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Green Budgeting : proposition de méthode pour une budgétisation environnementale
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF) .
ALEXANDRE, Sylvie ; TORDJMAN, Florence ; ROUCHER, Dorian ; STROEYMEYT, Louis ; WAYSAND, Claire .
09/2019 - Rapport N° 012741-01 |
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Audit portant sur l'exercice de la tutelle des établissements publics des ministères MTES et MCTRCT
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
BOUCHET, Christine ; CASTROT, Carole ; COQUELIN, Stéphane ; DOUARD, Pascal ; LE CAPITAINE, Edith ; TALON, Michel-Régis .
02/2019 - Rapport N° 011879-01 |
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Évaluation des conséquences de la mise en oeuvre des compétences dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations (GEMAPI)
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA) .
GALIBERT, Thierry ; ROCHE, Pierre-Alain ; ACAR, Bruno ; SCARBONCHI, François .
11/2018 - Rapport N° 012245-01 |
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Exercice de la police de l'eau et de la nature dans les services déconcentrés et les opérateurs de l'État
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
BOIZARD, Pascale ; CINOTTI, Bruno .
10/2018 - Rapport N° 012364-01 |
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Évaluation de la politique et du dispositif de contrôle interne de Voies navigables de France (VNF) pour la sécurité de ses ouvrages hydrauliques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
CAUDE, Geoffroy ; GALIBERT, Thierry ; LEBLANC, Sylvain .
08/2018 - Rapport N° 011475-01 |
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Missions d'examen de l'organisation et du fonctionnement des directions départementales interministérielles (DDI). Rapport de synthèse 2017
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) ; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA) ; INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS) ; INSPECTION GENERALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (IGJS) ; DIRECTION GENERALE DE LA CONCURRENCE, DE lA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (DGCCRF) .
RIMOUX, Lionel ; NGUYEN, Thanh Nhuan ; MARSALA, Vincent ; LAVAURE, Patrick ; VILLERS, Sophie ; GOUELLO, Loïc ; KIRSCHEN, François ; ESCANDE-VILBOIS, Sylvie ; LACROIX, Dominique .
04/2018 - Rapport N° 012288-01 |
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Avenir (l') des opérateurs de l'eau et de la biodiversité
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF) .
BARTHOD, Christian ; DELAUNAY, Alexis ; LAVARDE, Patrick ; JEVAKHOFF, Alexandre ; CARTIER, Jordan .
04/2018 - Rapport N° 011918-01 |
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../documents/cgedd/010982-01_rapport.pdf
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Revue des politiques du ministère au regard des objectifs de développement durable (Agenda 2030)
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
AUBERT, Marie-Hélène ; BESSE, Geneviève ; BELLEC, Philippe .
12/2017 - Rapport N° 010982-01 |
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../documents/cgedd/010995-01_rapport.pdf
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Situation et positionnement de l'encadrement intermédiaire dans les directions départementales interministérielles (DDI)
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (IGJS) ; INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS) ; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) ; DIRECTION GENERALE DE LA CONCURRENCE, DE lA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (DGCCRF) .
GOUBY, Marie-Pierre ; MATHON, Sylvie ; BESSIERE, Gérard ; BRUANT-BISSON, Anne ; LOPEZ, Alain ; ESCANDE-VILBOIS, Sylvie ; KIRSCHEN, François ; MITAUT, Anne-Marie .
09/2017 - Rapport N° 010995-01 |
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../documents/cgedd/010931-01_rapport.pdf
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Évaluation du COP 2012-2017 de l'ANSES dans la perspective de son renouvellement
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS) ; CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER [CGEFI) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) .
PIPIEN, Gilles ; BELET, Gérard ; BRINBAUM, Dominique ; PALACH, Jean-Marie ; PEREZ, Emile .
07/2017 - Rapport N° 010931-01 |
