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../documents/cgedd/012068-01_rapport.pdf Audit de suivi de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Corse
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) ; CONSEIL GÉNÉRAL DE L'ÉCONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ÉNERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGEIET) .
SAILLARD, Michel ; RENOULT, Roland ; PILLET, Didier .
04/2019 - Rapport N° 012068-01
../documents/cgedd/012345-01_rapport.pdf Médiation relative aux nuisances générées par les TGV auprès des riverains des lignes Bretagne-Pays-de-la-Loire et Sud-Europe-Atlantique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
BAUDOIN, Emmanuelle ; LEBLANC, Sylvain ; MIR, Catherine .
04/2019 - Rapport N° 012345-01
../documents/cgedd/012630-01_rapport.pdf Demande de renouvellement du label Grand Site de France de la "Pointe du Raz en Cap Sizun". Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 28 mars 2019
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
CABRIT, Jean-Luc .
03/2019 - Rapport N° 012630-01
../documents/cgedd/012500-01_rapport.pdf Protection des points d'eau. Évaluation de la mise en oeuvre de l'arrêté du 4 mai 2017
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) .
CINOTTI, Bruno ; DUFOUR, Anne .
03/2019 - Rapport N° 012500-01
../documents/cgedd/012475-01_rapport.pdf Évaluation du dispositif réglementant l'utilisation de produits phytopharmaceutiques à proximité des lieux accueillant des personnes vulnérables
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) ; INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS) .
AUJOLLET, Yvan ; GERVAIS, Valérie ; MOCHEL, France ; LARGUIER, Michel ; LIEBERT, Françoise .
03/2019 - Rapport N° 012475-01
../documents/cgedd/012532-01_rapport.pdf Recomposition spatiale des territoires littoraux
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA) ; INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF) .
DEPRESLE, Bruno ; GALIBERT, Thierry ; GARNIER, Frédéric ; ROCCHI, Jean-François ; MENANTEAU, Jean-Pierre ; AUDENIS, Cédric ; HOULDSWORTH, John .
03/2019 - Rapport N° 012532-01
../documents/cgedd/010406-01_rapport.pdf Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Bretagne
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GÉNÉRAL DE L'ÉCONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ÉNERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGEIET) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) .
CASTROT, Carole ; GRASZK, Edmond ; DORISON, Alain ; DEMOLIS, Christian .
02/2019 - Rapport N° 010406-01
../documents/cgedd/010596-01_rapport.pdf Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Guadeloupe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) .
BUISSON, Bernard ; CLEMENT, Catherine ; VUILLOT, Michel ; MARTY-MAHE, Francis .
01/2019 - Rapport N° 010596-01
../documents/cgedd/012430-01_rapport.pdf Observatoire (l') de la qualité de l'air intérieur. Bilan et perspectives
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS) ; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA) .
LAVARDE, Patrick ; KRIEPS, Laura ; LESTEVEN, Pierre ; SIMONI, Marie-Louise .
01/2019 - Rapport N° 012430-01
../documents/cgedd/011997-01_rapport.pdf Évaluation du troisième plan national Santé-Environnement
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
PIPIEN, Gilles ; VINDIMIAN, Eric .
12/2018 - Rapport N° 011997-01

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