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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
10
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
2
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
2
MALER, Philippe
2
BARTHOD, Christian
1
BELET, Gérard
1
BERGER, Samuel
1
BIED-CHARRETON, Véronique
1
BRINBAUM, Dominique
1
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
1
Thématique
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
4
CADRE JURIDIQUE
3
ADMINISTRATION PUBLIQUE
2
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
2
HABITAT - LOGEMENT
2
TRANSPORTS
2
AMENAGEMENT RURAL
1
AMENAGEMENT URBAIN
1
ECONOMIE
1
EQUIPEMENTS
1
Domaine
ACTE JURIDIQUE-LEGISLATION
2
AMENAGEMENT REGIONAL
2
EXPLOITATION DE LA ROUTE
2
TRANSPORT ROUTIER
2
URBANISME OPERATIONNEL
2
URBANISME REGLEMENTAIRE
2
AMENAGEMENT DE VOIE NAVIGABLE
1
AMENAGEMENT PORTUAIRE
1
CADRE INSTITUTIONNEL
1
DROIT
1
Mot clé
contrat
11
Année de publication
2019
2
2018
1
2017
2
2016
3
2015
0
2014
0
2013
2
2012
0
2011
0
2010
0
2009
0
2008
0
2007
1
Résultats de recherche : - Mot clé: contrat
11 documents trouvés
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Évaluation du contrat d’objectifs et de performance (COP) 2016-2020 de l’Office National des Forêts (ONF) - Proposition de pistes d’évolution
BARTHOD, Christian
DALLE, Jean-Pierre
CUISINIER, Jean-Baptiste
RONCERAY, Claude
BIED-CHARRETON, Véronique
BERGER, Samuel
COURCET, Lucie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
juil. 2019
n°012580-P
Accéder à la notice
Projet de contrat-type applicable aux transports publics routiers de véhicules roulants effectués au moyen de porte-voitures
MALER, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
janv. 2019
n°007775-04
Accéder à la notice
Projet de contrat-type applicable aux transports publics routiers de marchandises exécutés par des sous-traitants
MALER, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
avr. 2018
n°007775-03
Accéder à la notice
Fin des contrats d'amodiation dans les marinas des ports de plaisance
PIETRI, Jean-Marcel
MARENDET, François
HAMON, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
nov. 2017
n°010376-01
Accéder à la notice
Évaluation du COP 2012-2017 de l’ANSES dans la perspective de son renouvellement
PIPIEN, Gilles
BRINBAUM, Dominique
PEREZ, Emile
PALACH, Jean-Marie
BELET, Gérard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
juil. 2017
n°010931-01
Accéder à la notice
Préfiguration d’un contrat partenarial d’intérêt national pour le bassin minier du Nord et du Pas‐de‐Calais - Mission interministérielle d'appui à Jean-Louis SUBILEAU
HELARY, Jean-Louis
DUVAL, François
MARECHAL, Isabelle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
déc. 2016
n°010560-01
Accéder à la notice
Audit de la concession du viaduc de Millau - Audit interne comptable et financier
PERRIN, Gilles
RICARD, Frédéric
DENIAUX, Guillaume
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
nov. 2016
n°010590-01
Accéder à la notice
Opération d'intérêt national en Guyane - Actualisation du projet : Rapport final
SCHMIT, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
juil. 2016
n°008034-03
Accéder à la notice
Evaluation de l'emploi des contrats de conception-réalisation pour la construction de logements locatifs aidés par l'Etat
DEBIESSE, Georges
LEBLANC-LAUGIER, Marianne
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
mars 2013
n°008368-01
Accéder à la notice
Le projet de canal Seine-Nord Europe
MASSONI, Michel
MORIN, Yves
FEDOU, Daniel
LIDSKY, Vincent
MASON-SCHULER, Nathanaël
DURAND, Sylvain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
janv. 2013
n°008531-01
Accéder à la notice
Possibilité de recourir à un contrat de partenariat pour la mise à deux fois deux voies de la RN 7
DURANTHON, Jean-Philippe
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
déc. 2007
n°005169-01
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