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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
RATTIER, Philippe
4
Thématique
TRANSPORTS
4
Domaine
TRANSPORT FLUVIAL
3
DROIT
2
SERVICES DU MINISTERE
2
ETUDE D'IMPACT
1
TRANSPORT DE MARCHANDISES
1
TRANSPORT ROUTIER
1
Mot clé
navigation fluviale
2
politique publique
2
voie navigable
2
analyse économique
1
autorisation
1
bateau
1
bilan socio-économique
1
biodiversité
1
canal
1
circulation
1
Année rapport
2011
1
2010
2
2009
1
Année mise en ligne
2011
1
2010
3
Résultats de recherche : - Thématique: TRANSPORTS, Auteur: RATTIER, Philippe
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Missions régaliennes des services de navigation - Rapport d'étape
ALLAIS, Vincent
D'ORNELLAS, Christian
MONTEILS, Isabelle
RATTIER, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2009
Mise en ligne: oct. 2010
Affaire n°007031-01
Accéder à la notice
Décentralisation du canal de la Somme entre l'écluse de Sormont (Somme) et Saint-Simon (Aisne)
RATTIER, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2010
Mise en ligne: juin 2010
Affaire n°007142-01
Accéder à la notice
Missions régaliennes des services de navigation - Complément et approfondissement de la mission
ALLAIS, Vincent
D'ORNELLAS, Christian
MONTEILS, Isabelle
RATTIER, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2010
Mise en ligne: oct. 2010
Affaire n°007031-02
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Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la généralisation de l'autorisation de circulation des poids lourds de 44 tonnes, en application du VI de l'article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement
BESSON, Jean-Pierre
D'AUBREBY, Marc
RATTIER, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2011
Mise en ligne: oct. 2011
Affaire n°005967-01
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