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Projet et programme d’actions de l’Opération Grand Site ’’La Hague’’ (50) - Rapport en CSSPP
CABRIT, Jean-Luc
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: avr. 2024 Mise en ligne: avr. 2024 Affaire n°015439-01
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Perspectives d’évolution du réseau national de mesure de la houle - Stratégie 2022-2031
KOSUTH, Pascal
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2021 Mise en ligne: mars 2022 Affaire n°013587-01
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La simplification des procédures d’autorisation applicables aux éoliennes en mer
MOUCHARD, Agnès

LANDEL, Jean-François

MARIEL, Nicolas

DAMBRINE, Fabrice

WALLARD, Isabelle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: juin 2021 Mise en ligne: oct. 2021 Affaire n°013619-01
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Installations en mer : une économie bleue durable ?
LECONTE, Manuel

SIMONE, Maryline

SOULIE, Marie-Christine

CHEVALIER, Jean-Michel

VEILLE, Jean-Luc

MEHNERT, Denis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: nov. 2019 Mise en ligne: févr. 2021 Affaire n°012661-01
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Parcs naturels marins : Bilan et perspectives
BARTHOD, Christian

LAVARDE, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2018 Mise en ligne: juil. 2019 Affaire n°012217-01
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Les pôles de compétitivité - Leur apport pour les politiques du MEEM
DUPONT-KERLAN, Elisabeth

LEHOUX, Gérard

DEPRESLE, Bruno

SCHMITT, Alby
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2016 Mise en ligne: sept. 2016 Affaire n°010561-01
- Accéder à la notice
La Société nationale de sauvetage en mer : stratégie et dimensionnement pour un financement pérenne
ROSTAGNAT, Michel

BACQUET, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: juin 2015 Mise en ligne: nov. 2015 Affaire n°010217-01
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La flotte océanographique française
BELLEC, Philippe

IMBERT, Philippe

BONACCORSI, François

GIRARDEY-MAILLARD, Maryelle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR)
Rapport: avr. 2015 Mise en ligne: sept. 2015 Affaire n°010133-01
- Accéder à la notice
Expertise sur le projet Abyssea - Centre d'essais et d'expertise en mer profonde
ALLAG-DHUISME, Fabienne

NATAF, Jean-Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2015 Mise en ligne: juin 2015 Affaire n°010142-01
- Accéder à la notice
Sécurisation des compétences maritimes au sein du ministère. Phase 1 : constat de la situation
MORIN, Yves

BARADUC, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: févr. 2015 Mise en ligne: oct. 2015 Affaire n°008799-04
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L'assistance en mer : état des lieux et perspectives - Quelle place pour le secteur privé ?
RAVERAT, Laurent

ESQUIVIE, Marie-Henriette
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: juil. 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°009521-01
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La filière pêche et produits de la mer de Boulogne-sur-Mer - Rapport final
REBUFFEL, Jean

LAHOCHE, Pierre

ALANORE, André

NIL, André
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: nov. 2013 Mise en ligne: févr. 2014 Affaire n°009111-01
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Evaluation de la politique maritime. Synthèse des scénarios. Dossier de synthèse
MORIN, Yves

SUCHE, Jean-Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: nov. 2013 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°008799-03
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La protection des mammifères marins des eaux sous compétences juridictionnelles françaises - Suivi des recommandations du groupe de travail 12 du Grenelle de la Mer sur la protection des mammifères marins - Rapport pour la métropole
FLURY-HERARD, Bernard

BURETTE, Daniel

PALUS, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: août 2013 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°007953-01
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Evaluation de la politique maritime - Phase de diagnostic - Rapport d'analyse annexe
MORIN, Yves

BONDAZ, Marianne

SUCHE, Jean-Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: juin 2013 Mise en ligne: nov. 2013 Affaire n°008799-02
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Les énergies marines renouvelables
BOYE, Henri

NATAF, Jean-Michel

SERGENT, Philippe

DE LA COCHETIERE, Loïc

CAQUOT, Emmanuel

CLEMENT, Pascal
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: mars 2013 Mise en ligne: mai 2013 Affaire n°008693-01
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Coordination des actions ministérielles relatives à l'emploi du gaz naturel liquéfié comme carburant marin - Un défi maritime à relever collectivement
JOUFFRAY, Jean-François

ALLAIS, Vincent

ERHARDT, Jean-Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2013 Mise en ligne: juin 2013 Affaire n°008091-01
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Mission complémentaire au rapport sur la faisabilité d'une fondation pour la Mer, portant sur la labellisation de projets issus du programme Mer
LACAVE, Jean-Marc

DUPONT-KERLAN, Elisabeth
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2012 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°007468-02
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Evaluation préalable à la première convention d'objectifs et de gestion entre l'Etat et l'Etablissement national des invalides de la marine (ENIM)
JOUFFRAY, Jean-François

LE DIVENAH, Jean-Paul

AUBURTIN, Anne

COSTE, Philippe

LEPINE, Carole
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: juin 2012 Mise en ligne: mars 2013 Affaire n°007687-01
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Etude de la faisabilité d'une Fondation pour la mer
RUIZ, Gérard

DELPECH DE SAINT GUILHEM, Jean

RENUCCI, Armand
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR)
Rapport: janv. 2012 Mise en ligne: mars 2012 Affaire n°007468-01
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Procédures de couverture des risques conchylicoles
LEGENDRE, Henri

BESEME, Jean-Louis

DEFRANCE, Dominique

SUCHE, Jean-Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: juil. 2009 Mise en ligne: août 2009 Affaire n°006574-01
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Captage d'eaux douces en milieu marin
LAFITTE, Jean-Jacques

LAINE, Hervé

MARCHANDISE, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2009 Mise en ligne: mai 2009 Affaire n°006557-01
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Mise en place de l'inspection du travail maritime
SIMON-ROVETTO, Marie-Françoise

BARADUC, Bruno

HAMON, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DES SERVICES DES AFFAIRES MARITIMES
Rapport: janv. 2008 Mise en ligne: mars 2008 Affaire n°004549-01
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Rapprochement des corps civils des affaires maritimes et des corps équipement
DIQUET, Jean-Claude

SIMON-ROVETTO, Marie-Françoise
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2006 Mise en ligne: janv. 2007 Affaire n°004627-01
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Audit de modernisation sur l'établissement national des invalides de la marine (ENIM)
TREMPAT, Yves

POSTEL-VINAY, Daniel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: avr. 2006 Mise en ligne: juin 2006 Affaire n°004603-01
- Accéder à la notice

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