Ministère de la Transition écologique et Solidaire
Menu d'accessibilité
Politique d'accessibilité
Aller au contenu
Aller à la recherche
Aller à la page d'accueil
Rapports publiés du CGEDD
Menu principal
Accueil
Toggle navigation
Rapports
Porte-documents
Nouveautés
Aide
Navigation et outils annexes
Pas de message de service
Menu contextuel
Recherche
dans le texte intégral des documents
Sujet
Auteur physique
Auteur moral
Titre
N° d'affaire
Lieu
Année
Mois
Jour
Période
publiés entre le
et le
publiés le
publiés en
publiés en
Rechercher
Filtres
Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
994
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
177
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
84
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
75
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
61
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
56
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
36
CABRIT, Jean-Luc
30
BOYER, Jean-Marc
28
GALIBERT, Thierry
23
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
364
ENVIRONNEMENT
203
TRANSPORTS
197
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
134
ADMINISTRATION PUBLIQUE
126
PAYSAGE
115
ECONOMIE
96
HABITAT - LOGEMENT
76
CADRE JURIDIQUE
75
AMENAGEMENT URBAIN
58
Domaine
PREVENTION DES RISQUES
98
PAYSAGE
92
SERVICES DU MINISTERE
91
RISQUES
90
SITE
90
ORGANISATION
75
ECOLOGIE
67
EAU
64
POLLUTION
58
ENERGIE
54
Mot clé
audit
122
évaluation
118
avis
117
politique publique
108
évaluation des politiques publiques
102
gouvernance
94
mise en oeuvre
94
COMMISSION SUPERIEURE DES SITES
80
CSSPP
80
SITE CLASSE
80
Année de publication
2021
6
2020
48
2019
63
2018
63
2017
84
2016
102
2015
117
2014
84
2013
105
2012
67
2011
80
2010
81
2009
63
2008
27
2007
1
2006
1
Résultats de recherche : - Auteur moral: "CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)"
Critères :
Auteur moral: "CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)"
Annuler
994 documents trouvés
PDF Tableau
PDF Bibliographie
Tri par
date de publication
Ajouter tous les documents de la page
Projet et programme d'actions de l'Opération Grand Site de France Fontaine de Vaucluse (Vaucluse). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 18 mars 2021
BOISSEAUX, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
mars 2021
n°013651-01
Accéder à la notice
Pour un développement durable du commerce en ligne
DEKETELAERE-HANNA, Marie
LAMBERT, Patrick
CONSTANSO, Vincent
GUERIN, Vivien
VERZAT, Valentine
VINCON, Philippe
BON-MAURY, Gilles
FOSSE, Julien
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
France Stratégie
févr. 2021
n°013543-01
Accéder à la notice
Projet d’extension du classement de l’île Fanac (Val de Marne). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 28 janvier 2021
SCHWERER, Odile
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
janv. 2021
n°011454-02
Accéder à la notice
Projet d’extension du site classé de la Fontaine de Vaucluse (Vaucluse). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 28 janvier 2021
BOISSEAUX, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
janv. 2021
n°009325-02
Accéder à la notice
Mission relative à l’évaluation de la situation et au soutien de la filière papier/carton
MESUROLLE, Christine
GUIGNARD, Philippe
MARITON, Hervé
BROCART, Ghislain
BEMOL, Jean
DEBAINS, Olivier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
janv. 2021
n°013455-01
Accéder à la notice
Optimisation des missions de connaissance
BACCAINI, Brigitte
SEGARD, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
janv. 2021
n°013392-01
Accéder à la notice
Prévenir les expulsions locatives tout en protégeant les propriétaires et anticiper les conséquences de la crise sanitaire (Covid-19) - Appui au député Nicolas Démoulin
LEBLANC-LAUGIER, Marianne
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
déc. 2020
n°013581-01
Accéder à la notice
Retour d’expérience de la prévision de trafic dans les transports du quotidien en phase de déconfinement
ROSTAGNAT, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
déc. 2020
n°013460-01
Accéder à la notice
Mission d’appui à l’émergence et la mise en œuvre du projet territorial "Hauts de Provence rhodanienne" - Compte rendu final de mission et recommandations
CINOTTI, Bruno
MICHELET, Paul
GRANGER, Yves
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
nov. 2020
n°012938-01
Accéder à la notice
Contribution à l’évaluation des programmes d’actions pour la lutte contre la pollution des eaux par les nitrates d’origine agricole - Examen de la mise en oeuvre de quelques mesures et des dérogations préfectorales. Identification de voies de progrès
GITTON, Claude
KOSUTH, Pascal
LANDEL, Jean-François
VEDEAU, François
VISSAC, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
nov. 2020
n°013362-01
Accéder à la notice
Les aménités rurales et leur prise en compte dans l’action publique - Réconcilier aménagement du territoire, environnement et agriculture
KEGELART, Jean-Jacques
PY, Michel
RIMOUX, Lionel
PATIER, Christophe
SIMON, Philippe
SIMONI, Marie-Louise
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
nov. 2020
n°013367-01
Accéder à la notice
État des élevages à proximité du parc éolien des Quatre Seigneurs en Loire-Atlantique
DENECHEAU, Stéphane
VIRET, Christophe
GUERIAUX, Didier
ANDRE, Frédéric
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
nov. 2020
n°013439-P
Accéder à la notice
Projet et programme d’actions de l’Opération Grand Site de France « Cité de Minerve, gorges de la Cesse et du Brian ». Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 3 décembre 2020.
