Ministère de la Transition écologique et Solidaire
Menu d'accessibilité
Politique d'accessibilité
Aller au contenu
Aller à la recherche
Aller à la page d'accueil
Rapports publiés du CGEDD
Menu principal
Accueil
Toggle navigation
Rapports
Porte-documents
Nouveautés
Aide
Navigation et outils annexes
Pas de message de service
Menu contextuel
Recherche
dans le texte intégral des documents
Sujet
Auteur physique
Auteur moral
Titre
N° d'affaire
Lieu
Année
Mois
Jour
Période
publiés entre le
et le
publiés le
publiés en
publiés en
Rechercher
Filtres
Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
80
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
9
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
7
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
6
PICQUAND, Jean-Louis
5
RIVIERE, Delphin
5
DAVID, Dominique
4
FEMENIAS, Alain
4
LABIA, Patrick
4
PITIE, Christian
4
Thématique
TRANSPORTS
24
RESSOURCES - NUISANCES
23
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
21
ADMINISTRATION PUBLIQUE
14
ENVIRONNEMENT
14
CIRCULATION
7
HABITAT - LOGEMENT
6
AMENAGEMENT URBAIN
5
CADRE JURIDIQUE
5
ECONOMIE
5
Domaine
ORGANISATION
14
SERVICES DU MINISTERE
12
TRANSPORT FERROVIAIRE
9
RISQUES
7
TRANSPORT ROUTIER
7
ETUDE D'IMPACT
6
POLLUTION
5
EAU
4
ECOLOGIE
4
GESTION DU PERSONNEL
4
Mot clé
évaluation
12
sécurité
9
bilan
8
exercice des compétences
8
audit
7
environnement
7
ministère
7
stratégie
7
évolution
7
cadre juridique
6
Année de publication
2011
80
Résultats de recherche : - Année publication: 2011
80 documents trouvés
PDF Tableau
PDF Bibliographie
Tri par
date de publication
Ajouter tous les documents de la page
La poursuite de l'utilisation directe de l'ammoniac liquéfié pour des pratiques agricoles
GUILLET, Rémi
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
janv. 2011
n°007016-01
Accéder à la notice
Parti d'aménagement de la RN2 entre A26 et la frontière belge
LECOMTE, Chantal
RATTIER, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
janv. 2011
n°007317-01
Accéder à la notice
Evaluation du Groupement d'Intérêt Scientifique GIS Sol
RINIE, Elisabeth
CHEVASSUS-AU-LOUIS, Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
janv. 2011
n°007423-01
Accéder à la notice
Retour d'expérience à la suite de l'épisode neigeux survenu le 8 décembre 2010 en Ile-de-France
DAVID, Dominique
LABIA, Patrick
PANHALEUX, Jean
PICQUAND, Jean-Louis
RIVIERE, Delphin
TERRIE, François
LEYRIT, Christian
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
janv. 2011
n°007540-01
Accéder à la notice
Fonctionnement de l'aéroport Paris - Charles De Gaulle lors de l'épisode neigeux des 23 et 24 décembre 2010
CEBE, Philippe
DAVID, Dominique
LARROUTUROU, Bernard
LEYRIT, Christian
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
janv. 2011
n°007552-01
Accéder à la notice
Expertise des zones de solidarité Xynthia en Charente-Maritime
BELLEC, Philippe
MAILLOT, Henri
NADEAU, Jacques
PITIE, Christian
PUECH, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
janv. 2011
n°007336-02
Accéder à la notice
Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la généralisation de l'autorisation de circulation des poids lourds de 44 tonnes, en application du VI de l'article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement
BESSON, Jean-Pierre
D'AUBREBY, Marc
RATTIER, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
janv. 2011
n°005967-01
Accéder à la notice
Organisation de la police portuaire
PATEY, Gérard
ALLAIS, Vincent
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
févr. 2011
n°006992-01
Accéder à la notice
Audit dans le domaine de la recherche et la formation de l'IGN
BONNET, Claude
BREUIL, Henri
DE BUHAN, Patrick
DEYGOUT, Françoise
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
févr. 2011
n°007292-01
Accéder à la notice
Le déploiement d'un système de réservation de voies aux véhicules à fort taux de remplissage sur la rocade de Bordeaux
