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../documents/cgedd/008151-01_avis-delibere_ae.pdf Aménagement foncier agricole et forestier sur Auneuil et St Léger-en-Bray, avec extension sur Rainvillers, lié à la déviation de la RN 31 (contournement de Beauvais, Oise).
AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (AE) .
BARTHOD (Christian) .
03/2012 - Avis de l'Autorité environnementale N° 008151-01
../documents/cgedd/007612-03_rapports.pdf Hydrocarbures (les) de roche-mère en France - Rapport initial et rapport complémentaire.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGIET) .
DURVILLE (Jean-Louis) ; GAZEAU (Jean-Claude) ; BELLEC (Gilles) ; CATOIRE (Serge) ; PILLET (Didier) ; LETEURTROIS (Jean-Pierre) .
02/2012 - Rapport N° 007612-03
../documents/cgedd/008109-01_avis-delibere_ae.pdf Dossier de résorption des points noirs bruit de l'autoroute A7 sur les sites de Saint-Antoine et la Delorme à Marseille (13).
AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (AE) .
LAGAUTERIE (Philippe) .
02/2012 - Avis de l'Autorité environnementale N° 008109-01
../documents/cgedd/007468-01_rapport.pdf Etude de la faisabilité d'une Fondation pour la mer.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR) .
RUIZ (Gérard) ; DELPECH DE SAINT GUILHEM (Jean) ; RENUCCI (Armand) .
01/2012 - Rapport N° 007468-01
../documents/cgedd/007363-01_rapport.pdf Audit de la filière bois du Massif Central.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) ; CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGIET) .
RIBIERE (Georges) ; ABORD DE CHATILLON (Renaud) ; POSS (Yves) .
01/2012 - Rapport N° 007363-01
../documents/cgedd/008093-02_rapport.pdf Simplification des dossiers et des contrôles environnementaux en élevage.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) .
QUEVREMONT (Philippe) ; GUILLET (Muriel) .
01/2012 - Rapport N° 008093-02
../documents/cgedd/007966-01_rapport.pdf Dégâts (les) de grand gibier.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) .
RATHOUIS (Pierre) ; DE GALBERT (Michel) ; MONNIER (Alain) ; DE RIBIER (Armelle) ; LEVEQUE (Jean) .
01/2012 - Rapport N° 007966-01
../documents/cgedd/008024-01_avis-delibere_ae.pdf Projet de charte du parc national des Pyrénées.
AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (AE) .
CLEMENT (Denis) ; STEINFELDER (Mauricette) .
12/2011 - Avis de l'Autorité environnementale N° 008024-01
../documents/cgedd/007373-01_rapport.pdf Indemnisation (l') des dégâts miniers.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGIET) .
VAULONT (Isabelle) ; VO VAN QUI (Jean-Luc) .
12/2011 - Rapport N° 007373-01
../documents/cgedd/007510-01_rapport-final.pdf Retenues de stockage d'eau. Bassin Adour-Garonne.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) .
BEDEL (Jean-Alfred) ; QUEVREMONT (Philippe) ; DEGOUTTE (Gérard) ; LEBOURDAIS (Gérard) ; HURAND (Patrick) .
11/2011 - Rapport N° 007510-01

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