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organisme:|CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGIET)|

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../documents/cgedd/008890-05_rapport.pdf Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Nord - Pas-de-Calais.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGIET) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) .
DURVILLE (Jean-Louis) ; MAKALA (Annick) ; MARBOUTY (Dominique) ; DORISON (Alain) ; MAGRUM (Max) .
09/2014 - Rapport N° 008890-05
../documents/cgedd/009020-01_rapport.pdf Situation et avenir de la technopole de Sophia-Antipolis.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR) ; CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGIET) .
BELLIER (Michel) ; LAPORTE (Patrick) ; ROIGNOT (Michel) ; DOUCHIN (Hervé) ; LARTAIL (Michel) .
12/2013 - Rapport N° 009020-01
../documents/cgedd/008512-01_rapport.pdf Déploiement (le) industriel des nanotechnologies et de la biologie de synthèse sur les territoires, précurseur des manufactures du futur.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGIET) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) ; CONSEIL GENERAL DE L'ARMEMENT (CGA) ; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR) .
ALEXANDRE (Sylvie) ; ROURE (Françoise) ; PILLET (Didier) ; MAILLARD (Christian) ; FARGEON (Catherine) ; GAVINI-CHEVET (Christine) ; MATHIEU (Gérard) ; PLANCHENAULT (Dominique) ; KALENBACH (Sacha) .
12/2013 - Rapport N° 008512-01
../documents/cgedd/008724-01_rapport.pdf Mise (la) en oeuvre des projets portuaires pour y développer durablement les activités logistiques et industrielles.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGIET) .
LACAVE (Jean-Marc) ; PATEY (Gérard) ; GADBIN (Françoise) ; CATOIRE (Serge) .
10/2013 - Rapport N° 008724-01
../documents/cgedd/008843-02_rapport.pdf Évaluation de la politique de l'eau. Quelles orientations pour faire évoluer la politique de l'eau ?
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) ; CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGIET) ; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA) ; INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF) .
LEVRAUT (Anne-Marie) ; PAYEN (Denis) ; COPPINGER (Nathalie) ; CHOLLEY (François) ; MADIGNIER (Marie-Laurence) ; BENEZIT (Jean-Jacques) ; SIMONI (Marie-Louise) ; LAGANIER (Richard) .
09/2013 - Rapport N° 008843-02
../documents/cgedd/009133-01_rapport.pdf Renouvellement (le) de la centrale de production d'électricité de la société Le Nickel à Nouméa.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGIET) .
DURANTHON (Jean-Philippe) ; VO VAN QUI (Jean-Luc) .
09/2013 - Rapport N° 009133-01
../documents/cgedd/009023-01_rapport.pdf Industrie (l') du recyclage en France : changer de dimension pour créer des emplois ?
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGIET) .
DU FOU DE KERDANIEL (François) ; VALERIAN (François) .
09/2013 - Rapport N° 009023-01
../documents/cgedd/009017-01_rapport.pdf Évaluation de l'obligation de détention de capacité de transport sous pavillon français inscrite dans la loi du 31 décembre 1992 portant réforme du régime pétrolier.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGIET) .
GUIGNARD (Philippe) ; MALER (Philippe) ; BERNARD (René-François) .
08/2013 - Rapport N° 009017-01
../documents/cgedd/008843-01_rapport.pdf Evaluation de la politique de l'eau. Rapport d'analyse.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) ; CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGIET) ; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA) ; INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF) .
LEVRAUT (Anne-Marie) ; PAYEN (Denis) ; COPPINGER (Nathalie) ; CHOLLEY (François) ; MADIGNIER (Marie-Laurence) ; BENEZIT (Jean-Jacques) ; SIMONI (Marie-Louise) ; LAGANIER (Richard) .
06/2013 - Rapport N° 008843-01
../documents/cgedd/008897-01_rapport.pdf Identification (l') des véhicules pour la qualité de l'air.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGIET) ; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA) .
FOLLENFANT (Philippe) ; LE GALLOU (Jean-Yves) ; CLEMENT (Pascal) ; BETTINELLI (Benoît) ; DARDAYROL (Jean-Pierre) .
06/2013 - Rapport N° 008897-01

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