Résultats de recherche : - Auteur: D'AUBREBY, Marc

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La carte de qualification des conducteurs
D'AUBREBY, Marc

LE GALLOU, Jean-Yves
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
nov. 2006 n°004776-01
- Accéder à la notice
Le contrôle des temps de conduite avec le chronotachygraphe numérique
D'AUBREBY, Marc

SOCIE, Michel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
mars 2007 n°005030-01
- Accéder à la notice
Organisation de l'instruction des études de danger des ouvrages d'infrastructure de transport (matières dangereuses)
D'AUBREBY, Marc

DELACROIX, Gérard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
mars 2007 n°005038-01
- Accéder à la notice
Audit des politiques locales de sécurité routière
D'AUBREBY, Marc

LEBRUN, Dominique

LIEBERMANN, Claude

FERRIER, Catherine

FLORENNE, Tristan

LAURO, Georges

PODEVIN, Hervé

THUREAU, Alain
INSPECTION GENERALE DE LA POLICE NATIONALE (IGPN)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION DE LA GENDARMERIE NATIONALE (IGN)

CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
juin 2007 n°004640-01
- Accéder à la notice
L'approvisionnement en carburéacteur de l'aéroport de Nice
CHAUVIERE, Jean-Yves

D'AUBREBY, Marc

LEGRAND, Henri
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
avr. 2008 n°005203-01
- Accéder à la notice
Audit des politiques locales de sécurité routière. Bilan de l'audit réalisé en 2006 dans le Département de l'Hérault
D'AUBREBY, Marc

LEBRUN, Dominique

DIEDERICHS, Olivier

FLORENNE, Tristan
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
juil. 2008 n°004640-02
- Accéder à la notice
Mission sur l'accélération des procédures relatives aux projets d'infrastructures en Ile-de-France
D'AUBREBY, Marc

LAFONT, Jean

LHOSTIS, Alain

MASSONI, Michel

SCHMIT, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
déc. 2008 n°005902-01
- Accéder à la notice
L'évolution des observatoires régionaux des transports (ORT)
D'AUBREBY, Marc

JOIGNY, Michèle

MASSENET, Yves
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
juin 2009 n°006008-01
- Accéder à la notice
Audit des politiques locales de sécurité routière - rapport de synthèse
D'AUBREBY, Marc

LEBRUN, Dominique

LIEBERMANN, Claude

BERNARD, Christian

DIEDERICHS, Olivier

FLORENNE, Tristan

VENEL, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION DE LA GENDARMERIE NATIONALE (IGN)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DE LA POLICE NATIONALE (IGPN)
déc. 2009 n°004640-08
- Accéder à la notice
Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la réduction de la vitesse à 80 km/h pour tous les poids lourds circulant sur autoroute et à leur interdiction de se dépasser sur ces axes - Réalisé en application du VI de l'article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement
D'AUBREBY, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
janv. 2010 n°005967-02
- Accéder à la notice
La gouvernance concertée
CLARET DE FLEURIEU, Agnès

BADRE, Michel

D'AUBREBY, Marc

JUFFE, Michel

ISELIN, Philippe

BELLEC, Philippe

BORDRY, François

FEDOU, Daniel

GEINDRE, François

LAFONT, Jean

PUECH, Patrick

RUIZ, Gérard

SCHMIT, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
avr. 2010 n°006766-00
- Accéder à la notice
Services de transport d'intérêt national
D'AUBREBY, Marc

LABIA, Patrick

LHOSTIS, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
oct. 2010 n°007141-01
- Accéder à la notice
Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la généralisation de l'autorisation de circulation des poids lourds de 44 tonnes, en application du VI de l'article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement
BESSON, Jean-Pierre

D'AUBREBY, Marc

RATTIER, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
janv. 2011 n°005967-01
- Accéder à la notice
Rapport de propositions sur le fret ferroviaire en situation perturbée
LHOSTIS, Alain

D'AUBREBY, Marc

BELLEC, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
août 2011 n°007709-01
- Accéder à la notice
Sécurité de la navigation des navires fluvio-maritimes sur le Rhône et la Saône
SIMON-ROVETTO, Marie-Françoise

D'AUBREBY, Marc

CHAUVIERE, Jean-Yves

BARADUC, Bruno

MANNIC, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
déc. 2011 n°006675-01
- Accéder à la notice
Indemnisation des périmètres de protection et modalités de vente en gros d'eau potable
MONTEILS, Isabelle

D'AUBREBY, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
août 2012 n°008014-01
- Accéder à la notice
Dimensionnement des unités de transport intermodal (UTI)
D'AUBREBY, Marc

GENEVOIS, René
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
sept. 2012 n°007912-01
- Accéder à la notice
Le facteur 4 en France : la division par 4 des émissions de gaz à effet de serre à l'horizon 2050
PERRET, Bernard

GUERIN, André-Jean

SCHWARTZ, Dominique

BRUNETIERE, Jean-René

D'AUBREBY, Marc

DEBIESSE, Georges

ALEXANDRE, Sylvie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
févr. 2013 n°008378-01
- Accéder à la notice
Corridors de fret
D'AUBREBY, Marc

PINET, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
nov. 2013 n°008922-01
- Accéder à la notice
Les nouveaux usages de la route
PANHALEUX, Jean

D'AUBREBY, Marc

BORDRY, François

ROCCHI, Jean-François

PICHON, Frédéric
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
juil. 2014 n°009424-01
- Accéder à la notice
Mission tram-train Nantes-Chateaubriant - Rapport de fin de mission
SIMON, Bernard

D'AUBREBY, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
oct. 2014 n°008641-01
- Accéder à la notice
Participation du transport routier au financement des infrastructures
PINET, Michel

D'AUBREBY, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
juin 2015 n°010144-01
- Accéder à la notice
Mission relative à la délivrance des titres de navigation des bateaux de navigation intérieure et aux prescriptions techniques concernant la stabilité après avarie des bateaux à passagers
D'AUBREBY, Marc

DIEUDONNE, Christian

ROSTAGNAT, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
déc. 2015 n°009993-01
- Accéder à la notice

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Navigation et outils annexes

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