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../documents/cgedd/012486-01_rapport.pdf Retours d'expérience (REX) des inondations. Vol. 1 : Rapport. Vol. 2 : Guide méthodologique "APRÈS inondation". Organisation de la collecte des données issues des REX inondation
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
DANTEC, Gérard ; PIPIEN, Gilles .
07/2019 - Rapport N° 012486-01
../documents/cgedd/012665-01_rapport.pdf Audit de suivi de la mise en oeuvre de la politique des risques naturels et technologiques (RNT) à Mayotte
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
BUISSON, Bernard ; CLEMENT, Catherine .
06/2019 - Rapport N° 012665-01
../documents/cgedd/012704-01_rapport.pdf Suivi des recommandations du rapport relatif à la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Martinique. Audit de suivi
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) .
BUISSON, Bernard ; CLEMENT, Catherine ; MARTY-MAHÉ, Francis .
06/2019 - Rapport N° 012704-01
../documents/cgedd/011990-02_rapport.pdf Examen de scénarios pour l'avenir de la filière REP de gestion des déchets de textiles, linge de maison et chaussures (TLC). Complément au rapport CGEDD n° 011990-01
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GÉNÉRAL DE L'ÉCONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ÉNERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGEIET) .
AUJOLLET, Yvan ; LEGRAND, Henri ; DE JOUVENEL, Matthias ; LOUVIAU, Philippe .
05/2019 - Rapport N° 011990-02
../documents/cgedd/012062-01_rapport.pdf Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Hauts-de-France
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GÉNÉRAL DE L'ÉCONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ÉNERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGEIET) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) .
ARNOULD, Brigitte ; LANDEL, Jean-François ; PAREE, Nicolas ; CATOIRE, Serge ; DEMOLIS, Christian .
05/2019 - Rapport N° 012062-01
../documents/cgedd/012345-01_rapport.pdf Médiation relative aux nuisances générées par les TGV auprès des riverains des lignes Bretagne-Pays-de-la-Loire et Sud-Europe-Atlantique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
BAUDOIN, Emmanuelle ; LEBLANC, Sylvain ; MIR, Catherine .
04/2019 - Rapport N° 012345-01
../documents/cgedd/012068-01_rapport.pdf Audit de suivi de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Corse
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) ; CONSEIL GÉNÉRAL DE L'ÉCONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ÉNERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGEIET) .
SAILLARD, Michel ; RENOULT, Roland ; PILLET, Didier .
04/2019 - Rapport N° 012068-01
../documents/cgedd/012557-01_rapport.pdf Mission d'évaluation et d'appui à l'expérimentation "Nitrates autrement"
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) .
BARTHOD, Christian ; BORTOLOTTI, Serge ; PINCONNET, Didier .
04/2019 - Rapport N° 012557-01
../documents/cgedd/012630-01_rapport.pdf Demande de renouvellement du label Grand Site de France de la "Pointe du Raz en Cap Sizun". Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 28 mars 2019
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
CABRIT, Jean-Luc .
03/2019 - Rapport N° 012630-01
../documents/cgedd/012500-01_rapport.pdf Protection des points d'eau. Évaluation de la mise en oeuvre de l'arrêté du 4 mai 2017
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) .
CINOTTI, Bruno ; DUFOUR, Anne .
03/2019 - Rapport N° 012500-01

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