Accueil | Aller au contenu | Politique d'accessibilité

Envoyer par couriel

Résultats de recherche
theme:|COLLECTIVITES TERRITORIALES|

Préciser la recherche
Titre tri croissant  Titre  Titre tri croissant Auteur tri croissant  Auteur  Auteur tri croissant Date tri croissant  Date  Date tri croissant
../documents/cgedd/011055-01_rapport.pdf Revue de dépenses de voirie des collectivités territoriales
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF) ; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA) .
ORIZET, François-Régis ; TERRASSE, Pascal ; RICARD, Frédéric ; RAPOPORT, Jacques ; DECLUDT, Amaury ; ACAR, Bruno ; BABILOTTE, Justin .
08/2017 - Rapport N° 011055-01
../documents/cgedd/010848-01_rapport.pdf Rapport de la mission de préfiguration de l'établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine. Rapport final
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
SCHMIT, Philippe .
01/2017 - Rapport N° 010848-01
../documents/cgedd/010359-01_rapport.pdf Positionnement d'une agence d'urbanisme dans les Alpes-Maritimes
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
SCHMIT, Philippe ; BARIOL-MATHAIS, Brigitte .
07/2016 - Rapport N° 010359-01
../documents/cgedd/007479-11_rapport.pdf Gouvernance locale de la prévention de la délinquance.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; MISSION PERMANENTE D'EVALUATION DE LA POLITIQUE DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE ; INSPECTION GENERALE DES SERVICES JUDICIAIRES (IGSJ) ; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA) ; INSPECTION DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS) ; INSPECTION GENERALE DE L'EDUCATION NATIONALE (IGEN) ; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR) .
BENATSOU (Fatiha) ; RAVERAT (Laurent) ; MENORET (Bernard) ; BECQ-GIRAUDON (Maximilien) ; FLAM (Gilbert) ; HESSE (Catherine) ; JOUAULT (Didier) ; KLEIN-DONATI (Fabienne) ; LAFFARGUE (Bruno) ; LAMY (Philippe) ; MECHERI (Hervé) ; MIRAUX (Jean-Luc) ; TAUPIN (Alain) .
09/2014 - Rapport N° 007479-11
../documents/cgedd/008802-01_rapport.pdf Plan local (le) d'urbanisme intercommunal (PLUi) intégrateur. Assurer la réussite d'une réforme essentielle.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
MALFILATRE (Yves) ; MENAGER (Thierry) ; NARRING (Pierre) .
07/2013 - Rapport N° 008802-01
../documents/cgedd/008293-01_rapport.pdf Qualité du "dire" de l'État au regard des enjeux du Grenelle dans les domaines de la planification spatiale, du logement et des transports.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
HELIAS (Annick) ; MALFILATRE (Yves) ; DORIAN (Claude) ; GOMEL (Cyril) ; RAYMOND-MAUGE (Isabelle) ; MEAUX (Marie-Line) ; SIMON (Bernard) .
05/2013 - Rapport N° 008293-01
../documents/cgedd/007235-01_rapport.pdf Évaluation des expériences de nouvelles formes de concertation et d'information locale dans le cadre de l'implantation des antennes relais de téléphonie mobile. Rapport de synthèse.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
FLURY-HERARD (Bernard) ; BEDEL (Jean-Alfred) ; BARREY (Guy) ; BOURGOIN (Jean-Pierre) ; MAKALA (Annick) ; MARCQ (Catherine) ; RATTIER (Philippe) ; SCHMITT (Mireille) ; TOMASI (Yannick) .
04/2013 - Rapport N° 007235-01
../documents/cgedd/007099-01_rapport.pdf Bilan de l'évolution des prélèvements opérés au titre de la loi SRU et de leur utilisation.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
CHAPELON (Jean) ; SCHMIT (Philippe) .
03/2011 - Rapport N° 007099-01

Page  < > /1   Document 1 à 8 / 8