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État des élevages à proximité du parc éolien des Quatre Seigneurs en Loire-Atlantique
DENECHEAU, Stéphane

VIRET, Christophe

GUERIAUX, Didier

ANDRE, Frédéric
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
nov. 2020 n°013439-P
- Accéder à la notice
Retour d’expérience après l’incendie d’un site industriel à Rouen en septembre 2019 - Analyse et propositions sur la gestion de crise
MICHELET, Paul

ASSEMAT, Benoit

ALLOT, Florence

SAUZEY, Philippe

CHEVET, Pierre-Franck

MONTBABUT, Thomas
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
mai 2020 n°013177-01
- Accéder à la notice
Retour d'expérience sur l'épisode caniculaire et la sécheresse 2019
BAUDOIN, Emmanuelle

PY, Michel

STEVENS, Dominique

PUJOS, Charles
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
avr. 2020 n°013098-01
- Accéder à la notice
Évaluation du troisième plan chlordécone et propositions
MIR, Catherine

THIBAULT, Henri-Luc

RENUCCI, Armand

BRANCHU, Christine

OPPELT, Marthe-Elisabeth
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DE L'EDUCATION DU SPORT ET DE LA RECHERCHE (IGESR)
févr. 2020 n°012862-01
- Accéder à la notice
L’incendie « Lubrizol / NL Logistique » du 26 septembre 2019 à Rouen, éléments d’analyse et propositions de suites à donner
MICHELET, Paul

SCHMITT, Alby

CHEVET, Pierre-Franck

HOMOBONO, Nathalie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
févr. 2020 n°013014-01
- Accéder à la notice
Le réseau d’épidémiosurveillance financé par le plan Ecophyto - Réorientations à opérer
LAVARDE, Patrick

MALEZIEUX, Sylvie

BELLEMAIN, Véronique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
déc. 2019 n°012577-01
- Accéder à la notice
Évaluation du dispositif d’aide fiscale à l’investissement locatif Pinel
BEGASSAT, Luc

KRIEFF, David

DENIAU, François-Xavier

MARECHAL-DEREU, Constance

APERS, Etienne

GUILLOU, Anne
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
nov. 2019 n°012887-P02
- Accéder à la notice
Évaluation du prêt à taux zéro (PTZ)
BEGASSAT, Luc

DAOU, Soraya

KRIEFF, David

DENIAU, François-Xavier

MARECHAL-DEREU, Constance

APERS, Etienne

GUILLOU, Anne
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
oct. 2019 n°012887-P
- Accéder à la notice
L’augmentation du prix des terrains à bâtir achetés par les particuliers après la baisse de leur taxation en 1999
FRIGGIT, Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
oct. 2019 n°012885-01
- Accéder à la notice
Green Budgeting : proposition de méthode pour une budgétisation environnementale
TORDJMAN, Florence

ALEXANDRE, Sylvie

WAYSAND, Claire

ROUCHER, Dorian

STROEYMEYT, Louis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
sept. 2019 n°012741-01
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Médiation relative aux nuisances générées par les TGV auprès des riverains des lignes Bretagne-Pays-de-la-Loire et Sud-Europe-Atlantique
BAUDOIN, Emmanuelle

LEBLANC, Sylvain

MIR, Catherine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
avr. 2019 n°012345-01
- Accéder à la notice
Évaluation du dispositif réglementant l’utilisation de produits phytopharmaceutiques à proximité des lieux accueillant des personnes vulnérables
AUJOLLET, Yvan

LARGUIER, Michel

LIEBERT, Françoise

GERVAIS, Valérie

MOCHEL, France
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
mars 2019 n°012475-01
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Évaluation du troisième plan national Santé-Environnement
PIPIEN, Gilles

VINDIMIAN, Eric
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
déc. 2018 n°011997-01
- Accéder à la notice
Pour un suivi des effets du CETA sur les filières agricoles sensibles
ALEXANDRE, Sylvie

PERROT, Anne

GRAS, Ombeline

MOURNET, Benoit

GUERIN, Vivien

TEYSSIER D'ORFEUIL, Jacques

ANGOT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
déc. 2018 n°012466-01
- Accéder à la notice
A la reconquête de la nuit. La pollution lumineuse : état des lieux et propositions
AURICOSTE, Isabelle

LANDEL, Jean-François

SIMONE, Maryline
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
nov. 2018 n°012301-01
- Accéder à la notice
Evaluation des conséquences de la mise en oeuvre des compétences dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations (GEMAPI)
GALIBERT, Thierry

ROCHE, Pierre-Alain

ACAR, Bruno

SCARBONCHI, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
nov. 2018 n°012245-01
- Accéder à la notice
Conséquences de la séparation des activités de conseil et de vente de produits phytopharmaceutiques
STEVENS, Dominique

CHOMIENNE, Jean-Pierre

PINCONNET, Didier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
oct. 2018 n°012409-01
- Accéder à la notice
Évaluation de l’impact environnemental et économique de la Taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) sur les émissions de polluants atmosphériques
GUIGNARD, Philippe

HELBRONNER, Charles

LAVERGNE, Richard

BOUGON, Paul

LIDSKY, Vincent

GAZZANO, Jérôme

THOMAZEAU, François

BOELL, François-Xavier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
oct. 2018 n°012244-P
- Accéder à la notice
Le déploiement des 2/3 roues motorisés propres
BECKER, Jean-Jacques

ARCIER, Lionel

CEUGNIET, Jean
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
mars 2018 n°011973-01
- Accéder à la notice
Impact environnemental et économique des activités d'exploration ou d'exploitation des ressources minérales marines
PICHON, Antoine

LAVARDE, Patrick

AVEZARD, Cécile

LEGAIT, Benoît

WALLARD, Isabelle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
déc. 2017 n°011447-01
- Accéder à la notice
Le développement des sports d'eau vive en France. Impact sur les milieux aquatiques
PERRIN, Thérèse

ALLAG-DHUISME, Fabienne

MONNEREAU, Richard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (IGJS)
févr. 2016 n°009206-01
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Mission d'appui au préfet de la région Auvergne concernant la maîtrise des populations de campagnols terrestres
HUMBERT, Pascale

POUZOULET, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
oct. 2015 n°010019-01
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Filière hydrogène-énergie
GAZEAU, Jean-Claude

NATAF, Jean-Michel

DURVILLE, Jean-Louis

CUEUGNIET, Jean

LEGAIT, Benoît
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
sept. 2015 n°010177-01
- Accéder à la notice
La gestion des pics de pollution de l'air
FORRAY, Nicolas

PINET, Michel

LEGRAND, Henri

ESCANDE-VILBOIS, Sylvie

ERBA, Salvator

FELLINGER, Francis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
juil. 2015 n°010227-01
- Accéder à la notice
Impact environnemental de la plateforme de l'autoroute ferroviaire atlantique de Tarnos
BELLIER, Michel

DUPIN, Frédéric

CLEMENT, Denis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
avr. 2015 n°010156-01
- Accéder à la notice

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