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Lieu: tunnel-de-Fr%C3%A9jus

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La maîtrise des pollutions virales pouvant affecter la qualité des coquillages, notamment ceux produits dans l'étang de Thau (Hérault)
BURETTE, Daniel

FERY-LEMONNIER, Elisabeth

GIBON, Christophe

MONNIER, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: juin 2013 Mise en ligne: mars 2014 Affaire n°007950-01
- Accéder à la notice
Le périmètre du CEREMA en Ile-de-France
GUILLOT, Jean

HUMBERT, Evelyne

LEVEQUE, Jean
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2013 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°007504-02
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Mission d'appui au parc national du Mercantour
REBEILLE-BORGELLA, Emmanuel

VERLHAC, Eric
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2012 Mise en ligne: avr. 2013 Affaire n°008567-01
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Site classé de la Dune du Pilat - Aménagement des campings
CLEMENT, Denis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2012 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°008743-01
- Accéder à la notice
Retour d'expérience sur la mise en place de la réforme de l'administration territoriale de l'Etat (RéATE) en Ile-de-France
OZIOL, Francis

DORIAN, Claude

BELOTTE, Jean-Yves

BONDAZ, Marianne

ROUZEAU, Michel

RENAUD-BOULESTEIX, Bénédicte

COSTE, Philippe

BLANC, Nicole

LAVAURE, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

INSPECTION GENERALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (IGJS)
Rapport: juil. 2012 Affaire n°008290-01
- Accéder à la notice
Expertise des zones de solidarité Xynthia en Charente-Maritime. Rapport complémentaire relatif au site de Fouras - Pointe de la Fumée
PITIE, Christian
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2012 Mise en ligne: avr. 2012 Affaire n°007336-04
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Desserte ferroviaire des villes alpines
BELLEC, Philippe

PICQUAND, Jean-Louis

FAYEIN, Laurent
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2012 Mise en ligne: août 2012 Affaire n°007954-01
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Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'opération du tramway T2
BACOT, Marie-Anne

TAROUX, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2011 Mise en ligne: mai 2011 Affaire n°007715-01
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Les enseignements des épisodes neigeux des 8 et 9 décembre 2010 en Ile-de-France
CORTE, Jean-François

DAVID, Dominique

LABIA, Patrick

PANHALEUX, Jean

PICQUAND, Jean-Louis

RIVIERE, Delphin

TERRIE, François

BERGES, Pierre

CAYREL, Laurent

SAUZEY, Philippe

CLOUET, Nicolas
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: mai 2011 Mise en ligne: sept. 2011 Affaire n°007540-02
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Retour d'expérience à la suite de l'épisode neigeux survenu le 8 décembre 2010 en Ile-de-France
DAVID, Dominique

LABIA, Patrick

PANHALEUX, Jean

PICQUAND, Jean-Louis

RIVIERE, Delphin

TERRIE, François

LEYRIT, Christian
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2011 Mise en ligne: janv. 2011 Affaire n°007540-01
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Audit du fonctionnement des commissions de médiation du droit au logement opposable en Ile-de-France
MASSIN, Isabelle

RIVIERE, Delphin

VERLHAC, Eric

PERRIN, Patricia
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2010 Mise en ligne: janv. 2011 Affaire n°007185-01
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Décentralisation du canal de la Somme entre l'écluse de Sormont (Somme) et Saint-Simon (Aisne)
RATTIER, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2010 Mise en ligne: juin 2010 Affaire n°007142-01
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Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'autoroute A 29 sections Pont de Normandie-A13 et Le Havre-Saint-Saens et du Pont de Normandie
DETERNE, Jean

JOIGNY, Michèle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2009 Mise en ligne: nov. 2009 Affaire n°006600-01
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LGV Atlantique - Financement des investissements de capacité nécessaires à la mise en service des projets de LGV Sud-Europe-Atlantique (SEA) et Bretagne-Pays de la Loire (BPL)
MASSENET, Yves

PICQUAND, Jean-Louis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2009 Mise en ligne: déc. 2009 Affaire n°006620-01
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Canal de la Sambre à l'Oise et Sambre canalisée - Le devenir de cette voie d'eau
VERDEAUX, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2009 Mise en ligne: nov. 2009 Affaire n°006670-01
- Accéder à la notice
Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'autoroute A5 La Francilienne - Troyes
LAFONT, Jean

URCEL, Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2009 Mise en ligne: févr. 2009 Affaire n°005616-01
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Mission sur l'accélération des procédures relatives aux projets d'infrastructures en Ile-de-France
D'AUBREBY, Marc

LAFONT, Jean

LHOSTIS, Alain

MASSONI, Michel

SCHMIT, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2008 Mise en ligne: févr. 2009 Affaire n°005902-01
- Accéder à la notice
Aménagement à grand gabarit de la Seine entre Bray-sur-Seine et Nogent-sur-Seine
VERDEAUX, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2008 Mise en ligne: janv. 2009 Affaire n°005770-01
- Accéder à la notice
Perspectives de développement du secteur IV de Marne-la-Vallée et du projet Eurodisneyland - Rapport final
SANTEL, Gilbert

WELLHOFF, François

LAFFITTE, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: juil. 2008 Mise en ligne: oct. 2008 Affaire n°005740-02
- Accéder à la notice
L'apport du groupe Eurotunnel au développement économique en partenariat avec les collectivités territoriales locales autour du terminal français
RUIZ, Gérard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2008 Mise en ligne: oct. 2008 Affaire n°005202-01
- Accéder à la notice
La capacité d'insertion d'un aménagement de vélo-route dans le défilé de Pierre Châtel
BRODOVITCH, Michel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mai 2008 Mise en ligne: août 2008 Affaire n°005840-01
- Accéder à la notice
Audit thématique d'initiative locale (ATIL) : Élaboration des documents supports des politiques de prévention des risques - Régions de Bretagne et des Pays-de-Loire
DURAND, Jean

PUECH, Patrick

STOREZ, Jean
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2008 Mise en ligne: juin 2008 Affaire n°005744-01
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Le dysfonctionnement des marchés du logement en zone touristique
FARENIAUX, Bruno

VERLHAC, Eric
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2008 Mise en ligne: mars 2008 Affaire n°004983-01
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Avis du CGPC sur le bilan LOTI du tunnel du Puymorens
COLIN, Henri

LAFONT, Jean
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2007 Mise en ligne: janv. 2008 Affaire n°005172-01
- Accéder à la notice
Avis du CGPC sur le bilan LOTI de l'autoroute A 54 - Section Saint-Martin-de-Crau - Salon-de-Provence
CHAPULUT, Jean-Noël

VOUILLON, Maurice
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2007 Mise en ligne: déc. 2007 Affaire n°005295-01
- Accéder à la notice

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