IGEDD Inspection générale de l’environnement et du développement durable

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Résultats de recherche : - Lieu: BASSIN-DE-LA-BERRE - Mot clé: CSSPP

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Lieu: BASSIN-DE-LA-BERRE

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Projet de classement du site de la montagne d'Uchon - Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 4 avril 2024
BRENTRUP, Serge
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: avr. 2024 Mise en ligne: avr. 2024 Affaire n°013732-02
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Projet et programme d’actions de l’Opération Grand Site ’’La Hague’’ (50) - Rapport en CSSPP
CABRIT, Jean-Luc
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: avr. 2024 Mise en ligne: avr. 2024 Affaire n°015439-01
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Projet de classement et d’inscription du site de « la butte de Sancerre et son écrin » (Cher et Nièvre) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l’environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 14 décembre 2023
CABRIT, Jean-Luc
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: déc. 2023 Mise en ligne: déc. 2023 Affaire n°012663-02
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Projet de classement du site de « Ménars et le val amont de Blois » (Loir-et-Cher) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l’environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 9 novembre 2023
CABRIT, Jean-Luc
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: nov. 2023 Mise en ligne: nov. 2023 Affaire n°010649-02
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Projet de classement du site de la montagne de la Serre et ses coulées adjacentes (Puy-de-Dôme) - Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 9 novembre 2023
SCHWERER, Odile
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: nov. 2023 Mise en ligne: nov. 2023 Affaire n°013245-03
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Demande de renouvellement du label Grand Site de France « Iles Sanguinaires Pointe de la Parata » (Corse) pour la période 2023 - 2031. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 9 novembre 2023
BOISSEAUX, Thierry
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: nov. 2023 Mise en ligne: nov. 2023 Affaire n°015093-01
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Projet de classement du bassin du Mès (Loire-Atlantique) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l’environnement - Communes d’Assérac, Herbignac, Mesquer et Saint-Molf - Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 22 juin 2023
CABRIT, Jean-Luc
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: juin 2023 Mise en ligne: juin 2023 Affaire n°012902-02
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Projet et programme d’actions de l’Opération Grand Site de France (OGS) du Massif du Ballon d’Alsace. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 29 septembre 2022
BRENTRUP, Serge
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: sept. 2022 Mise en ligne: oct. 2022 Affaire n°014444-01
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Renouvellement du label Grand Site de France du Puy de Dôme et son extension à la Chaîne des Puys (département du Puy-de-Dôme). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 20 mai 2021
SCHWERER, Odile
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2021 Mise en ligne: mai 2021 Affaire n°013726-01
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Projet et programme d'actions de l'Opération Grand Site de France Fontaine de Vaucluse (Vaucluse). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 18 mars 2021
BOISSEAUX, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2021 Mise en ligne: mars 2021 Affaire n°013651-01
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Projet d’extension du classement de l’île Fanac (Val de Marne). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 28 janvier 2021
SCHWERER, Odile
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2021 Mise en ligne: janv. 2021 Affaire n°011454-02
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Projet et programme d’actions de l’Opération Grand Site de France « Cité de Minerve, gorges de la Cesse et du Brian ». Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 3 décembre 2020.
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2020 Mise en ligne: déc. 2020 Affaire n°012970-01
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Projet de classement de l’arboretum de la Jonchère et son réseau hydrographique (Haute-Vienne). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 1er octobre 2020
SCHWERER, Odile
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2020 Mise en ligne: oct. 2020 Affaire n°010804-02
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Projet de site classé du hameau de Bez‐Bédène sur les communes de Campouriez et Florentin‐la‐Capelle (département de l’Aveyron). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 14 mai 2020
BOYER, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2020 Mise en ligne: mai 2020 Affaire n°012169-02
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Projet de classement du site de la bataille de Gergovie, des oppida arvernes de Corent, Gergovie et Gondole et des camps de César (Puy-de-Dôme). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 14 mai 2020
MICHEL, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2020 Mise en ligne: mai 2020 Affaire n°009935-03
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Candidature au label Grand Site de France - Estuaire de la Charente et l'Arsenal de Rochefort. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 23 janvier 2020
MICHEL, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2020 Mise en ligne: janv. 2020 Affaire n°013096-01
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Projet de site classé des paysages du système d’alimentation du canal du Midi sur les communes, dans l’Aude : de Airoux, Labastide-d’Anjou, Lacombe, La Pomarède, Les Brunels, Les Cassés Montferrand, Montmaur, Saint-Paulet, Saissac, Soupex, Villemagne ; en Haute-Garonne : Revel, Saint Felix Lauragais, Vaudreuille ; et dans le Tarn : Arfons, Les Cammazes, Sorèze. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 21 novembre 2019
BOYER, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2019 Mise en ligne: nov. 2019 Affaire n°010780-02
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Projet de site classé de l’éperon de Lurs (Alpes de Haute‐Provence). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 4 juillet 2019
BOYER, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2019 Mise en ligne: juil. 2019 Affaire n°011060-02
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Projet d’Opération Grand Site « Presqu’île de Giens et salins d’Hyères ». Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 28 mars 2019
BOYER, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2019 Mise en ligne: mars 2019 Affaire n°010807-02
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Projet de classement du site "Chaumont-sur-Loire et le Val d'Onzain" (Loir-et-Cher) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l'environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages Séance du 15 novembre 2018
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2018 Mise en ligne: nov. 2018 Affaire n°012411-01
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Projet de site classé des étangs de Saint‐Blaise et de la forêt de Castillon sur les communes de Port‐de‐Bouc et Saint‐Mitre‐les‐Remparts dans les Bouches‐du‐Rhône. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 20 septembre 2018
BOYER, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2018 Mise en ligne: sept. 2018 Affaire n°010473-02
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Projet de site classé du col de La Bâthie et des lacs de la Tempête (Savoie). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 14 juin 2018
BOYER, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2018 Mise en ligne: juin 2018 Affaire n°008499-03
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Projet de classement du site de la « Confluence de la Loire et de la Vienne » (Indre-et-Loire et Maine-et-Loire) au titre des articles L. 341-1 et suivants du code de l'environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 12 avril 2018
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2018 Mise en ligne: avr. 2018 Affaire n°012030-01
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Demande de renouvellement du label Grand Site de France « Baie de Somme ». Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 12 avril 2018
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2018 Mise en ligne: avr. 2018 Affaire n°011986-01
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Projet de déclassement du site classé « Entrée du bois de Boulogne aux abords du Pont de Suresnes ». Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 15 février 2018
BOYER, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2018 Mise en ligne: févr. 2018 Affaire n°010049-02
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