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Résultats de recherche : - Lieu: Seine-Nord-Europe
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Projet de classement au titre des sites de la plaine de Bouvines et de ses abords. Communes de Anstaing, Baisieux, Bourghelles, Bouvines, Camphin-en-Pévèle, Chéreng, Cysoing, Fretin, Gruson, Louvil, Sainghin-en-Mélantois, Wannehain (Nord). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 22 mai 2014
- CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2014
Mise en ligne: févr. 2016
Affaire n°008388-02
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Corridors de fret
- CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2013
Mise en ligne: janv. 2015
Affaire n°008922-01
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Le projet de canal Seine-Nord Europe
- CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
- INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: janv. 2013
Mise en ligne: mars 2013
Affaire n°008531-01
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Organisation du remorquage portuaire
- CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
- INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: nov. 2011
Mise en ligne: févr. 2012
Affaire n°007282-02
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