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../documents/cgedd/010731-01_rapport.pdf Démarches paysagères en Europe. Éléments de parangonnage pour les politiques publiques françaises
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
CABRIT, Jean-Luc ; SOULIE, Marie-Christine ; THIBAULT, Jean-Pierre .
12/2017 - Rapport N° 010731-01
../documents/cgedd/010656-01_rapport.pdf Quelles évolutions pour les schémas de cohérence territoriale ?
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
DUVAL, François ; ISELIN, Philippe ; MARQUES, Ruth .
04/2017 - Rapport N° 010656-01
../documents/cgedd/008800-01_rapport.pdf Futur (le) schéma régional d'aménagement et de développement durable du territoire : un schéma régional intégrateur ?
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
SCHMIT (Philippe) ; ALEXANDRE (Sylvie) ; THIBAULT (Jean-Pierre) .
12/2014 - Rapport N° 008800-01
../documents/cgedd/009587-01_avis-delibere_ae.pdf Projet de schéma d'aménagement régional (SAR) de la Guyane (973).
AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (AE) .
04/2014 - Avis de l'Autorité environnementale N° 009587-01
../documents/cgedd/008916-01_rapport.pdf Une première évaluation des programmes locaux de l'habitat.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
HELARY (Jean-Louis) ; RAYMOND-MAUGE (Isabelle) ; GARIN (Philippe) .
11/2013 - Rapport N° 008916-01
../documents/cgedd/008802-01_rapport.pdf Plan local (le) d'urbanisme intercommunal (PLUi) intégrateur. Assurer la réussite d'une réforme essentielle.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
MALFILATRE (Yves) ; MENAGER (Thierry) ; NARRING (Pierre) .
07/2013 - Rapport N° 008802-01
../documents/cgedd/008293-01_rapport.pdf Qualité du "dire" de l'État au regard des enjeux du Grenelle dans les domaines de la planification spatiale, du logement et des transports.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
HELIAS (Annick) ; MALFILATRE (Yves) ; DORIAN (Claude) ; GOMEL (Cyril) ; RAYMOND-MAUGE (Isabelle) ; MEAUX (Marie-Line) ; SIMON (Bernard) .
05/2013 - Rapport N° 008293-01
../documents/cgedd/008436-01_rapport.pdf Articulation des plans grands fleuves avec les futurs plans de gestion des risques d'inondations.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) .
RATHOUIS (Pierre) ; LEBLANC (Gilles) ; GARCIN (Marie-Laure) ; COMMANDRE (Roland) ; VALENSUELA (Daniel) .
12/2012 - Rapport N° 008436-01
../documents/cgedd/007702-01_rapport.pdf Audit thématique national relatif à la prise en compte des objectifs du Grenelle de l'environnement dans l'élaboration des schémas de cohérence territoriale (SCoT).
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
ARNOULD (Brigitte) ; GADBIN (Françoise) ; MALFILATRE (Yves) ; PUECH (Patrick) .
04/2012 - Rapport N° 007702-01
../documents/cgedd/007602-01_rapport.pdf Projet d'autoroute A 45. Analyse des conditions de réalisation.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
LALOT (Jean) ; PANHALEUX (Jean) .
09/2011 - Rapport N° 007602-01

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