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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
9
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
4
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
3
CANNARD, Philippe
2
ASSAILLY, Christian
1
AYPHASSORHO, Hugues
1
BORTOLOTTI, Serge
1
BRASSENS, Bertrand
1
CALVAYRAC, Claude
1
CASTROT, Carole
1
Thématique
ADMINISTRATION PUBLIQUE
4
CADRE JURIDIQUE
4
METHODES - TECHNIQUES
3
RESSOURCES - NUISANCES
3
ENVIRONNEMENT
2
FONCIER - PROPRIETE
2
AMENAGEMENT URBAIN
1
CIRCULATION
1
HABITAT - LOGEMENT
1
TRANSPORTS
1
Domaine
DROIT
2
ORGANISATION
2
SERVICES DE L'ETAT
2
SERVICES DU MINISTERE
2
TRANSPORT AERIEN
2
ACOUSTIQUE
1
ACTIVITE FORESTIERE
1
AGRICULTURE
1
AMELIORATION DE L'HABITAT
1
EXPLOITATION PORTUAIRE
1
Mot clé
simplification des règles administratives
10
Année de publication
2020
1
2019
0
2018
0
2017
3
2016
0
2015
3
2014
0
2013
1
2012
1
2011
0
2010
0
2009
0
2008
0
2007
0
2006
1
Résultats de recherche : - Mot clé: simplification des règles administratives
10 documents trouvés
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Audit des processus des cartes d'achat et des cartes affaires
CASTROT, Carole
CLEMENT, Catherine
GRAVIER-BARDET, Mireille
LEVAVASSEUR, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
juil. 2020
n°012051-01
Accéder à la notice
Réglementation technique applicable sur les aéroports non soumis à la réglementation européenne
LEMPEREUR, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
avr. 2017
n°010569-01
Accéder à la notice
Organisation du travail dans les capitaineries
MARENDET, François
ASSAILLY, Christian
DUSART, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
mars 2017
n°010879-01
Accéder à la notice
Coordination des aides à l’insonorisation et à la rénovation énergétique des logements à proximité des aérodromes
FLORETTE, Anne
LEBENTAL, Bruno
MALERBA, Jean-Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
mars 2017
n°009392-02
Accéder à la notice
Évaluation des expérimentations de simplification en faveur des entreprises dans le domaine environnemental
STEVENS, Dominique
KBAIER, Rouchdy
CANNARD, Philippe
BORTOLOTTI, Serge
CALVAYRAC, Claude
VALOT, Grégory
JANDET, Pierre
HAINQUE, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
déc. 2015
n°010248-01
Accéder à la notice
Evaluation du dispositif des "annexes vertes" aux schémas régionaux de gestion sylvicole. Application de l’article L.122-7 du code forestier offrant un outil de simplification des procédures pour les propriétaires de forêt privée
LEFEBVRE, Etienne
GUITTON, Jean-Luc
DEMOLIS, Christian
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
juil. 2015
n°010140-01
Accéder à la notice
La méthodologie d'évaluation des conséquences des événements météorologiques et géologiques exceptionnels et les conditions de mise en oeuvre de la solidarité nationale (Rapport, guide méthodologique et notice méthodologique pour les collectivités territoriales)
AYPHASSORHO, Hugues
BRASSENS, Bertrand
CANNARD, Philippe
MEIGNIEN, Xavier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
mars 2015
n°009775-01
Accéder à la notice
Simplification et meilleure efficacité des différents droits de préemption des collectivités publiques
HELARY, Jean-Louis
ISELIN, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
mars 2013
n°008796-01
Accéder à la notice
Simplification des dossiers et des contrôles environnementaux en élevage
QUEVREMONT, Philippe
GUILLET, Muriel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
janv. 2012
n°008093-02
Accéder à la notice
La mise en oeuvre de mesures relatives aux véhicules gravement endommagés
LEGENDRE, Henri
POULENAT, Georges
LE GALLOU, Jean-Yves
MUSSO, Jean-Pierre
PONTONNIER, Henry-Gérard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DE LA POLICE NATIONALE (IGPN)
févr. 2006
n°004496-01
Accéder à la notice
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