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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
165
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
33
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
30
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
29
CABRIT, Jean-Luc
21
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
15
VIRET, Christophe
15
GUERY, Bénédicte
14
HUBERT, Louis
14
LAFAYE-DE-MICHEAUX, Flore
14
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
77
PAYSAGE
59
ENVIRONNEMENT
54
TRANSPORTS
54
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
50
ECONOMIE
13
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
11
CIRCULATION
11
HABITAT - LOGEMENT
11
AMENAGEMENT URBAIN
10
Domaine
SITE
55
PAYSAGE
49
ECOLOGIE
24
PREVENTION DES RISQUES
23
EAU
21
RISQUES
21
FAUNE-FLORE
18
AMENAGEMENT REGIONAL
15
INFRASTRUCTURES ROUTIERES
14
TRANSPORT FERROVIAIRE
14
Mot clé
avis
71
CSSPP
47
commission supérieure des sites
46
site classe
46
classement
44
site
43
bilan
26
loi d'orientation des transports intérieurs
24
LOTI
21
bilan LOTI
21
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Résultats de recherche : - Lieu: LIGNE-BRETAGNE-PAYS-DE-LOIRE
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Lieu: LIGNE-BRETAGNE-PAYS-DE-LOIRE
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Projet de classement du site : « Le château, son parc, le port, le front de Loire et la Loire à Châteauneuf-sur-Loire » - Communes de Châteauneuf-sur-Loire, Germigny-des-Prés, Ouvrouer-les-Champs, Saint-Martin-d’Abbat et Sigloy (Loiret) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l’environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 8 décembre 2022
CABRIT, Jean-Luc
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: déc. 2022
Mise en ligne: déc. 2022
Affaire n°012237-02
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Les conditions de mobilisation des retenues hydroélectriques pour le soutien d'étiage sur le bassin de Loire-Bretagne
NEVEU, Alain
AUVERLOT, Dominique
BERNHARD, Claude
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: nov. 2022
Mise en ligne: juin 2023
Affaire n°014269-01
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Projet et programme d’actions de l’Opération Grand Site de France (OGS) du Massif du Ballon d’Alsace. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 29 septembre 2022
BRENTRUP, Serge
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: sept. 2022
Mise en ligne: oct. 2022
Affaire n°014444-01
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Projet de site classé du promontoire du Mont-Glonne, des rives de la Loire et de l'embouchure de l'Evre (49 et 44). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 29 septembre 2022
CABRIT, Jean-Luc
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: sept. 2022
Mise en ligne: sept. 2022
Affaire n°011927-02
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Audit de la mise en œuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques en région des Pays-de-la-Loire
DENECHEAU, Stéphane
ARBIZZI, Sandrine
ANDRE, Frédéric
PASCAL, Michel
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: sept. 2022
Mise en ligne: mai 2023
Affaire n°013978-01
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Renouvellement du label Grand Site de France pour le site de Bibracte – Mont-Beuvray (Saône-et-Loire, Nièvre). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 7 avril 2022
BRENTRUP, Serge
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2022
Mise en ligne: avr. 2022
Affaire n°014311-01
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La forêt usagère de la Teste de Buch - Un fragile équilibre entre propriété et usage
CINOTTI, Bruno
LAVARDE, Françoise
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: janv. 2022
Mise en ligne: mai 2022
Affaire n°014045-01
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Projet de protection en mer du tombolo ouest de la presqu’île de Giens (Var) (83)
BOISSEAUX, Thierry
VALLEE, Raynald
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2021
Mise en ligne: juil. 2022
Affaire n°014042-01
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Évolution du cadre budgétaire et comptable de l’établissement public Paris La Défense
NOISETTE, François
RAYMOND, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
Rapport: oct. 2021
Mise en ligne: févr. 2023
Affaire n°013942-01
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Analyse d’une partie des surcoûts d’EOLE
ROCHE, Pierre-Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2021
Mise en ligne: janv. 2023
Affaire n°013995-01
