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Les filières de recyclage des déchets en France métropolitaine
AUJOLLET, Yvan

DOUARD, Pascal

LEGAIT, Benoît

GIRARDOT, Pierre-Etienne
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
févr. 2020 n°012936-P
- Accéder à la notice
Suivi des recommandations du rapport relatif à la mise en œuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Martinique
BUISSON, Bernard

CLEMENT, Catherine

MARTY-MAHE, Francis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
juin 2019 n°012704-01
- Accéder à la notice
Economie circulaire dans la filière éolienne terrestre en France
FOLLENFANT, Philippe

ALEXANDRE, Sylvie

LEGAIT, Benoît
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
mai 2019 n°012673-01
- Accéder à la notice
Gestion des déchets sur l'île de la Réunion
MIR, Catherine

CORNEC, René
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
juil. 2018 n°012231-01
- Accéder à la notice
Naufrage des navires Maersk SEARCHER et Maersk SHIPPER, transferts de déchets et déconstruction des navires, leviers juridiques et bonnes pratiques techniques
KBAIER, Rouchdy

BERTHET, Jean-Marie

VEILLE, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
juil. 2017 n°010951-01
- Accéder à la notice
Audit de suivi des politiques de prévention des risques naturels et technologiques en région Provence - Alpes - Côte-d'Azur
PIPIEN, Gilles

DORISON, Alain

DOMALLAIN, Denis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
avr. 2017 n°010599-01
- Accéder à la notice
Rapport de mission de la déléguée interministérielle à la forêt et au bois
ALEXANDRE, Sylvie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
mars 2017 n°011010-01
- Accéder à la notice
Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques en région Rhône-Alpes
MARCQ, Catherine

LEGRAND, Henri

AUJOLLET, Yvan

MARIE, François

DE GALBERT, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
févr. 2017 n°008896-05
- Accéder à la notice
Audit de suivi de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques (RNT) à La Réunion
BUISSON, Bernard

SORRO, Jean-François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
déc. 2016 n°010601-01
- Accéder à la notice
Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques en région Corse
SAILLARD, Michel

CAUDE, Geoffroy

BAUCHE, Alain

SORRO, Jean-François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
déc. 2016 n°010056-03
- Accéder à la notice
Synthèse des audits risques naturels et technologiques (RNT) 2013 et 2014
PIPIEN, Gilles

LEHOUX, Gérard

MARCQ, Catherine

BAUCHE, Alain

DORISON, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
nov. 2016 n°010231-01
- Accéder à la notice
Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques en Martinique
BUISSON, Bernard

DEMOLIS, Christian

DORISON, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
juil. 2016 n°010056-05
- Accéder à la notice
Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques (RNT) dans la région Île-de-France
MARBOUTY, Dominique

LEVEQUE, Jean

DORISON, Alain

SORRO, Jean-François

DEMOLIS, Christian

PENEL, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
juin 2016 n°009459-02
- Accéder à la notice
Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques en région Aquitaine
AUBAS, Jean-Michel

MENAGER, Thierry

DORISON, Alain

BENEZIT, Jean-Jacques

GEFFROY, Yves
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
mai 2016 n°009459-01
- Accéder à la notice
La gestion des déchets non dangereux stockés sur le site de Septèmes-les-Vallons (13)
VIGUIER, Jean-Pierre

PIPIEN, Gilles
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
juil. 2015 n°010137-01
- Accéder à la notice
Les épandages sur terres agricoles des matières fertilisantes d'origine résiduaire. Mission prospective sur les modalités d'encadrement et de suivi réglementaire
LAVARDE, Patrick

DELCOUR, Denis

GAILLOT, Bertrand

GUILLET, Muriel

BALNY, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
juil. 2015 n°009801-01
- Accéder à la notice
Audit de la mise en oeuvre de la politique nationale de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Languedoc-Roussillon
PIPIEN, Gilles

AUBAS, Jean-Michel

GALIBERT, Thierry

BAUCHE, Alain

SORRO, Jean-François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
févr. 2015 n°008896-02
- Accéder à la notice
Mission d'évaluation de politique publique - Rapport sur la gestion des déchets par les collectivités territoriales et Note additionnelle sur la gestion des déchets dans les départements et régions d’outre-mer
DOUARD, Pascal

FARENIAUX, Bruno

HELBRONNER, Charles

FOURNEL, Jérôme

BAZIN, Paul

CHOUC, Antoine

CANNARD, Philippe

CAMPANA, Mireille

CHAPELLE, Marie-Christine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
déc. 2014 n°009548-02
- Accéder à la notice
Inventaire et valorisation des schlamms en Moselle
VAULONT, Isabelle

LEGAIT, Benoît

PILLET, Didier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
avr. 2014 n°009363-01
- Accéder à la notice
L'industrie du recyclage en France : changer de dimension pour créer des emplois ?
DU FOU DE KERDANIEL, François

VALERIAN, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
sept. 2013 n°009023-01
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Les liens entre santé et biodiversité
LAVARDE, Patrick

MALER, Philippe

FOUQUET, Eric
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
avr. 2013 n°008095-01
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Freins au développement de la méthanisation dans le secteur agricole
ROUSSEL, Pierre

ROUSSEL, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
nov. 2012 n°008169-01
- Accéder à la notice
Responsabilité élargie des producteurs et amende administrative
DURAND, François

GUILLET, Rémi
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
oct. 2012 n°008409-01
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Audit du programme n° 181 " Prévention des risques "
GRANCHER, Madeleine

LEGRAND, Henri

GUILLET, Rémi

DU FOU DE KERDANIEL, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
mai 2012 n°007240-01
- Accéder à la notice
Cabanisation et dépôts sauvages de déchets sur la commune de Milhaud (Gard)
ALBRECHT, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
déc. 2011 n°007849-01
- Accéder à la notice

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