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theme:|HABITAT - LOGEMENT|

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../documents/cgedd/012430-01_rapport.pdf Observatoire (l') de la qualité de l'air intérieur. Bilan et perspectives
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS) ; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA) .
LAVARDE, Patrick ; KRIEPS, Laura ; LESTEVEN, Pierre ; SIMONI, Marie-Louise .
01/2019 - Rapport N° 012430-01
../documents/cgedd/010888-01_rapport.pdf Évaluation de la réglementation thermique de 2012 dans les bâtiments neufs en vue de la prochaine réglementation environnementale. Première étape : évaluation de la réglementation thermique de 2012
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GÉNÉRAL DE L'ÉCONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ÉNERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGEIET) .
FLORETTE, Anne ; JEAN-FRANCOIS, Michel ; CAMPANA, Mireille ; PILLET, Didier .
10/2018 - Rapport N° 010888-01
../documents/cgedd/010867-01_rapport.pdf Aides à la rénovation énergétique des logements privés
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF) .
ROUSSEAU, Michèle ; WEBER, Alain ; HELBRONNER, Charles ; WAYSAND, Claire ; GENET, David ; CARRAUD, Pierre-Marie .
04/2017 - Rapport N° 010867-01
../documents/cgedd/010800-01_rapport.pdf Évaluation du Prêt social de location-accession
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
HELARY, Jean-Louis ; TARDIVON, Pascaline .
03/2017 - Rapport N° 010800-01
../documents/cgedd/009392-02_rapport.pdf Coordination des aides à l'insonorisation et à la rénovation énergétique des logements à proximité des aérodromes
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
FLORETTE, Anne ; LEBENTAL, Bruno ; MALERBA, Jean-Michel .
03/2017 - Rapport N° 009392-02
../documents/cgedd/010402-01_rapport.pdf Etude de l'instauration d'un mécanisme de consignation des dépôts de garantie locative
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
DEPRESLE, Bruno ; VERLHAC, Eric .
02/2017 - Rapport N° 010402-01
../documents/cgedd/010884-01_rapport.pdf Mission d'inspection sur les effets de la suppression du coefficient d'occupation des sols (COS) dans les plans locaux d'urbanisme (PLU) des secteurs de montagne soumis à forte pression immobilière
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
HELARY, Jean-Louis .
12/2016 - Rapport N° 010884-01
../documents/cgedd/010657-01_rapport.pdf Contamination par les métaux lourds d'habitants proches d'anciens sites miniers du Gard. Etudes environnementales sur l'état des sols et nécessité d'assurer un suivi médical
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS) .
TARDIVON, Pascaline ; DELAUNAY, Alexis ; BESSON, Aurélien .
12/2016 - Rapport N° 010657-01
../documents/cgedd/008034-03_rapport.pdf Opération d'intérêt national en Guyane. Actualisation du projet : Rapport final
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
SCHMIT, Philippe .
07/2016 - Rapport N° 008034-03
../documents/cgedd/010352-01_rapport.pdf Audit du contrôle interne comptable des interventions de la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages. Audit interne comptable et financier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
CASTROT, Carole ; MARRACCINI, Chantal ; PERRIN, Gilles .
06/2016 - Rapport N° 010352-01

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