Recherche|Rapports publiés du CGEDD

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Projet de classement du « Verrou du Val de Loire » (Loire-Atlantique et Maine-et-Loire) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l’environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 1er octobre 2020
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
oct. 2020 n°011928-02
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Projet de classement de l’arboretum de la Jonchère et son réseau hydrographique (Haute-Vienne). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 1er octobre 2020
SCHWERER, Odile
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
oct. 2020 n°010804-02
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Site classé du Mont-Blanc : requalification des espaces d’accueil du Montenvers et nouvel accès à la Mer de Glace. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 1er octobre 2020
BOYER, Jean-Marc

BOISSEAUX, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
oct. 2020 n°008390-06
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Déploiement de la 5G en France et dans le monde : aspects techniques et sanitaires
NATAF, Jean-Michel

FOLLENFANT, Philippe

MENUET, Vincent

DISTLER, Philippe

LEGAIT, Benoît

HAVARD, Henri

VIOSSAT, Louis-Charles

ABALLEA, Pierre

ROBINEAU, François-Mathieu

CALVET, Charles-Adrien
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
sept. 2020 n°013456-01
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Bilan du dispositif des organismes uniques de gestion collective (OUGC) des prélèvements d'eau pour l'irrigation
CINOTTI, Bruno

GALTIER, Bertrand

GRANGER, Yves
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
août 2020 n°013017-01
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Élargissement à 2x3 voies de l’A 57 entre le diffuseur de Benoît Malon et le nœud A 57/A 570 – Recherche de solutions techniques sur le secteur Benoît Malon – La Palasse
RICARD, Frédéric

FABRE, Laurent

THON, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

DIRECTION GENERALE DES INFASTRUCTURES, DES TRANSPORTS ET DE LA MER (DGITM)
juil. 2020 n°013332-01
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Site classé des Jardins suspendus de Cohons. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 2 juillet 2020
MICHEL, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
juil. 2020 n°012482-02
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Projet de classement du site des gorges et vallée ennoyées de la Truyère-Garabit-Grandval (Cantal et Lozère). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 2 juillet 2020
MICHEL, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
juil. 2020 n°010563-02
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Rapport d’étape du label Grand Site de France de la Conca d’Oro, vignoble de Patrimonio – golfe de Saint‐Florent (Corse) suite à la commission supérieure des sites, perspectives et paysage du 9 mars 2017. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 2 juillet 2020
BOYER, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
juil. 2020 n°010994-02
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Demain, je pourrai choisir d’habiter avec vous ! Rapport sur l'habitat inclusif, appui à MM. Denis Piveteau et Jacques Wolfrom
LE DIVENAH, Jean-Paul

LEPLAT, Claire

BLONDEL, Joël

KRIEPS, Laura
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
juin 2020 n°013026-01
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Projet de classement du site de la bataille de Gergovie, des oppida arvernes de Corent, Gergovie et Gondole et des camps de César (Puy-de-Dôme). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 14 mai 2020
MICHEL, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
mai 2020 n°009935-03
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Projet de site classé du hameau de Bez‐Bédène sur les communes de Campouriez et Florentin‐la‐Capelle (département de l’Aveyron). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 14 mai 2020
BOYER, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
mai 2020 n°012169-02
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Impact des pluies méditerranéennes sur les infrastructures de transport - Retour d’expérience sur le cas de Villeneuve-les-Béziers et conséquences généralisables
CAUDE, Geoffroy

GALIBERT, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
mai 2020 n°013123-01
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Retour d’expérience après l’incendie d’un site industriel à Rouen en septembre 2019 - Analyse et propositions sur la gestion de crise
MICHELET, Paul

ASSEMAT, Benoit

ALLOT, Florence

SAUZEY, Philippe

CHEVET, Pierre-Franck

MONTBABUT, Thomas
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
mai 2020 n°013177-01
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Devenir des biens acquis avec l'aide du fonds de prévention des risques naturels majeurs (FPRNM), mission d’appui
DUMOULIN, Virginie

CINOTTI, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
avr. 2020 n°012984-01
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Avis du CGEDD sur le bilan ex-post de l'A89 Bordeaux-Clermont-Ferrand
GRATADOUR, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
avr. 2020 n°013143-01
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Avis du CGEDD sur le bilan ex post de l’autoroute A 89 – Section Balbigny - La Tour-de-Salvagny
LAMALLE, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
avr. 2020 n°013162-01
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Pour un meilleur accès du public aux cartes de zones inondables - Stratégie de mise à disposition en ligne et améliorations de Géorisques
KOSUTH, Pascal

LANDEL, Jean-François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
avr. 2020 n°012890-01
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Audit de la mise en œuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Guyane
BUISSON, Bernard

CLEMENT, Catherine

LE COZ, Christian

MARTY-MAHE, Francis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
avr. 2020 n°012702-01
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Difficultés du pastoralisme liées au loup dans les Hautes-Alpes, mission d'écoute
GALTIER, Bertrand

BOISSEAUX, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
mars 2020 n°013178-01
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Audit de suivi de la politique de prévention des risques naturels et technologiques de la région Bourgogne-Franche-Comté
LANDEL, Jean-François

LABORDE, Dominique

DRON, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
mars 2020 n°012705-01
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Évaluation du troisième plan chlordécone et propositions
MIR, Catherine

THIBAULT, Henri-Luc

RENUCCI, Armand

BRANCHU, Christine

OPPELT, Marthe-Elisabeth
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DE L'EDUCATION DU SPORT ET DE LA RECHERCHE (IGESR)
févr. 2020 n°012862-01
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Canal du Rhône à Sète : quel devenir ?
DEKETELAERE-HANNA, Marie

SANDRIN, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
févr. 2020 n°012912-01
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L’incendie « Lubrizol / NL Logistique » du 26 septembre 2019 à Rouen, éléments d’analyse et propositions de suites à donner
MICHELET, Paul

SCHMITT, Alby

CHEVET, Pierre-Franck

HOMOBONO, Nathalie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
févr. 2020 n°013014-01
- Accéder à la notice
Audit de la politique de sécurité des ouvrages hydrauliques
GALIBERT, Thierry

LEBLANC, Sylvain

SEGARD, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
févr. 2020 n°012792-01
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