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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
25
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
13
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
5
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
5
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
5
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
4
BARADUC, Bruno
3
ISELIN, Philippe
3
ROSTAGNAT, Michel
3
CATOIRE, Serge
2
Thématique
ADMINISTRATION PUBLIQUE
14
RESSOURCES - NUISANCES
14
TRANSPORTS
7
CADRE JURIDIQUE
6
METHODES - TECHNIQUES
5
ENVIRONNEMENT
3
AMENAGEMENT URBAIN
2
CIRCULATION
2
ECONOMIE
2
HABITAT - LOGEMENT
2
Domaine
SERVICES DU MINISTERE
13
PREVENTION DES RISQUES
8
ORGANISATION
5
SERVICES DE L'ETAT
5
TRANSPORT FLUVIAL
4
CADRE INSTITUTIONNEL
3
BATIMENT
2
DROIT
2
EAU
2
FINANCES PUBLIQUES
2
Mot clé
contrôle
38
Année de publication
2020
1
2019
1
2018
2
2017
0
2016
5
2015
5
2014
1
2013
5
2012
1
2011
1
2010
1
2009
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2008
4
2007
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2006
3
2005
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2003
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Résultats de recherche : - Mot clé: contrôle
38 documents trouvés
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Audit de suivi de la politique de prévention des risques naturels et technologiques de la région Bourgogne-Franche-Comté
LANDEL, Jean-François
LABORDE, Dominique
DRON, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
mars 2020
n°012705-01
Accéder à la notice
Audit de conseil sur la politique ministérielle des achats
COQUELIN, Stéphane
MOUCHARD, Agnès
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
janv. 2019
n°011945-01
Accéder à la notice
Exercice de la police de l'eau et de la nature dans les services déconcentrés et les opérateurs de l'État
BOIZARD, Pascale
CINOTTI, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
oct. 2018
n°012364-01
Accéder à la notice
Évaluation de la politique et du dispositif de contrôle interne de Voies navigables de France (VNF) pour la sécurité de ses ouvrages hydrauliques
CAUDE, Geoffroy
GALIBERT, Thierry
LEBLANC, Sylvain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
août 2018
n°011475-01
Accéder à la notice
Synthèse des audits risques naturels et technologiques (RNT) 2013 et 2014
PIPIEN, Gilles
LEHOUX, Gérard
MARCQ, Catherine
BAUCHE, Alain
DORISON, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
nov. 2016
n°010231-01
Accéder à la notice
Le renforcement de la sécurité de la navigation sur le bief parisien de la Seine
ROSTAGNAT, Michel
DE GUIBERT, Philippe
BAYLE, Marc-René
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
juin 2016
n°010380-01
Accéder à la notice
Les incidents et accidents nucléaires dans la centrale de Saint-Laurent-des-Eaux sur les réacteurs uranium naturel – graphite – gaz
GUIGNARD, Philippe
CATOIRE, Serge
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
mai 2016
n°010241-01
Accéder à la notice
Audit du processus d'inventaire dans les directions interdépartementales des routes
SAILLARD, Michel
GARCIN, Marie-Laure
DENECHEAU, Stéphane
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
mars 2016
n°010271-01
Accéder à la notice
Organisation du contrôle des transports de marchandises dangereuses
FOLLENFANT, Philippe
GALIBERT, Thierry
SOILLY, Patricia
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
mars 2016
n°010206-01
Accéder à la notice
Le financement du contrôle de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
DURANTHON, Jean-Philippe
MENORET, Bernard
FOURNEL, Jérôme
WITCHITZ, Christophe
POINTIER, Alexandre
VO VAN QUI, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
déc. 2015
n°010226-02
Accéder à la notice
Mission relative à la délivrance des titres de navigation des bateaux de navigation intérieure et aux prescriptions techniques concernant la stabilité après avarie des bateaux à passagers
D'AUBREBY, Marc
DIEUDONNE, Christian
ROSTAGNAT, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
déc. 2015
n°009993-01
Accéder à la notice
Dispositif de contrôle de l'application du règlement bois de l'Union européenne
MOUCHARD, Agnès
DE MENTHIERE, Catherine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
mai 2015
n°009279-01
Accéder à la notice
La méthodologie d'évaluation des conséquences des événements météorologiques et géologiques exceptionnels et les conditions de mise en oeuvre de la solidarité nationale (Rapport, guide méthodologique et notice méthodologique pour les collectivités territoriales)
AYPHASSORHO, Hugues
BRASSENS, Bertrand
CANNARD, Philippe
MEIGNIEN, Xavier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
mars 2015
n°009775-01
Accéder à la notice
Sécurisation des compétences maritimes au sein du ministère. Phase 1 : constat de la situation
MORIN, Yves
BARADUC, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
févr. 2015
n°008799-04
Accéder à la notice
Les contrôles administratifs sur les entreprises industrielles
LEGRAND, Henri
CATOIRE, Serge
DAMBRINE, Fabrice
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
oct. 2014
n°009540-01
Accéder à la notice
La mise en oeuvre des polices de l'urbanisme et de la construction
HELARY, Jean-Louis
DEBIESSE, Georges
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
déc. 2013
n°008814-01
Accéder à la notice
Audit du processus indemnitaire. Audit interne comptable et financier
DIQUET, Jean-Claude
MARCQ, Catherine
GUILLORIT, Michel
DIEUDONNE, Christian
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
sept. 2013
n°008952-01
Accéder à la notice
Evaluation de la gestion de la crise née de la panne d'électricité sur l'aéroport de Pointe-à-Pitre (25 - 28 mars 2013)
GRASSINEAU, Jean-François
BOYE, Henri
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
juil. 2013
n°008980-01
Accéder à la notice
Plomb et qualité de l'eau potable
DOUARD, Pascal
LEBENTAL, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
févr. 2013
n°008435-01
Accéder à la notice
Audit de l'organisation du contrôle des ouvrages hydrauliques en Languedoc-Roussillon
BESSON, Jean-Pierre
BURETTE, Daniel
DURVILLE, Jean-Louis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
janv. 2013
n°008400-01
Accéder à la notice
Simplification des dossiers et des contrôles environnementaux en élevage
QUEVREMONT, Philippe
GUILLET, Muriel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
janv. 2012
n°008093-02
Accéder à la notice
Sécurité de la navigation des navires fluvio-maritimes sur le Rhône et la Saône
SIMON-ROVETTO, Marie-Françoise
D'AUBREBY, Marc
CHAUVIERE, Jean-Yves
BARADUC, Bruno
MANNIC, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
déc. 2011
n°006675-01
Accéder à la notice
Les dispositifs de contrôle des acteurs du logement social
BAIETTO-BEYSSON, Sabine
BERT, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
oct. 2010
n°007364-01
Accéder à la notice
Commission spéciale : suites données aux avis et rapports du Conseil général de l'environnement et du développement durable
CARTIGNY, Jacques
CHANTEREAU, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
déc. 2008
n°005838-01
Accéder à la notice
Audit du programme Transports terrestres et maritimes
DURANTHON, Jean-Philippe
GENEVOIS, René
LECOMTE, Chantal
LEMPEREUR, Paul
MASSENET, Yves
MASSONI, Michel
PICQUAND, Jean-Louis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
déc. 2008
n°005727-01
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