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
nov. 2020
n°012970-01
Accéder à la notice
Projet et programme d’actions de l’Opération Grand Site de France Montségur (Ariège et Aude). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 3 décembre 2020.
BOISSEAUX, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
nov. 2020
n°013447-01
Accéder à la notice
Audit de suivi de la mise en oeuvre de la politique des risques naturels et technologiques en Guadeloupe
BUISSON, Bernard
LE CAPITAINE, Edith
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
nov. 2020
n°013397-01
Accéder à la notice
Projet de classement du site de la Côte de Nuits (Côte-d’Or). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 3 décembre 2020.
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
nov. 2020
n°010228-02
Accéder à la notice
Site classé du Mont-Blanc : requalification des espaces d’accueil du Montenvers et nouvel accès à la Mer de Glace. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 1er octobre 2020
BOYER, Jean-Marc
BOISSEAUX, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
oct. 2020
n°008390-06
Accéder à la notice
Projet de classement du « Verrou du Val de Loire » (Loire-Atlantique et Maine-et-Loire) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l’environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 1er octobre 2020
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
oct. 2020
n°011928-02
Accéder à la notice
Projet de classement de l’arboretum de la Jonchère et son réseau hydrographique (Haute-Vienne). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 1er octobre 2020
SCHWERER, Odile
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
oct. 2020
n°010804-02
Accéder à la notice
Déploiement de la 5G en France et dans le monde : aspects techniques et sanitaires
NATAF, Jean-Michel
FOLLENFANT, Philippe
MENUET, Vincent
DISTLER, Philippe
LEGAIT, Benoît
HAVARD, Henri
VIOSSAT, Louis-Charles
ABALLEA, Pierre
ROBINEAU, François-Mathieu
CALVET, Charles-Adrien
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
sept. 2020
n°013456-01
Accéder à la notice
Audit de la mise en œuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques de la région Grand Est
DENECHEAU, Stéphane
SAILLARD, Michel
GRANGER, Yves
KAHN, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
août 2020
n°012703-01
Accéder à la notice
Bilan du dispositif des organismes uniques de gestion collective (OUGC) des prélèvements d'eau pour l'irrigation
CINOTTI, Bruno
GALTIER, Bertrand
GRANGER, Yves
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
août 2020
n°013017-01
Accéder à la notice
Élargissement à 2x3 voies de l’A 57 entre le diffuseur de Benoît Malon et le nœud A 57/A 570 – Recherche de solutions techniques sur le secteur Benoît Malon – La Palasse
RICARD, Frédéric
FABRE, Laurent
THON, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
DIRECTION GENERALE DES INFASTRUCTURES, DES TRANSPORTS ET DE LA MER (DGITM)
juil. 2020
n°013332-01
Accéder à la notice
Rapport d’étape du label Grand Site de France de la Conca d’Oro, vignoble de Patrimonio – golfe de Saint‐Florent (Corse) suite à la commission supérieure des sites, perspectives et paysage du 9 mars 2017. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 2 juillet 2020
BOYER, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
juil. 2020
n°010994-02
Accéder à la notice
Site classé des Jardins suspendus de Cohons. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 2 juillet 2020
MICHEL, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
juil. 2020
n°012482-02
Accéder à la notice
Aucun résultat
1
2
3
4
5
>
>>
Haut de page