Résultats de recherche : - Année publication: 2005, Thématique: HABITAT - LOGEMENT, Auteur: CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

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• Analyses et contributions pour les orientations pluriannuelles du PUCA 2006 - 2010 - Tome I : rapport et Tome II : Informations et éclairages complémentaires

  • CONTENAY, Florence

  • CREPEY, Georges

  • FREBAULT, Jean

  • SLAMA, Raphaël

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  déc. 2005 n°004360-01

  • Accéder à la notice

  
• Loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées : étude d'impact préparatoire à l'élaboration des décrets d'application

  • BACHELIER, Catherine

  • CLARET DE FLEURIEU, Agnès

  • DE VINCENTI, Jean-Charles

  • FRACCARO, Firmino

  • MASSIN, Isabelle

  • PARTRAT-FAUGERE, Marie-Thérèse

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  juil. 2005 n°004375-01

  • Accéder à la notice

  
• Le financement des aires d'accueil des gens du voyage

  • WELLHOFF, François

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  juin 2005 n°004446-01

  • Accéder à la notice

  
• Recherche et développement sur les économies d'énergie et les substitutions entre énergies dans les bâtiments

  • ORSELLI, Jean

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  juin 2005 n°004381-01

  • Accéder à la notice

  
• Consolidation des conventions conclues entre l'Etat et l'UESL

  • ROUQUES, Gilles

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  mai 2005 n°004339-01

  • Accéder à la notice

  
• Etude d'un indice de révision des loyers d'habitation

  • ROUQUES, Gilles

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  mars 2005 n°004471-01

  • Accéder à la notice

  

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