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La restauration des terrains en montagne (RTM) - Mise en oeuvre de la politique de prévention des risques par les services RTM
DOUARD, Pascal

ARNOULD, Brigitte

DEMOLIS, Christian

MEIGNIEN, Xavier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
janv. 2016 n°010240-01
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Audit thématique sur l'application des dispositions d'urbanisme de la loi montagne
STEINFELDER, Mauricette

DOIZELET, Marie-Pierre

KEGELART, Jean-Jacques

LALOT, Jean

CREUCHET, Bertrand
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
sept. 2013 n°008302-01
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Bilan de la loi du 9 janvier 1985 relative au développement et à la protection de la montagne
CREUCHET, Bertrand

SARDAIS, Claude

PENEAU, Valérie

FRIEDRICH, Georges

LEBOURDAIS, Gérard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

INSPECTION GENERALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (IGJS)
oct. 2010 n°007199-01
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Evaluation de la situation relative à l'utilisation des chiens de protection des troupeaux contre la prédation
BINET, Eric

BLAISE, Louis

DURIEZ, Jean-Louis

FEVRIER, Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
juil. 2010 n°006981-01
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Le risque d'éboulement des ruines de Séchilienne : quelles parades techniques ?
BADRE, Michel

DURVILLE, Jean-Louis

HUET, Philippe

MADIER DE CHAMPVERMEIL, Paul
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
mars 2005 n°004469-01
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Le risque d'éboulement des ruines de Séchilienne : quelles parades techniques ?
BADRE, Michel

DURVILLE, Jean-Louis

HUET, Philippe

MADIER DE CHAMPVERMEIL, Paul
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
déc. 2004 n°004317-01
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Réflexion sur l'adaptation de la procédure des unités touristiques nouvelles
BLAISE, Louis

WAUTERS, Alain

ROUSSEAU, Bernard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DU TOURISME (IGT)

INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
févr. 2003 n°003964-01
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