Résultats de recherche : - Thématique: AMENAGEMENT URBAIN, Auteur: HELARY, Jean-Louis

6 documents trouvés

PDF Tableau

PDF Bibliographie

Tri par

date de publication

Ajouter tous les documents de la page

• Evaluation stratégique de l'Etablissement public d'aménagement Euro-Méditerranée (EPAEM)

  • HELARY, Jean-Louis

  • DUFOURMANTELLE, Aude

  • GAUTIER, Maryse

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  avr. 2017 n°010926-01

  • Accéder à la notice

  
• Mission d'inspection sur les effets de la suppression du coefficient d'occupation des sols (COS) dans les plans locaux d'urbanisme (PLU) des secteurs de montagne soumis à forte pression immobilière

  • HELARY, Jean-Louis

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  déc. 2016 n°010884-01

  • Accéder à la notice

  
• Transcription dans les plans locaux d'urbanisme (PLU) des besoins de logements prévus dans les programmes locaux de l'habitat (PLH)

  • LECOMTE, Alain

  • HELARY, Jean-Louis

  • WEBER, Alain

  • SEIGNOUX, Françoise

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  mars 2016 n°010372-01

  • Accéder à la notice

  
• Expertise sur la stratégie d'intervention de l'Etat dans l'aménagement francilien - Moderniser les outils et les opérateurs

  • NARRING, Pierre

  • HELARY, Jean-Louis

  • VERLHAC, Eric

  • BAIETTO-BEYSSON, Sabine

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  oct. 2014 n°009695-01

  • Accéder à la notice

  
• La mise en oeuvre des polices de l'urbanisme et de la construction

  • HELARY, Jean-Louis

  • DEBIESSE, Georges

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  déc. 2013 n°008814-01

  • Accéder à la notice

  
• Simplification et meilleure efficacité des différents droits de préemption des collectivités publiques

  • HELARY, Jean-Louis

  • ISELIN, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  mars 2013 n°008796-01

  • Accéder à la notice

  

Aucun résultat

• 1