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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
12
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
8
MORIN, Yves
3
SUCHE, Jean-Michel
2
ALANORE, André
1
ALLAG-DHUISME, Fabienne
1
BACQUET, Philippe
1
BARADUC, Bruno
1
BARTHOD, Christian
1
BONDAZ, Marianne
1
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
9
ADMINISTRATION PUBLIQUE
2
ECONOMIE
1
ENVIRONNEMENT
1
EQUIPEMENTS
1
TRANSPORTS
1
Domaine
MER
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Mot clé
mer
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Année rapport
2021
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2020
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2021
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La simplification des procédures d’autorisation applicables aux éoliennes en mer
MOUCHARD, Agnès
LANDEL, Jean-François
MARIEL, Nicolas
DAMBRINE, Fabrice
WALLARD, Isabelle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: juin 2021
Mise en ligne: oct. 2021
Affaire n°013619-01
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Installations en mer : une économie bleue durable ?
LECONTE, Manuel
SIMONE, Maryline
SOULIE, Marie-Christine
CHEVALIER, Jean-Michel
VEILLE, Jean-Luc
MEHNERT, Denis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: nov. 2019
Mise en ligne: févr. 2021
Affaire n°012661-01
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Parcs naturels marins : Bilan et perspectives
BARTHOD, Christian
LAVARDE, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2018
Mise en ligne: juil. 2019
Affaire n°012217-01
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La Société nationale de sauvetage en mer : stratégie et dimensionnement pour un financement pérenne
ROSTAGNAT, Michel
BACQUET, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: juin 2015
Mise en ligne: nov. 2015
Affaire n°010217-01
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Expertise sur le projet Abyssea - Centre d'essais et d'expertise en mer profonde
ALLAG-DHUISME, Fabienne
NATAF, Jean-Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2015
Mise en ligne: juin 2015
Affaire n°010142-01
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Sécurisation des compétences maritimes au sein du ministère. Phase 1 : constat de la situation
MORIN, Yves
BARADUC, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: févr. 2015
Mise en ligne: oct. 2015
Affaire n°008799-04
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L'assistance en mer : état des lieux et perspectives - Quelle place pour le secteur privé ?
RAVERAT, Laurent
ESQUIVIE, Marie-Henriette
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: juil. 2014
Mise en ligne: déc. 2014
Affaire n°009521-01
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La filière pêche et produits de la mer de Boulogne-sur-Mer - Rapport final
REBUFFEL, Jean
LAHOCHE, Pierre
ALANORE, André
NIL, André
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: nov. 2013
Mise en ligne: févr. 2014
Affaire n°009111-01
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Evaluation de la politique maritime. Synthèse des scénarios. Dossier de synthèse
MORIN, Yves
SUCHE, Jean-Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: nov. 2013
Mise en ligne: déc. 2014
Affaire n°008799-03
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La protection des mammifères marins des eaux sous compétences juridictionnelles françaises - Suivi des recommandations du groupe de travail 12 du Grenelle de la Mer sur la protection des mammifères marins - Rapport pour la métropole
FLURY-HERARD, Bernard
BURETTE, Daniel
PALUS, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: août 2013
Mise en ligne: oct. 2013
Affaire n°007953-01
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Evaluation de la politique maritime - Phase de diagnostic - Rapport d'analyse annexe
MORIN, Yves
BONDAZ, Marianne
SUCHE, Jean-Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: juin 2013
Mise en ligne: nov. 2013
Affaire n°008799-02
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Mission complémentaire au rapport sur la faisabilité d'une fondation pour la Mer, portant sur la labellisation de projets issus du programme Mer
LACAVE, Jean-Marc
DUPONT-KERLAN, Elisabeth
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2012
Mise en ligne: oct. 2013
Affaire n°007468-02
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