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Prise en compte de l'environnement par la Direction générale de l'Aviation civile

Auteurs physiques : 
Date du document final : 
févr. 2012
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Source bibliographique : 
Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, février 2012.- 166 p.
Résumé : 

Après un rappel historique de la manière dont a été prise en compte la dimension environnementale des activités aériennes dans le monde, au sein de l'Union européenne et en France ainsi que du contexte réglementaire prévalant actuellement, le rapport expose la politique publique suivie par la DGAC, ses objectifs, et précise les principales actions engagées, les moyens déployés pour aborder les questions environnementales. Au cours des 50 dernières années, l'impact des pollutions et nuisances imputables au transport aérien (nuisances sonores, émissions et gaz à effet de serre), a été de mieux en mieux pris en compte par la communauté internationale. La DGAC, acteur majeur dans la mise en oeuvre de la politique nationale, a un champ d'intervention très large (prévention et réduction des nuisances, soutien à la recherche, concertation...). Notamment depuis le Grenelle de l'Environnement, elle a adapté son organisation et ses méthodes de travail à ces sujets qui ont pris de plus en plus d'importance, et son évolution se poursuit. Quelques pistes d'amélioration de son efficacité et de la perception de son action par ses partenaires sont proposées, dont la création d'un document de référence précisant la politique nationale ainsi que les missions et objectifs fixés à la DGAC et aux autres administrations concernées.

Lieu : 
N° d’affaire : 
007857-01