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Auteur
KBAIER, Rouchdy
6
Thématique
ENVIRONNEMENT
3
ECONOMIE
2
RESSOURCES - NUISANCES
2
ADMINISTRATION PUBLIQUE
1
AMENAGEMENT URBAIN
1
CADRE JURIDIQUE
1
METHODES - TECHNIQUES
1
TRANSPORTS
1
Domaine
ACTIVITE ECONOMIQUE
2
CADRE INSTITUTIONNEL
2
SERVICES DU MINISTERE
2
DROIT
1
ETUDE D'IMPACT
1
FAUNE-FLORE
1
FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE
1
IMPACT DES EQUIPEMENTS
1
ORGANISATION
1
POLITIQUE FONCIERE
1
Mot clé
évaluation
3
droit communautaire
2
AUTORISATION ADMINISTRATIVE
1
CONSERVATOIRE BOTANIQUE
1
CONSERVATOIRE BOTANIQUE NATIONAL
1
DEMANTELEMENT
1
DROIT EUROPEEN
1
DROIT MARITIME
1
EPAVE DE BATEAU
1
HYDROCARBURE
1
Année de publication
2019
1
2018
0
2017
2
2016
0
2015
1
2014
0
2013
0
2012
0
2011
0
2010
1
2009
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Résultats de recherche : - Auteur: KBAIER, Rouchdy
6 documents trouvés
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Les conservatoires botaniques nationaux - Bilan de l’organisation actuelle
HUBERT, Louis
KBAIER, Rouchdy
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
avr. 2019
n°012365-P
Accéder à la notice
Naufrage des navires Maersk SEARCHER et Maersk SHIPPER, transferts de déchets et déconstruction des navires, leviers juridiques et bonnes pratiques techniques
KBAIER, Rouchdy
BERTHET, Jean-Marie
VEILLE, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
juil. 2017
n°010951-01
Accéder à la notice
Inscrire les dynamiques du commerce dans la ville durable - Les fondements d’une nouvelle politique des périphéries urbaines et commerciales
NARRING, Pierre
FARENIAUX, Bruno
STEVENS, Dominique
KBAIER, Rouchdy
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
mars 2017
n°010468-01
Accéder à la notice
Évaluation des expérimentations de simplification en faveur des entreprises dans le domaine environnemental
STEVENS, Dominique
KBAIER, Rouchdy
CANNARD, Philippe
BORTOLOTTI, Serge
CALVAYRAC, Claude
VALOT, Grégory
JANDET, Pierre
HAINQUE, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
déc. 2015
n°010248-01
Accéder à la notice
L'évaluation des dommages causés par la tempête Xynthia des 27 et 28 février 2010 à prendre en compte au titre du Fonds de Solidarité de l'Union Européenne
HERNU, Hélène
KBAIER, Rouchdy
PELLETIER, Fabienne
PUECH, Patrick
ROCHET, Pierre
ROCHARD, Joël
CASTEIGTS, Michel
JULLIEN, Bernard
BALAY, Louis-Pierre
DE FURST, Xavier
GUILLET, Muriel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
juil. 2010
n°007223-01
Accéder à la notice
Comparaison des pratiques et méthodes de certains autres Etats membres de l'Union européenne pour l'élaboration des avis de l'Autorité environnementale, et prise en compte des jurisprudences concernant les insuffisances des évaluations d'impacts
KBAIER, Rouchdy
LAFONT, Jean
LAVOUX, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
juil. 2009
n°006590-01
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