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domaine:|TRANSPORT FERROVIAIRE|

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../documents/cgedd/012733-01_rapport.pdf "Prévoyance" (la) dans la branche ferroviaire
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS) .
HELBRONNER, Charles ; CAZOTTES, François ; DAHAN, Muriel ; MARQUIS-SAMARI, Emilie ; REY, Jean-Louis .
09/2019 - Rapport N° 012733-01
../documents/cgedd/012345-01_rapport.pdf Médiation relative aux nuisances générées par les TGV auprès des riverains des lignes Bretagne-Pays-de-la-Loire et Sud-Europe-Atlantique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
BAUDOIN, Emmanuelle ; LEBLANC, Sylvain ; MIR, Catherine .
04/2019 - Rapport N° 012345-01
../documents/cgedd/012116-01_rapport.pdf Qualité de service offerte par le gestionnaire d'infrastructures aux opérateurs du fret ferroviaire
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
ASSAILLY, Christian ; SANDRIN, Marc .
10/2018 - Rapport N° 012116-01
../documents/cgedd/010630-01_rapport.pdf Engagements (les) de SNCF Mobilités sur les ventes de billets à « petits prix ». Quelle réalité, quelle définition, quelle évolution ?
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
BACOT, Marie-Anne ; VIORA, Mireille .
12/2016 - Rapport N° 010630-01
../documents/cgedd/008991-03_rapport.pdf Audit des comptes de l'activité intercités de SNCF mobilités dans le cadre de la préparation de la prochaine convention d'exploitation des trains d'équilibre du territoire (TET). Version simplifiée
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF) .
ASSAILLY (Christian) ; VERDIER (Jean-François) ; GENET (David) .
07/2016 - Rapport N° 008991-03
../documents/cgedd/009771-01_rapport.pdf Observatoire de la saturation ferroviaire entre Nîmes et Perpignan
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
REBEYROTTE (Eric) .
05/2016 - Rapport N° 009771-01
../documents/cgedd/009992-01_rapport.pdf Soutien (le) public au transport ferroviaire de fret
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
TREGLODE (Hervé de) .
06/2015 - Rapport N° 009992-01
../documents/cgedd/009609-01_rapport.pdf Ponctualité (la) de la ligne B du RER. Efficacité des investissements et réformes en cours.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
TREGLODE (Hervé de) ; SIMON (Bernard) .
04/2015 - Rapport N° 009609-01
../documents/cgedd/009772-01_rapport.pdf Recommandations du conseil scientifique des observatoires de la saturation ferroviaire
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
OURLIAC (Jean-Paul) .
04/2015 - Rapport N° 009772-01
../documents/cgedd/008641-01_rapport.pdf Mission tram-train Nantes-Chateaubriant. Rapport de fin de mission.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
AUBREBY (Marc d') ; SIMON (Bernard) .
10/2014 - Rapport N° 008641-01

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