DEFFAYET, Christine
PITIE, Christian
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
févr. 2011
n°007153-01
Accéder à la notice
Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de la section autoroutière de l'A75 Engayresque-La Cavalerie sud comprenant le viaduc de Millau
TAROUX, Jean-Pierre
VOUILLON, Maurice
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
févr. 2011
n°007191-01
Accéder à la notice
Connaître le paysage et en reconnaître la valeur
BRILLET, Bernard
DORIAN, Claude
FORTIER-KRIEGEL, Anne
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
févr. 2011
n°007397-01
Accéder à la notice
Mission d'expertise des locaux du Centre administratif départemental de Nice ("bâtiments-bulles")
DEBIESSE, Georges
LACAVE, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
févr. 2011
n°007497-02
Accéder à la notice
Audit thématique d'initiative nationale (ATIN) : Plan bâtiments Grenelle. Economies d'énergie dans les bâtiments de l'Etat
DALLAPORTA, Jean-Paul
FEDOU, Daniel
GAZEAU, Jean-Claude
PERRET, Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
mars 2011
n°007426-01
Accéder à la notice
Bilan de l'évolution des prélèvements opérés au titre de la loi SRU et de leur utilisation
SCHMIT, Philippe
CHAPELON, Jean
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
mars 2011
n°007099-01
Accéder à la notice
Audit de l'agence pour l'observation de la Réunion, l'aménagement et l'habitat (AGORAH). Pour une refondation de l'agence d'urbanisme de la Réunion
WELLHOFF, François
BELLIOT, Marcel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
FEDERATION NATIONALE DES AGENCES D'URBANISME (FNAU)
mars 2011
n°007558-01
Accéder à la notice
La pertinence du renforcement de la réglementation de la "sécurité incendie" de la petite hôtellerie décidé en 2006
BARREY, Guy
CHAPELON, Jean
LEBENTAL, Bruno
AMAND, Francis
HADDOUCHE, Nacéra
LE BOULAIRE, Christian
RAYMOND, Michel
SANSON, Gilles
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
mars 2011
n°007496-01
Accéder à la notice
Place des corps d'ingénieurs ITPE - IAE - ITM - ITGCE dans les services de l'Etat
GUILLOT, Jean
RUELLE, Louis
PESCATORI, Gilbert
RAVAUX, Xavier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
mars 2011
n°007498-01
Accéder à la notice
Mise en oeuvre d'un système homologué pouvant répondre aux besoins des personnes à forte corpulence en matière de ceintures de sécurité dans les autocars. Analyse, enjeux, propositions
MERCHADOU, Chantal
RENVOISE, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
mars 2011
n°007220-01
Accéder à la notice
La gestion du logement social à La Réunion
RUIZ, Gérard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
mars 2011
n°007491-01
Accéder à la notice
L'avenir et le positionnement des cellules économiques régionales de la construction (CERC)
FAYEIN, Laurent
LEBENTAL, Bruno
RIVIERE, Delphin
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
mars 2011
n°007365-01
Accéder à la notice
Déchets industriels banals : situation et politiques menées dans quelques pays d'Europe. Rapport d'étape
GRIMOT, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
avr. 2011
n°007525-01
Accéder à la notice
Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'autoroute A 20 (Section Brive Montauban)
MORIN, Yves
SOUCHELEAU, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
avr. 2011
n°007284-01
Accéder à la notice
Le développement du trafic de fret sur la ligne nouvelle Perpignan-Figueras
GENEVOIS, René
PICQUAND, Jean-Louis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
avr. 2011
n°007290-01
Accéder à la notice
La réforme de la réglementation de la pêche en eau douce
D'ORNELLAS, Christian
BESEME, Jean-Louis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
avr. 2011
n°007164-01
Accéder à la notice
Aucun résultat
1
2
3
4
Haut de page