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Lieu: ECLUSE-DE-SORMONT

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La pollution de l'air dans le secteur de l'étang de Berre
LEGRAND, Henri

MIR, Catherine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2018 Mise en ligne: juin 2018 Affaire n°011104-01
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Actualisation des analyses sectorielles du rapport du CGEDD n° 008378-01 de février 2013 relatif à la division par 4 des émissions de gaz à effet de serre à l'horizon 2050. Annexes thématiques : l'agriculture et l'utilisation des terres, leurs changements et la forêt (UTCF) ; le bâtiment ; la production d'énergie ; l'industrie (hors secteur de production d'énergie) ; le parangonnage international UE, Royaume-Uni, Allemagne, Californie, Chine ; les transports
NATAF, Jean-Michel

DOUARD, Pascal

PIPIEN, Gilles

SAUVANT, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2017 Mise en ligne: avr. 2017 Affaire n°008378-02
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Contamination par les métaux lourds d'habitants proches d'anciens sites miniers du Gard – Etudes environnementales sur l'état des sols et nécessité d'assurer un suivi médical
DELAUNAY, Alexis

TARDIVON, Pascaline

BESSON, Aurélien
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: déc. 2016 Mise en ligne: mai 2017 Affaire n°010657-01
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Modalités de gestion du site IEP à Villers-Saint-Sépulcre dans l’Oise
VUILLOT, Michel

BERNARDIN, Stève
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2016 Mise en ligne: déc. 2016 Affaire n°010690-01
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Analyse de la mise en oeuvre de la directive nitrates par d'autres États membres de l'Union européenne : Allemagne, Belgique (Flandre), Danemark, Espagne (Catalogne), Irlande, Pays Bas
HUBERT, Claire

SOULIE, Marie-Christine

GUERBER, François

GAULT, Jean

PAULIN, François

GUILLET, Muriel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: sept. 2015 Mise en ligne: déc. 2015 Affaire n°010012-01
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La maîtrise des pollutions virales pouvant affecter la qualité des coquillages, notamment ceux produits dans l'étang de Thau (Hérault)
BURETTE, Daniel

FERY-LEMONNIER, Elisabeth

GIBON, Christophe

MONNIER, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: juin 2013 Mise en ligne: mars 2014 Affaire n°007950-01
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Audit thématique d'initiative locale (ATIL) : Élaboration des documents supports des politiques de prévention des risques - Régions de Bretagne et des Pays-de-Loire
DURAND, Jean

PUECH, Patrick

STOREZ, Jean
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2008 Mise en ligne: juin 2008 Affaire n°005744-01
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