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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
MASSIN, Isabelle
2
Thématique
HABITAT - LOGEMENT
1
TRANSPORTS
1
Domaine
AMELIORATION DE L'HABITAT
1
TRANSPORT ROUTIER
1
Mot clé
accessibilité
1
certificat de conformité
1
contrôle
1
organisation des transports
1
personnel
1
représentant
1
route
1
transport routier
1
équipement pour handicapés
1
Année rapport
2005
2
Année mise en ligne
2005
2
Résultats de recherche : - Année du rapport: 2005, Auteur: MASSIN, Isabelle
2 documents trouvés
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date de mise en ligne
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Loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées : étude d'impact préparatoire à l'élaboration des décrets d'application
BACHELIER, Catherine
CLARET DE FLEURIEU, Agnès
DE VINCENTI, Jean-Charles
FRACCARO, Firmino
MASSIN, Isabelle
PARTRAT-FAUGERE, Marie-Thérèse
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004375-01
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Mission d'analyse prospective des conditions d'exercice de l'activité des contrôleurs des transports terrestres (statut - réglementation - organisation)
LOMBARD, Jacques
MASSIN, Isabelle
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004453-01
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