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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
6
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
5
BALNY, Philippe
2
DELCOUR, Denis
2
GUILLET, Muriel
2
ALLAIN, Yves-Marie
1
BARTHOD, Christian
1
BORTOLOTTI, Serge
1
BOUVIER, Michel
1
DANDALEIX, Marcel
1
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
5
ENVIRONNEMENT
4
CADRE JURIDIQUE
1
TOURISME - LOISIRS
1
Domaine
AGRICULTURE
6
Mot clé
pollution
6
Année rapport
2019
1
2018
0
2017
0
2016
1
2015
1
2014
0
2013
1
2012
0
2011
0
2010
1
2009
0
2008
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2019
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Mission d'évaluation et d'appui à l’expérimentation « Nitrates autrement »
BARTHOD, Christian
BORTOLOTTI, Serge
PINCONNET, Didier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: avr. 2019
Mise en ligne: oct. 2019
Affaire n°012557-01
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Evaluation de la situation des grottes et de la cascade du Dard (Jura) - La source du Dard et la haute Seille, une eutrophisation qui interpelle
FORRAY, Nicolas
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2016
Mise en ligne: mai 2016
Affaire n°010369-01
Accéder à la notice
Les épandages sur terres agricoles des matières fertilisantes d'origine résiduaire. Mission prospective sur les modalités d'encadrement et de suivi réglementaire
LAVARDE, Patrick
DELCOUR, Denis
GAILLOT, Bertrand
GUILLET, Muriel
BALNY, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juil. 2015
Mise en ligne: mars 2016
Affaire n°009801-01
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Plan d'action relatif à une meilleure utilisation de l'azote en agriculture
RATHOUIS, Pierre
DELCOUR, Denis
BALNY, Philippe
GUILLET, Muriel
ROUSSEL, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juil. 2013
Mise en ligne: nov. 2013
Affaire n°008764-01
Accéder à la notice
Interdiction des épandages aériens de produits phytopharmaceutiques sauf dérogations : situation actuelle - propositions de mise en oeuvre des dérogations
ALLAIN, Yves-Marie
GRIVAULT, Gilbert
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mars 2010
Mise en ligne: juin 2010
Affaire n°006772-01
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Appui à la création d'un dispositif de certification et de formation des agriculteurs, conseillers et distributeurs pour réduire les risques liés aux pesticides
BOUVIER, Michel
FEMENIAS, Alain
DANDALEIX, Marcel
NIL, André
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juil. 2008
Mise en ligne: sept. 2008
Affaire n°005932-01
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