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Renouvellement du label Grand Site de France pour le site de Bibracte – Mont-Beuvray (Saône-et-Loire, Nièvre). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 7 avril 2022
BRENTRUP, Serge
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2022 Mise en ligne: avr. 2022 Affaire n°014311-01
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Avis sur le bilan LOTI de la ligne A de tramway de Tours Métropole Val de Loire
PINET, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2022 Mise en ligne: avr. 2022 Affaire n°013987-01
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Mission relative à la création d’un parc national de zones humides
LAFAYE-DE-MICHEAUX, Flore

VIRET, Christophe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2022 Mise en ligne: avr. 2022 Affaire n°014136-01
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Avis sur le bilan LOTI de la ligne E du tramway de l'agglomération grenobloise
EZERZER, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2022 Mise en ligne: avr. 2022 Affaire n°014190-01
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Ratification et mise en œuvre de la Convention portant sur les substances nocives et potentiellement dangereuses (SNPD) - Anticiper, c’est protéger
LANDEL, Jean-François

SIMONE, Maryline

DE COURREGES D'USTOU, Bernard

MORVANT, Jean-Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: mars 2022 Mise en ligne: mai 2022 Affaire n°014080-01
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Avis sur le bilan LOTI de l’opération Tram 3 (création des lignes de tramway C et D, et prolongement de la ligne B) de l’agglomération grenobloise
EZERZER, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2022 Mise en ligne: avr. 2022 Affaire n°014094-01
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Mission d’appui à la réserve naturelle nationale de la plaine des Maures
MORTIER, Frédéric

ROBINET, Olivier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2022 Mise en ligne: avr. 2022 Affaire n°014103-01
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Sensibilisation et formation des élus locaux à l’approche paysagère
THIBAULT, Jean-Pierre

BRENTRUP, Serge

BACCAINI, Brigitte
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2022 Mise en ligne: mars 2022 Affaire n°013812-01
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Le devenir des déchets exportés à l’étranger par la France
BACCAINI, Brigitte

NEVEU, Alain

HELBRONNER, Charles

DEKETELAERE-HANNA, Marie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2022 Mise en ligne: mars 2022 Affaire n°013750-01
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Prospective 2040-2060 des transports et des mobilités. 20 ans pour réussir collectivement les déplacements de demain
ROCHE, Pierre-Alain

SAUVANT, Alain

AUVERLOT, Dominique

CAUDE, Geoffroy

HORNUNG, Pascal

ASCONCHILO, Nadine

ZIMMERMANN, Arnaud
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

France Stratégie
Rapport: févr. 2022 Mise en ligne: févr. 2022 Affaire n°013299-01
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Evaluation et pistes d'évolution pour les Foyers de jeunes travailleurs (FJT)
BONNET, Thierry

MENAGER, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2022 Mise en ligne: avr. 2022 Affaire n°013975-01
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La transition écologique de la filière parfums et cosmétiques
MOUCHARD, Agnès

SAINT-GERMAIN, Sabine

KAHN, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: févr. 2022 Mise en ligne: mars 2022 Affaire n°014033-01
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Nouveaux services de mobilité partagée, situation et perspectives - Cas des services de micro-mobilité en placement libre (free-floating)
CASTEL, Florence

ROSTAGNAT, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2022 Mise en ligne: avr. 2022 Affaire n°013761-01
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La forêt usagère de la Teste de Buch - Un fragile équilibre entre propriété et usage
CINOTTI, Bruno

LAVARDE, Françoise
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: janv. 2022 Mise en ligne: mai 2022 Affaire n°014045-01
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Projet de contrat type applicable aux transports publics routiers réalisés sous le régime du transport exceptionnel
LAMALLE, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2022 Mise en ligne: mars 2022 Affaire n°014109-01
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La filière économique du vélo - Appui à la mission parlementaire confiée à M. Guillaume Gouffier-Cha, député du Val-de-Marne
FULDA, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2022 Mise en ligne: févr. 2022 Affaire n°014115-01
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Modèle économique de la fourniture de carburants alternatifs dans les ports
MARENDET, François

GRATADOUR, Philippe

NAHON, Claude

LIU, Simon
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: déc. 2021 Mise en ligne: avr. 2022 Affaire n°013781-01
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Création d’une agence d’urbanisme et de développement à Mayotte
SCHMIT, Philippe

BARIOL-MATHAIS, Brigitte
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

FEDERATION NATIONALE DES AGENCES D'URBANISME (FNAU)
Rapport: déc. 2021 Mise en ligne: mars 2022 Affaire n°013798-01
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Perspectives d’évolution du réseau national de mesure de la houle - Stratégie 2022-2031
KOSUTH, Pascal
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2021 Mise en ligne: mars 2022 Affaire n°013587-01
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Audit interne des agences de l’eau
AYPHASSORHO, Hugues

DIEUDONNE, Christian

CINOTTI, Bruno

TORDJMAN, Florence
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2021 Mise en ligne: avr. 2022 Affaire n°013432-01
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Évolution du contrôle du respect des règles de construction vers un régime d’attestations généralisées
SAINT-GERMAIN, Sabine

DUCHENE, Jérôme

CORBEAU, Hugues
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2021 Mise en ligne: avr. 2022 Affaire n°013884-01
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Une feuille de route pour le traitement des déchets amiantés
DOUARD, Pascal

CATOIRE, Serge

RAVIER, Christophe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: nov. 2021 Mise en ligne: févr. 2022 Affaire n°013959-01
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Appui stratégique à l’établissement public d'aménagement de Saint-Etienne (EPASE)
SOULIE, Marie-Christine

TOUCHEFEU, Jacques

GRAND, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2021 Mise en ligne: mai 2022 Affaire n°013538-01
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Projet de classement de la vallée du Bec de l'abbaye du Bec-Hellouin (Eure) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l'environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 25 novembre 2021
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2021 Mise en ligne: nov. 2021 Affaire n°009891-02
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Avis sur le bilan ex-post du tunnel autoroutier le Duplex (A 86), section Rueil-Malmaison à Vélizy
RICARD, Frédéric
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2021 Mise en ligne: oct. 2021 Affaire n°013762-01
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