Résultats de recherche : - Lieu: France - Année du rapport: 2009, Thématique: ENVIRONNEMENT

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Lieu: France

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Elaboration d'un plan de lutte contre les algues vertes
QUEVREMONT, Philippe

DALMAS, Dominique

FREY, Vincent

MOREAU, Roland
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: déc. 2009 Mise en ligne: févr. 2010 Affaire n°007010-01
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L'obligation d'élaboration d'un bilan d'émissions des gaz à effet de serre prévue par l'article 26 du projet de loi portant "Engagement National pour l'Environnement"
GAZEAU, Jean-Claude

HAVARD, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2009 Mise en ligne: avr. 2010 Affaire n°007119-01
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La gestion des sites classés du bois de Boulogne et du bois de Vincennes
BRODOVITCH, Michel

ROUQUES, Gilles
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2009 Mise en ligne: janv. 2010 Affaire n°006777-01
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Perspectives de la politique des sites et "Grands sites" de France
ALLAIN, Yves-Marie

BERSANI, Catherine

BLAISE, Louis

CREUCHET, Bertrand
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2009 Mise en ligne: sept. 2009 Affaire n°005630-01
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Comparaison des pratiques et méthodes de certains autres Etats membres de l'Union européenne pour l'élaboration des avis de l'Autorité environnementale, et prise en compte des jurisprudences concernant les insuffisances des évaluations d'impacts
KBAIER, Rouchdy

LAFONT, Jean

LAVOUX, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2009 Mise en ligne: sept. 2009 Affaire n°006590-01
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Le dispositif de contribution à l'élimination des déchets d'emballages ménagers
LEGRAND, Henri

WEYMULLER, Benoît

LEPETIT, Pierre

GUILLET, Rémi
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: juil. 2009 Mise en ligne: déc. 2009 Affaire n°006011-01
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Renouvellement des nominations des lieutenants de louveterie
LAFITTE, Jean-Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2009 Mise en ligne: sept. 2009 Affaire n°006645-01
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Directive énergies renouvelables : Biocarburants, biomasse et critères de développement durable - Comment vérifier, en France, la conformité des biocarburants mis sur le marché aux critères de durabilité prévus par la Directive sur les énergies renouvelables ? (Phase 1 : biocarburants et bioliquides)
FEMENIAS, Alain

MAZODIER, Josy

ROY, Claude
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juin 2009 Mise en ligne: sept. 2009 Affaire n°006607-01
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L'évolution des observatoires régionaux des transports (ORT)
D'AUBREBY, Marc

JOIGNY, Michèle

MASSENET, Yves
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2009 Mise en ligne: août 2009 Affaire n°006008-01
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Neige de culture : Etat des lieux et impacts environnementaux - Note socio-économique
BADRE, Michel

PRIME, Jean-Louis

RIBIERE, Georges
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2009 Mise en ligne: sept. 2009 Affaire n°006332-01
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Evaluation à mi-parcours de la mise en oeuvre du plan d'action gouvernemental pour le Marais Poitevin 2003-2012
BINET, Eric

ESCAFRE, Alain

FOURNIE, Françoise
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2009 Mise en ligne: nov. 2009 Affaire n°005928-02
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Protéger les espaces agricoles et naturels face à l'étalement urbain
VERLHAC, Eric

BALNY, Philippe

BETH, Olivier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juin 2009 Mise en ligne: août 2009 Affaire n°005089-02
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Création d'un institut des hautes études de l'environnement et du développement durable (IHEEDD)
BRILLET, Bernard

LAVOUX, Thierry

ROUSSEL, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2009 Mise en ligne: juin 2009 Affaire n°005896-01
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Les conséquences des intempéries ayant touché la France les 24 et 25 janvier 2009
GILLE, Alain

CHATRY, Christian

ROCHARD, Joël

CASTEIGTS, Michel

INFANTE, Nathalie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: avr. 2009 Mise en ligne: sept. 2009 Affaire n°006622-01
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Les difficultés engendrées par des dérogations aux règles de distances entre les exploitations agricoles et les tiers (article L. 111-3 du code rural) Inventaire - Recommandations
DIEBOLT, Wanda

DURIEZ, Jean-Louis
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2009 Mise en ligne: mai 2009 Affaire n°005850-01
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Pour un classement du Parc Naturel Régional du Marais poitevin
ROUSSEL, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2009 Mise en ligne: nov. 2009 Affaire n°005928-01
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Le mécénat d'entreprise, moteur du développement durable
LEGRAIN, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2009 Mise en ligne: mai 2009 Affaire n°006320-01
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Etat d'avancement au 15 décembre 2008 de l'opération de rétablissement du caractère maritime du Mont-Saint-Michel
DE SENNEVILLE, Gérard

VERLHAC, Eric
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2009 Mise en ligne: avr. 2009 Affaire n°005951-01
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TIC et Développement durable
BREUIL, Henri

BURETTE, Daniel

FLURY-HERARD, Bernard

BOISSON, Hélène

CUEUGNIET, Jean

VIGNOLLES, Denis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION
Rapport: janv. 2009 Mise en ligne: mars 2009 Affaire n°005815-02
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Le projet UTN de la commune de Porta dans le site Natura 2000 "Capcir-Carlit-Campcardos"
BLAISE, Louis

LAURENS, Denis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2009 Mise en ligne: mars 2009 Affaire n°006334-01
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Projet de réforme de la délivrance des documents CITES - Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction
BOUVIER, Michel

LAFITTE, Jean-Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2009 Mise en ligne: mars 2009 Affaire n°006570-01
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