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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
130
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
32
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
18
CABRIT, Jean-Luc
13
BOYER, Jean-Marc
11
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
8
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
8
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
8
DORISON, Alain
6
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
5
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
46
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
44
PAYSAGE
44
TRANSPORTS
43
ENVIRONNEMENT
33
CIRCULATION
10
HABITAT - LOGEMENT
9
ECONOMIE
8
EQUIPEMENTS
8
AMENAGEMENT URBAIN
7
Domaine
SITE
42
PAYSAGE
38
PREVENTION DES RISQUES
17
RISQUES
16
AMENAGEMENT REGIONAL
14
INFRASTRUCTURES ROUTIERES
13
TRANSPORT FERROVIAIRE
11
ECONOMIE DES TRANSPORTS
9
ECOLOGIE
8
INFRASTRUCTURES FERROVIAIRES
8
Mot clé
avis
60
CSSPP
37
site classe
37
commission supérieure des sites
36
site
35
classement
34
bilan
24
loi d'orientation des transports intérieurs
23
LOTI
20
bilan LOTI
20
Année rapport
2022
2
2021
4
2020
8
2019
7
2018
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16
2016
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2015
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Résultats de recherche : - Lieu: Val-de-Loire
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Lieu: Val-de-Loire
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Renouvellement du label Grand Site de France pour le site de Bibracte – Mont-Beuvray (Saône-et-Loire, Nièvre). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 7 avril 2022
BRENTRUP, Serge
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2022
Mise en ligne: avr. 2022
Affaire n°014311-01
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La forêt usagère de la Teste de Buch - Un fragile équilibre entre propriété et usage
CINOTTI, Bruno
LAVARDE, Françoise
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: janv. 2022
Mise en ligne: mai 2022
Affaire n°014045-01
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Avis sur le bilan ex-post du tunnel autoroutier le Duplex (A 86), section Rueil-Malmaison à Vélizy
RICARD, Frédéric
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2021
Mise en ligne: oct. 2021
Affaire n°013762-01
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Renouvellement du label Grand Site de France du Puy de Dôme et son extension à la Chaîne des Puys (département du Puy-de-Dôme). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 20 mai 2021
SCHWERER, Odile
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2021
Mise en ligne: mai 2021
Affaire n°013726-01
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Projet et programme d'actions de l'Opération Grand Site de France Fontaine de Vaucluse (Vaucluse). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 18 mars 2021
BOISSEAUX, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2021
Mise en ligne: mars 2021
Affaire n°013651-01
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Projet d’extension du classement de l’île Fanac (Val de Marne). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 28 janvier 2021
SCHWERER, Odile
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2021
Mise en ligne: janv. 2021
Affaire n°011454-02
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État des élevages à proximité du parc éolien des Quatre Seigneurs en Loire-Atlantique
DENECHEAU, Stéphane
VIRET, Christophe
GUERIAUX, Didier
ANDRE, Frédéric
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: nov. 2020
Mise en ligne: févr. 2021
Affaire n°013439-P
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Projet de classement du « Verrou du Val de Loire » (Loire-Atlantique et Maine-et-Loire) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l’environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 1er octobre 2020
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2020
Mise en ligne: oct. 2020
Affaire n°011928-02
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Projet de site classé du hameau de Bez‐Bédène sur les communes de Campouriez et Florentin‐la‐Capelle (département de l’Aveyron). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 14 mai 2020
BOYER, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2020
Mise en ligne: mai 2020
Affaire n°012169-02
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Projet de classement du site de la bataille de Gergovie, des oppida arvernes de Corent, Gergovie et Gondole et des camps de César (Puy-de-Dôme). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 14 mai 2020
MICHEL, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2020
Mise en ligne: mai 2020
Affaire n°009935-03
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Avis du CGEDD sur le bilan ex-post de l'A89 Bordeaux-Clermont-Ferrand
GRATADOUR, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2020
Mise en ligne: mai 2020
Affaire n°013143-01
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Avis du CGEDD sur le bilan ex post de l’autoroute A 89 – Section Balbigny - La Tour-de-Salvagny
LAMALLE, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2020
Mise en ligne: mai 2020
Affaire n°013162-01
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Demande de renouvellement du label Grand Site de France Solutré Pouilly Vergisson. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 23 janvier 2020
BOISSEAUX, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2020
Mise en ligne: janv. 2020
Affaire n°012976-01
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Candidature au label Grand Site de France - Estuaire de la Charente et l'Arsenal de Rochefort. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 23 janvier 2020
MICHEL, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2020
Mise en ligne: janv. 2020
Affaire n°013096-01
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Mobilité dans la Cluse de Chambéry
ROSTAGNAT, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2019
Mise en ligne: avr. 2022
Affaire n°012686-01
Accéder à la notice
Projet de site classé de l’éperon de Lurs (Alpes de Haute‐Provence). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 4 juillet 2019
BOYER, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2019
Mise en ligne: juil. 2019
Affaire n°011060-02
Accéder à la notice
Sécurisation du barrage de La Laye et gestion de l’eau du bassin du Largue
STEFANINI-MEYRIGNAC, Odile
KOSUTH, Pascal
RENOULT, Roland
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juin 2019
Mise en ligne: sept. 2019
Affaire n°012711-01
Accéder à la notice
Evaluation du modèle économique du Grand Paris Express en phase d'exploitation
AYOUN, Philippe
WEYMULLER, Benoît
GISSLER, Eric
KRIEFF, David
BELKAID, Yannis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: juin 2019
Mise en ligne: nov. 2020
Affaire n°012691-01
Accéder à la notice
Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques de la région Hauts-de-France
LANDEL, Jean-François
ARNOULD, Brigitte
PAREE, Nicolas
CATOIRE, Serge
DEMOLIS, Christian
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mai 2019
Mise en ligne: sept. 2019
Affaire n°012062-01
Accéder à la notice
Médiation relative aux nuisances générées par les TGV auprès des riverains des lignes Bretagne-Pays-de-la-Loire et Sud-Europe-Atlantique
BAUDOIN, Emmanuelle
LEBLANC, Sylvain
MIR, Catherine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2019
Mise en ligne: mai 2019
Affaire n°012345-01
Accéder à la notice
Projet d’Opération Grand Site « Presqu’île de Giens et salins d’Hyères ». Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 28 mars 2019
BOYER, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2019
Mise en ligne: mars 2019
Affaire n°010807-02
Accéder à la notice
Crue de la Seine et de ses affluents de janvier-février 2018. Retour d’expérience
DELAUNAY, Alexis
MENORET, Bernard
DEBART, Marie-Hélène
FRINGANT, Samuel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2018
Mise en ligne: janv. 2019
Affaire n°012268-01
Accéder à la notice
Projet de classement du site "Chaumont-sur-Loire et le Val d'Onzain" (Loir-et-Cher) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l'environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages Séance du 15 novembre 2018
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2018
Mise en ligne: nov. 2018
Affaire n°012411-01
Accéder à la notice
Audit de suivi de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques de la région Ile-de-France
LEBLANC, Sylvain
MENAGER, Thierry
DORISON, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: nov. 2018
Mise en ligne: janv. 2019
Affaire n°012067-01
Accéder à la notice
Audit de suivi des recommandations du rapport relatif à la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Pays de la Loire
ARNOULD, Brigitte
GUERBER, Yolande
DORISON, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: oct. 2018
Mise en ligne: nov. 2018
Affaire n°012066-01
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