGNIET, Jean .
08/2017 - Rapport N° 011037-01
../documents/cgedd/010963-01_rapport.pdf Évaluation des impacts d'une interdiction d'utilisation de la créosote en France
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
MIR, Catherine ; REBEYROTTE, Eric .
05/2017 - Rapport N° 010963-01
../documents/cgedd/010965-01_rapport.pdf Biodiversité (la), un des leviers du développement économique et social en Guyane
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
BESSE, Geneviève ; STEINFELDER, Mauricette .
05/2017 - Rapport N° 010965-01
../documents/cgedd/010159-01_rapport.pdf Gestion des eaux pluviales : Dix ans pour relever le défi. Tome 1 : Synthèse du diagnostic et propositions. Tome 2 : Diagnostic détaillé
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
AUJOLLET, Yvan ; HELARY, Jean-Louis ; ROCHE, Pierre-Alain ; VELLUET, Rémi ; LENOUVEAU, Nathalie .
04/2017 - Rapport N° 010159-01
../documents/cgedd/010629-01_rapport.pdf Automatisation (l') des véhicules. Annexes cahier n° 1. Annexes cahier n° 2
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA) .
DE TREGLODE, Hervé ; FLURY-HERARD, Bernard ; RICARD, Frédéric ; ROCCHI, Jean-François ; BODINO, Philippe .
02/2017 - Rapport N° 010629-01

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