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Retour d'expérience des intempéries des 2 et 3 octobre 2020 dans les Alpes-Maritimes - Enseignements de la crise et propositions pour une reconstruction résiliente
CINOTTI, Bruno
ARBIZZI, Sandrine
DESBOUIS, Jean-François
SAUZEY, Philippe
MOREAU, Laurent
VILMUS, Florence
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: oct. 2021
Mise en ligne: janv. 2023
Affaire n°013618-01
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Avis sur le bilan ex-post du tunnel autoroutier le Duplex (A 86), section Rueil-Malmaison à Vélizy
RICARD, Frédéric
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2021
Mise en ligne: oct. 2021
Affaire n°013762-01
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Renouvellement du label Grand Site de France du Puy de Dôme et son extension à la Chaîne des Puys (département du Puy-de-Dôme). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 20 mai 2021
SCHWERER, Odile
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2021
Mise en ligne: mai 2021
Affaire n°013726-01
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Projet et programme d'actions de l'Opération Grand Site de France Fontaine de Vaucluse (Vaucluse). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 18 mars 2021
BOISSEAUX, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2021
Mise en ligne: mars 2021
Affaire n°013651-01
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Audit de suivi de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Bretagne
FAUVRE, Daniel
LANDEL, Jean-François
DUCHESNE, Claudine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: févr. 2021
Mise en ligne: avr. 2021
Affaire n°013398-01
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Projet d’extension du classement de l’île Fanac (Val de Marne). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 28 janvier 2021
SCHWERER, Odile
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2021
Mise en ligne: janv. 2021
Affaire n°011454-02
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État des élevages à proximité du parc éolien des Quatre Seigneurs en Loire-Atlantique
DENECHEAU, Stéphane
VIRET, Christophe
GUERIAUX, Didier
ANDRE, Frédéric
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: nov. 2020
Mise en ligne: févr. 2021
Affaire n°013439-P
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Projet et programme d’actions de l’Opération Grand Site de France Montségur (Ariège et Aude). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 3 décembre 2020.
BOISSEAUX, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2020
Mise en ligne: déc. 2020
Affaire n°013447-01
Accéder à la notice
Projet de classement du « Verrou du Val de Loire » (Loire-Atlantique et Maine-et-Loire) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l’environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 1er octobre 2020
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2020
Mise en ligne: oct. 2020
Affaire n°011928-02
Accéder à la notice
Projet de classement du site de la bataille de Gergovie, des oppida arvernes de Corent, Gergovie et Gondole et des camps de César (Puy-de-Dôme). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 14 mai 2020
MICHEL, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2020
Mise en ligne: mai 2020
Affaire n°009935-03
Accéder à la notice
Projet de site classé du hameau de Bez‐Bédène sur les communes de Campouriez et Florentin‐la‐Capelle (département de l’Aveyron). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 14 mai 2020
BOYER, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2020
Mise en ligne: mai 2020
Affaire n°012169-02
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Avis du CGEDD sur le bilan ex-post de l'A89 Bordeaux-Clermont-Ferrand
GRATADOUR, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2020
Mise en ligne: mai 2020
Affaire n°013143-01
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Avis du CGEDD sur le bilan ex post de l’autoroute A 89 – Section Balbigny - La Tour-de-Salvagny
LAMALLE, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2020
Mise en ligne: mai 2020
Affaire n°013162-01
Accéder à la notice
Candidature au label Grand Site de France - Estuaire de la Charente et l'Arsenal de Rochefort. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 23 janvier 2020
MICHEL, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2020
Mise en ligne: janv. 2020
Affaire n°013096-01
Accéder à la notice
Demande de renouvellement du label Grand Site de France Solutré Pouilly Vergisson. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 23 janvier 2020
BOISSEAUX, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2020
Mise en ligne: janv. 2020
Affaire n°012976-01
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