Résultats de recherche : - Domaine: POLLUTION

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Navires en difficulté et recours aux lieux de refuge
ALLAIS, Vincent

GRAILLOT, André

HORNUS, Henri

LE BERRE, André

LEVY, Jean-François

ROUSSEL, Pierre

HAMON, Jean-Yves

BOSC, Roger
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DES SERVICES DES AFFAIRES MARITIMES
juin 2003 n°004227-02
- Accéder à la notice
Aéroports de Paris et son laboratoire : pour une bonne politique de l'environnement
LARAVOIRE, Jacques
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
nov. 2003 n°004176-01
- Accéder à la notice
Maîtrise des émissions de gaz à effet de serre de l'aviation civile
GIBLIN, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
mars 2005 n°004395-01
- Accéder à la notice
Audit de modernisation Natura 2000
BADRE, Michel

BIDOU, Dominique

BARATIN, François

BOURGAU, Jean-Marie

CRAVERO, Gérard

LEJEUNE, Daniel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS (CGGREF)

CONSEIL GENERAL DES MINES (CGM)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
janv. 2006 n°004578-01
- Accéder à la notice
La simplification de la réglementation des installations classées
GRIMOT, Marc

BARTHELEMY, François
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
janv. 2006 n°006205-01
- Accéder à la notice
Evaluation des méthodes de travail scientifique de l'AFSSE
ROUSSOT, Jacques

DIEULEVEUX, Thierry
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
févr. 2006 n°006219-01
- Accéder à la notice
Les stations d'épuration vis-à-vis de la loi littoral dans le Finistère
BERSANI, Catherine

DURAND, Jean

STOREZ, Jean
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
mars 2006 n°004550-01
- Accéder à la notice
Bilan de la réglementation "amiante dans les bâtiments"
BROCHARD, Dominique

HANUS, François

LEJEUNE, Daniel

MAUSS, Huguette

ROSTAGNAT, Michel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
avr. 2006 n°004588-01
- Accéder à la notice
Mise en oeuvre en France du règlement REACH
BURDEAU, Michel

BOUVIER, Michel

GRIMOT, Marc

THIRIOT, Christian
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
juin 2006 n°006190-01
- Accéder à la notice
Projet de mine d'or de la société CBJ Caîman - Cambior à Roura en Guyane
BALLAND, Pierre

GUILLET, Rémi
CONSEIL GENERAL DES MINES (CGM)

INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
oct. 2006 n°006239-01
- Accéder à la notice
Projet d'exploitation par la société CBJ-Caïman / Iamgold d'une mine d'or à Roura (Guyane) et perspectives d'élaboration d'une politique minière en Guyane
ALLAIN, Yves-Marie

DE CHALVRON, Jean-Guy

HIRTZMAN, Philippe
CONSEIL GENERAL DES MINES (CGM)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
janv. 2008 n°006266-01
- Accéder à la notice
Avenir du CORPEN
FEMENIAS, Alain

TRUCHOT, Claude

CHUITON, Gérard

BOUVIER, Michel
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
févr. 2008 n°006261-01
- Accéder à la notice
La filière porcine française et le développement durable
LESSIRARD, Jean

QUEVREMONT, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
mars 2008 n°006265-01
- Accéder à la notice
Audit thématique d'initiative locale (ATIL) : Élaboration des documents supports des politiques de prévention des risques - Régions de Bretagne et des Pays-de-Loire
DURAND, Jean

PUECH, Patrick

STOREZ, Jean
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
mars 2008 n°005744-01
- Accéder à la notice
Appui à la création d'un dispositif de certification et de formation des agriculteurs, conseillers et distributeurs pour réduire les risques liés aux pesticides
BOUVIER, Michel

FEMENIAS, Alain

DANDALEIX, Marcel

NIL, André
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
juil. 2008 n°005932-01
- Accéder à la notice
Plan Santé - Transports. Rapport final
GRIMOT, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
déc. 2008 n°005971-01
- Accéder à la notice
Les difficultés engendrées par des dérogations aux règles de distances entre les exploitations agricoles et les tiers (article L. 111-3 du code rural) Inventaire - Recommandations
DIEBOLT, Wanda

DURIEZ, Jean-Louis
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
mars 2009 n°005850-01
- Accéder à la notice
Le dispositif de contribution à l'élimination des déchets d'emballages ménagers
LEGRAND, Henri

WEYMULLER, Benoît

LEPETIT, Pierre

GUILLET, Rémi
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
juil. 2009 n°006011-01
- Accéder à la notice
L'obligation d'élaboration d'un bilan d'émissions des gaz à effet de serre prévue par l'article 26 du projet de loi portant "Engagement National pour l'Environnement"
GAZEAU, Jean-Claude

HAVARD, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
déc. 2009 n°007119-01
- Accéder à la notice
Elaboration d'un plan de lutte contre les algues vertes
QUEVREMONT, Philippe

DALMAS, Dominique

FREY, Vincent

MOREAU, Roland
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
déc. 2009 n°007010-01
- Accéder à la notice
Le méthane, un gaz à effet de serre : mesures de réduction et de valorisation des émissions anthropiques
FEMENIAS, Alain

GAZEAU, Jean-Claude

PALAT, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
mars 2010 n°006993-01
- Accéder à la notice
Bilan des Secrétariats Permanents pour la Prévention des Pollutions Industrielles (SPPPI) en France - Leurs forces et leurs faiblesses
GRIMOT, Marc

LEGRAND, Henri

CAFFET, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
avr. 2010 n°007166-01
- Accéder à la notice
Zones à bas niveaux d'émissions en Europe - Qualité de l'air et mobilité urbaine
GRIMOT, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
juin 2010 n°007340-01
- Accéder à la notice
Fermeture du stockage de déchets ultimes de Stocamine (Haut Rhin)
CAFFET, Marc

SAUVALLE, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
juil. 2010 n°005950-01
- Accéder à la notice
La poursuite de l'utilisation directe de l'ammoniac liquéfié pour des pratiques agricoles
GUILLET, Rémi
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
janv. 2011 n°007016-01
- Accéder à la notice

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