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Lieu: AXE-RHIN-RHONE

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Analyse de la deuxième phase de la branche Est de la ligne à grande vitesse (LGV) Rhin-Rhône
ROSTAGNAT, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2018 Mise en ligne: déc. 2018 Affaire n°012304-01
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Modalités de gestion et d’indemnisation des dégâts occasionnés par un forage géothermique sur la commune de Lochwiller (Bas-Rhin)
GUIGNARD, Philippe

JEAN-FRANCOIS, Michel

CATOIRE, Serge
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: janv. 2017 Mise en ligne: mars 2017 Affaire n°010788-01
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Audit de la mise en œuvre des politiques de l'eau et de la biodiversité dans le département du Haut-Rhin
RATHOUIS, Pierre

LEFEBVRE, Etienne

SCHMITT, Mireille

CONDE, Josiane

DORISON, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mars 2016 Mise en ligne: juin 2016 Affaire n°010146-02
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Décroisement des compétences Etat/VNF sur le Rhin - Deuxième partie : Les chaînes de responsabilités à formaliser et les cas d'« ouvrages orphelins »
BORDRY, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°008749-02
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La mobilisation des eaux du Rhône : un projet d'irrigation sur le territoire Nord Vaucluse / Sud Drôme
LEFEBVRE, Etienne

LAGAUTERIE, Philippe

BAUDEQUIN, Denis

COMMANDRE, Roland
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: nov. 2013 Mise en ligne: nov. 2014 Affaire n°008569-01
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Sécurité de la navigation des navires fluvio-maritimes sur le Rhône et la Saône
SIMON-ROVETTO, Marie-Françoise

D'AUBREBY, Marc

CHAUVIERE, Jean-Yves

BARADUC, Bruno

MANNIC, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: déc. 2011 Mise en ligne: mars 2012 Affaire n°006675-01
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Elaboration du schéma de desserte de la branche Est (1ère tranche) de la LGV Rhin-Rhône
LIEBERMANN, Claude

MEAUX, Marie-Line
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2010 Mise en ligne: sept. 2010 Affaire n°005834-01
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Fermeture du stockage de déchets ultimes de Stocamine (Haut Rhin)
CAFFET, Marc

SAUVALLE, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: juil. 2010 Mise en ligne: sept. 2010 Affaire n°005950-01
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Maîtrise d'ouvrage du projet d'optimisation des zones d'expansion des crues du Rhône entre Viviers et Beaucaire - Impacts techniques et juridiques
CREUCHET, Bertrand

GERARD, François

QUEVREMONT, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2009 Mise en ligne: janv. 2010 Affaire n°005976-01
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Protection des îles de la Barthelasse et de Piot contre les crues du Rhône
BALLAND, Pierre

MARTIN, Xavier
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: août 2007 Mise en ligne: mars 2009 Affaire n°006260-01
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L'aménagement de la RN 66 dans le Haut-Rhin - Déviation de Bitschwiller-lès-Thann et Willer-sur-Thur
LAIR, Henri

SCHMITT, Paul
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mai 2007 Mise en ligne: avr. 2008 Affaire n°004979-01
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Le devenir des programmes de restauration en faveur des poissons migrateurs
BALLAND, Pierre

MANFREDI, André
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: mai 2006 Mise en ligne: mai 2009 Affaire n°006207-01
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Sécurité (la) des digues du delta du Rhône. Politique de constructibilité derrière les digues
MARTIN, Xavier

MONADIER, Pierre

PORTIER, Benoît

THIBAULT, Michel

BALLAND, Pierre

LAURAIN, Claude

NASSIET, Yvon

ROBERT DE SAINT-VINCENT, Emmanuel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS (CGGREF)
Rapport: oct. 2004 Mise en ligne: oct. 2004 Affaire n°004278-01
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Les crues des 1er au 5 décembre 2003 dans les régions Auvergne, Bourgogne, Languedoc-Roussillon, Midi-Pyrénées, Provence-Alpes-Côte-d'Azur et Rhône-Alpes - Premières estimations des dommages
ARNAUD, Marc

PRIME, Jean-Louis

BABRE, Simon

CANNARD, Philippe

LAURAIN, Claude

MARTIN, Gérard

MULLER FEUGA, Philippe

PERRIEZ, Franck
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS (CGGREF)

INSPECTION GENERALE DE L'INDUSTRIE ET DU COMMERCE (IGIC)
Rapport: déc. 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004275-01
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