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../documents/cgedd/010240-01_rapport.pdf Restauration (la) des terrains en montagne (RTM). Mise en oeuvre de la politique de prévention des risques par les services RTM
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) .
ARNOULD (Brigitte) ; DOUARD (Pascal) ; DEMOLIS (Christian) ; MEIGNIEN (Xavier) .
01/2016 - Rapport N° 010240-01
../documents/cgedd/008302-01_rapport.pdf Audit thématique sur l'application des dispositions d'urbanisme de la loi montagne.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
STEINFELDER (Mauricette) ; DOIZELET (Marie-Pierre) ; KEGELART (Jean-Jacques) ; LALOT (Jean) ; CREUCHET (Bertrand) .
09/2013 - Rapport N° 008302-01
../documents/cgedd/008440-01_avis-delibere_ae.pdf Projet de charte du parc national de la Vanoise.
AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (AE) .
09/2012 - Avis de l'Autorité environnementale N° 008440-01
../documents/cgedd/008024-01_avis-delibere_ae.pdf Projet de charte du parc national des Pyrénées.
AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (AE) .
CLEMENT (Denis) ; STEINFELDER (Mauricette) .
12/2011 - Avis de l'Autorité environnementale N° 008024-01
../documents/cgedd/007959-01_avis-delibere-ae.pdf Evaluation environnementale du projet de charte pour le parc national des Ecrins (Hautes-Alpes et Isère).
AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (AE) .
CREUCHET (Bertrand) ; LAFITTE (Jean-Jacques) .
10/2011 - Avis de l'Autorité environnementale N° 007959-01
../documents/cgedd/007199-01_rapport.pdf Bilan de la loi du 9 janvier 1985 relative au développement et à la protection de la montagne.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) ; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA) ; INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF) ; INSPECTION GENERALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (IGJS) .
CREUCHET (Bertrand) ; SARDAIS (Claude) ; PENEAU (Valérie) ; FRIEDRICH (Georges) ; LEBOURDAIS (Gérard) .
10/2010 - Rapport N° 007199-01
../documents/cgedd/006981-01_rapport.pdf Evaluation de la situation relative à l'utilisation des chiens de protection des troupeaux contre la prédation.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) .
BINET (Eric) ; BLAISE (Louis) ; DURIEZ (Jean-Louis) ; FEVRIER (Jacques) .
07/2010 - Rapport N° 006981-01
../documents/cgedd/007094-01_avis-delibere_ae.pdf Avis délibéré de l'Autorité environnementale concernant la Directive territoriale d'aménagement « Alpes du Nord ».
AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (AE) .
BADRE (Michel) ; CREUCHET (Bertrand) .
01/2010 - Avis de l'Autorité environnementale N° 007094-01
../documents/cgedd/2004-0048-00.pdf Risque (le) d'éboulement des ruines de Séchilienne: quelles parades techniques ? (rapport péliminaire)
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC) .
BADRE (Michel) ; DURVILLE (Jean-Louis) ; HUET (Philippe) ; MADRIER DE CHAMPVERMEIL (Paul) .
12/2004 - Rapport N° 2004-0048-00
../documents/cgedd/2001-0164-01.pdf Mission de réflexion sur l'adaptation de la procédure des unités touristiques nouvelles.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC) .
BLAISE (Louis) ; WAUTERS (Alain) ; ROUSSEAU (Bernard) .
02/2003 - Rapport N° 2001-0164-01

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